Confection en demi-mesure industrielle d'effets d'habillement
ARM/SCA/PFAF-RBT
Confection en demi-mesure industrielle d'effets d'habillement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements de fonction › Costumes (hommes); tailleurs (femmes)
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles d'habillement
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-28 | Avis de marché |
| 2019-04-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: S-782
Brève description: Confection en demi-mesure industrielle d'effets d'habillement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Costumes (hommes); tailleurs (femmes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: PFAF-RBT QGE 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=405731&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=405731&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-28 📅
Date limite de soumission: 2019-02-04 📅
Date de publication: 2019-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 001-000246
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4166666.67 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 4166666.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=405731&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFAF-RBT (recours gracieux):
Adresse postale: quartier général Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 001-000246 (2018-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: S-782
Brève description: Confection en demi-mesure industrielle d'effets d'habillement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Costumes (hommes); tailleurs (femmes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: PFAF-RBT QGE 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=405731&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=405731&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-28 📅
Date limite de soumission: 2019-02-04 📅
Date de publication: 2019-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 001-000246
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4166666.67 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 4166666.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre court de la date de notification jusqu'au 31.1.2020. Le titulaire disposera d'1 période transitoire entre la date de notification et le début d'exécution (21 mai 2019), pour permettre d'affiner les modalités pratiques d'exécution. Il pourra être reconduit 1 fois pour une durée n'excédant pas 08 mois supplémentaires par reconduction expresse avec un préavis d'1 mois.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=405731&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Prise de mesures: pour permettre aux soumissionnaires de réaliser les échantillons demandés par l'administration, une séance de prise de mesures sur carcasse, obligatoire sera organisée en semaine 3 (entre le 14 et 18.1.2019) sur le site de Rambouillet. Chaque candidat sera convoqué par le Cescof pour un séance d'une heure maximum. Selon le nombre de soumissionnaires, l'organisation de cette séance individuelle de prise de mesures pourra se dérouler sur une (1) ou deux (2) journées.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFAF-RBT (recours gracieux):
Adresse postale: quartier général Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 001-000246 (2018-12-28)
Avis d'attribution de marché (2019-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 076-180709
Se réfère à l'avis: 2019/S 001-000246
Numéro JO-S: 76
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (des échantillons)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-01 📅
Nom: Société de confection Balsan
Adresse postale: ZI La Maltrie
Commune postale: Deols
Code postal: 36130
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay
Source: OJS 2019/S 076-180709 (2019-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 076-180709
Se réfère à l'avis: 2019/S 001-000246
Numéro JO-S: 76
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (des échantillons)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-01 📅
Nom: Société de confection Balsan
Adresse postale: ZI La Maltrie
Commune postale: Deols
Code postal: 36130
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay
Source: OJS 2019/S 076-180709 (2019-04-16)
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