1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conception, organisation et réalisation de divers événements: colloques, séminaires, journées institutionnelles, expositions.
2018-034”
Produits/services: Services d'organisation de séminaires📦
Brève description:
“Conception, organisation et réalisation de divers événements: colloques, séminaires, journées institutionnelles, expositions”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation de séminaires📦
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France
Description du marché:
“Les prestations à réaliser dans le cadre de l'accord-cadre concernent:
— la coordination générale, technique et logistique des événements,
— la location et...”
Description du marché
Les prestations à réaliser dans le cadre de l'accord-cadre concernent:
— la coordination générale, technique et logistique des événements,
— la location et l'aménagement des espaces,
— la conception et la réalisation de supports de communication,
— la gestion des invitations et des inscriptions,
— le transport, l'hébergement et la restauration.
Les rencontres de santé publique réunissent chaque année entre 1 000 et 1 500 personnes sur 3 jours. Entre 80 et 200 intervenants sont à coordonner. Environ 2 événements ponctuels sont également organisés pouvant accueillir 450 personnes. L'inca a organisé 8 colloques et séminaires en 2017 et 7 en 2018 réunissant de 50 à 650 personnes sur des événements pouvant durer jusqu'à 3 jours. Ce nombre d'événements est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans engagement sur le montant mini et maxi, d'une durée de 24 mois, renouvelable tacitement 1 fois pour 24 mois.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par santé publique France et l'institut national du cancer. La consultation...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par santé publique France et l'institut national du cancer. La consultation est conduite par santé publique France, en qualité de coordonnateur du groupement de commandes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“A l'issue de la procédure, le marché est conclu sous la forme d'accords-cadre indépendants par chaque personne publique membre du groupement de commande....”
Conditions d'exécution du contrat
A l'issue de la procédure, le marché est conclu sous la forme d'accords-cadre indépendants par chaque personne publique membre du groupement de commande. Les accords-cadre ainsi conclus constituent des engagements contractuels autonomes, l'inca, membre du groupement de commande n'ayant pas confié au coordonnateur du groupement (santé publique France) la mission de signer et notifier le marché. Chaque membre du groupement conserve la pleine responsabilité des décisions concernant l'exécution de son accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les 3 candidats ayant présenté les offres les...”
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les 3 candidats ayant présenté les offres les mieux classées selon les critères définis au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve cependant la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77088
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel et contractuel conformément à l'ordonnance n 2009-915 du 7.5.2009 et au décret n 2009-1456 du 27.11.2009 relatifs aux procédures de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel et contractuel conformément à l'ordonnance n 2009-915 du 7.5.2009 et au décret n 2009-1456 du 27.11.2009 relatifs aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77088
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 134-306560 (2018-07-12)