Les travaux consistent en la construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Nétreville à Evreux. Le projet se situe sur un terrain occupé actuellement par des anciens terrains de sports. L'équipement comprend:
— 6 salles de classe maternelle,
— 9 salles de classe primaire,
— des dortoirs, salles polyvalente, bibliothèque et salle de motricité,
— un office de réchauffage et un restaurant avec self d'une capacité de 300 élèves.
La surface de plancher de l'équipement est de 3838 mètres carrés. Une liaison sous forme de passage fermé est à effectuer avec le récent centre de loisirs. La structure porteuse est conçue en bois, l'infrastructure et des ouvrages ponctuels sont prévus en béton. La présence d'une marnière remblayée impose la réalisation de pieux (15 m) sur la totalité du bâtiment d'enseignement. Concernant le volet environnemental, le programme fixe un objectif de bâtiment passif (sans certification). L'isolation est assurée par des caissons remplis de
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-04.
Avis de marché (2018-07-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Evreux
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Commune postale: Evreux
Code postal: 27000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232319291📞
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr📧
Fax: +33 232319228 📠
Région: Eure🏙️
URL: https://marchespublics.eure.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Service commande publique
Adresse postale: 9 rue Voltaire CS 40423
Commune postale: Evreux Cedex
Code postal: 27004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232319291📞
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr📧
Fax: +33 232319228 📠
Région: Eure🏙️
URL: https://marchespublics.eure.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marchespublics.eure.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Service commande publique mutualisé
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Commune postale: Evreux
Code postal: 27000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232319291📞
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr📧
Fax: +33 232319228 📠
Région: Eure🏙️
URL: https://marchespublics.eure.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Netreville à Evreux
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Les travaux consistent en la construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Nétreville à Evreux. Le projet se situe sur un terrain occupé...”
Brève description
Les travaux consistent en la construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Nétreville à Evreux. Le projet se situe sur un terrain occupé actuellement par des anciens terrains de sports. L'équipement comprend:
— 6 salles de classe maternelle,
— 9 salles de classe primaire,
— des dortoirs, salles polyvalente, bibliothèque et salle de motricité,
— un office de réchauffage et un restaurant avec self d'une capacité de 300 élèves.
La surface de plancher de l'équipement est de 3838 mètres carrés. Une liaison sous forme de passage fermé est à effectuer avec le récent centre de loisirs. La structure porteuse est conçue en bois, l'infrastructure et des ouvrages ponctuels sont prévus en béton. La présence d'une marnière remblayée impose la réalisation de pieux (15 m) sur la totalité du bâtiment d'enseignement. Concernant le volet environnemental, le programme fixe un objectif de bâtiment passif (sans certification). L'isolation est assurée par des caissons remplis de
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de mise en œuvre de béton armé📦
Produits/services supplémentaires: Pieux en béton📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Description du marché: Gros œuvre
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 380 252 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 154
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enveloppe
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpenterie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché:
“Le lot 2 «Enveloppe» est un macro-lot qui comprend l'ensemble des prestions suivantes divisées en «Sous-Lots»:
— lot 2 a: Structure bois et charpente,
— lot...”
Description du marché
Le lot 2 «Enveloppe» est un macro-lot qui comprend l'ensemble des prestions suivantes divisées en «Sous-Lots»:
— lot 2 a: Structure bois et charpente,
— lot 2 b: Bardage et sur-couverture,
— lot 2 c: Étanchéité,
— lot 2 d: Menuiseries extérieures,
— lot 2 e: Serrurerie
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 429 453 💰
Description
Durée de l'accord: 483
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché: Cloison-platrerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 534 💰
Description
Durée de l'accord: 77
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries intérieures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 351 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Faux plafonds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 952 💰
Description
Durée de l'accord: 70
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Durée de l'accord: 35
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine industrielle📦
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées📦
Description du marché: Équipements de cuisine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 137 255 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Description du marché: Voirie réseaux divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 490 284 💰
Description
Durée de l'accord: 63
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— pour le lot 2 Attestation de formation Pro-Paille (https://rfcp.fr/formations-propaille/),
— pour le lot 2 Certification Qualibat 2362 Fabrication et pose de bâtiments à ossature bois (technicité confirmée),
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution sans dépasser le délai d'exécution maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-30
16:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc / .xls / .pdf / .dwg Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: V181100
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 128-290765 (2018-07-04)
Informations complémentaires (2018-07-23) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux consistent en la construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Nétreville à Evreux. Le projet se situe sur un terrain occupé...”
Brève description
Les travaux consistent en la construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Nétreville à Evreux. Le projet se situe sur un terrain occupé actuellement par des anciens terrains de sports.
L'équipement comprend:
— 6 salles de classe maternelle,
— 9 salles de classe primaire,
— des dortoirs, salles polyvalente, bibliothèque et salle de motricité,
— un office de réchauffage et un restaurant avec self d'une capacité de 300 élèves.
La surface de plancher de l'équipement est de 3 838 m. Une liaison sous forme de passage fermé est à effectuer avec le récent centre de loisirs. La structure porteuse est conçue en bois, l'infrastructure et des ouvrages ponctuels sont prévus en béton. La présence d'une marnière remblayée impose la réalisation de pieux (15 m) sur la totalité du bâtiment d'enseignement. Concernant le volet environnemental, le programme fixe un objectif de bâtiment passif (sans certification).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 128-290765
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-08-29 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-09-12 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-08-30 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-09-13 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2018/S 142-324050 (2018-07-23)
Informations complémentaires (2018-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Évreux
Commune postale: Évreux
Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Nétreville à Évreux
Brève description:
“Les travaux consistent en la construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Nétreville à Évreux. Le projet se situe sur un terrain occupé...”
Brève description
Les travaux consistent en la construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Nétreville à Évreux. Le projet se situe sur un terrain occupé actuellement par des anciens terrains de sports. L'équipement comprend:
— 6 salles de classe maternelle,
— 9 salles de classe primaire,
— des dortoirs, salles polyvalente, bibliothèque et salle de motricité,
— un office de réchauffage et un restaurant avec self d'une capacité de 300 élèves. La surface de plancher de l'équipement est de 3 838 m. Une liaison sous forme de passage fermé est à effectuer avec le récent centre de loisirs. La structure porteuse est conçue en bois, l'infrastructure et des ouvrages ponctuels sont prévus en béton. La présence d'une marnière remblayée impose la réalisation de pieux (15 m) sur la totalité du bâtiment d'enseignement. Concernant le volet environnemental, le programme fixe un objectif de bâtiment passif (sans certification).
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 12: Voirie réseaux divers
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en jours: 63
Nouvelle valeur
Texte: Durée en jours: 175
Source: OJS 2018/S 169-384083 (2018-08-31)