Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement de déchets banals et industriels pour le Service de la maintenance et ressources du réseau routier (SM3R) — 2 lots
AOOLVIS18S0190”
Titre
Collecte, transport et traitement de déchets banals et industriels pour le Service de la maintenance et ressources du réseau routier (SM3R) — 2 lots
AOOLVIS18S0190
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Accords-cadres exécutés par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Atelier Service de la maintenance et ressources du réseau routier (SM3R) Arras
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Arras
Description du marché:
“Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR (HT).
À titre indicatif et non...”
Description du marché
Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR (HT).
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses (HT) sur les dernières années sont résumées ci-dessous.
Lot 1: atelier SM3R Arras.
19 314,26 EUR (2015);
7 664,52 EUR (2016);
13 017,16 EUR (2017).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Atelier Saint-Martin les Boulogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Martin-Boulogne
Description du marché:
“Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR (HT).
À titre indicatif et non...”
Description du marché
Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR (HT).
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses (HT) sur les dernières années sont résumées ci-dessous:
Lot 2: atelier Saint-Martin les Boulogne
4 177,92 euro (2015);
3 560,21 euro (2016);
3 165,02 euro (2017).
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Description des renouvellements:
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour les candidatures MPS:
— formulaire de candidature dématérialisée MPS (comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, au pouvoir...”
Liste et brève description des conditions
Pour les candidatures MPS:
— formulaire de candidature dématérialisée MPS (comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, au pouvoir du signataire, au chiffre d'affaires, aux effectifs du candidat).
Pour les candidatures hors MPS:
— lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur;
— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant les montant, date et destinataire public ou privé, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations de destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— attestation de formation à la réglementation ADR pour les chauffeurs en cours de validité,
— attestation préfectorale pour l'enlèvement et le transport...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— attestation de formation à la réglementation ADR pour les chauffeurs en cours de validité,
— attestation préfectorale pour l'enlèvement et le transport des déchets,
— attestation de la nomination d'un conseiller à la sécurité pour le transport des matières dangereuses.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Budget de la collectivité — délai global de paiement de 30 jours, conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 modifié — mode de règlement: mandat...”
Budget de la collectivité — délai global de paiement de 30 jours, conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 modifié — mode de règlement: mandat administratif — acomptes mensuels — avance — prix révisables — prix unitaires.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire.
La transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique est possible à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62 ou http://www.pasdecalais.fr
Pour tout renseignement technique concernant la remise de votre pli, vous pouvez appeler la hotline ATEXO: +33 820207743. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'article 41 III du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Cette copie de sauvegarde doit être transmise dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. Cette copie peut être présentée sous la forme papier ou sur support physique électronique, et adressé à: conseil départemental du Pas-de-Calais — direction de la commande publique, rue de la Paix, porte 6, secrétariat de la DCP — bureau B008, 62018 Arras, Cedex 9. Les adresses électroniques indiquées aux paragraphes 1.1 et 1.3 ne doivent absolument pas être utilisées pour le retrait DCE et dépôt des candidatures et offres. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 42 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25-i.1, 66 et 67 du décret relatif aux marchés publics.
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 138-315580 (2018-07-17)
Avis d'attribution de marché (2018-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte, transport et traitement de déchets banals et industriels pour le Service de la maintenance et ressources du réseau routier (SM3R) — 2 lots.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Atelier Service de la maintenance et ressources du réseau routier (SM3R) Arras.
Champ d'application du marché
Titre: Atelier Saint Martin les Boulogne
Description
Description du marché: Atelier Saint Martin les Boulogne.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 138-315580
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Atelier service de la maintenance et ressources du réseau routier Arras
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Atelier de Saint Martin Boulogne
“Modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Chantal Galinski au 03 21 21 67 04.” Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2018/S 196-443775 (2018-10-08)