Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conception et adaptation graphique de documents de communication pour impression et usages numériques au profit de la SETE
M49 2018”
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“Conception et adaptation graphique de documents de communication pour impression et usages numériques au profit de la SETE.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conception et adaptation graphiques de documents de communication pour les besoins de communication interne” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Conception et adaptation graphiques de documents de communication pour les besoins de communication interne.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois options: reconductions.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 6
Nombre maximum: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Critère 1: capacité économique et financière du candidat (20 points), critère 2: qualité des titres d'études et titres professionnels présentés (20 points),...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Critère 1: capacité économique et financière du candidat (20 points), critère 2: qualité des titres d'études et titres professionnels présentés (20 points), critère 3: qualité des références présentées (60 points).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Trois options: reconductions. Clause de réexamen en cas de prestation nouvelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conception et adaptation graphiques de documents de communication pour les besoins de communication externe, digitale et institutionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Conception et adaptation graphiques de documents de communication pour les besoins de communication externe, digitale et institutionnelle.”
Description des renouvellements: 3 options: reconductions.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. RC.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2021.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le marché constitue un accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents multi-attributaires. L'accord-cadre est donc mixte. Il s'exécutera ainsi en...”
Le marché constitue un accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents multi-attributaires. L'accord-cadre est donc mixte. Il s'exécutera ainsi en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commandes dans les conditions fixées par l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Alloti, sans minimum et sans maximum. A titre indicatif et sans engagement de la SETE, entre 20 et 30 commandes ou marchés sont envisagés par lot. Aucun minimum de commandes ne peut être exigé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/acces-etcoordonnees🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/acces-etcoordonnees🌏
Source: OJS 2018/S 244-558720 (2018-12-14)