Collecte séparative des déchets ménagers & assimiles de la ville d'Asnières-sur-Seine

EPT Boucle Nord de Seine

Le présent marché a pour objet la collecte séparative des déchets ménagers et assimilés de la ville d'Asnières-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sepur

Qui ?

• EPT Boucle Nord de Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-16	Avis de marché
2018-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Numéro de référence: EP1806
Brève description:

Le présent marché a pour objet la collecte séparative des déchets ménagers et assimilés de la ville d'Asnières-sur-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPT Boucle Nord de Seine
Adresse postale: 1 bis rue de la Paix
Code postal: 92230
Commune postale: Gennvilliers
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: aurelie.sevilla@ville-argenteuil.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_s7yaNAJnph 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date limite de soumission: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-03-20 📅
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 055-121829
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Le marché comporte une tranche ferme et 6 tranches optionnelles. Les prestations de la tranche ferme portent sur les opérations de service suivantes: — collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages et papiers en ménage (multi-matériaux) et du verre au porte-à-porte et en apport volontaire des ménages et assimilés de la ville d'Asnières-sur-Seine, y compris des déchets résiduels des producteurs assimilés aux ménages soumis à la redevance spéciale, — collecte des déchets résiduels présentés en bacs par les marchés de la ville d'Asnières-sur-Seine, ainsi que la mise à disposition et l'enlèvement d'un compacteur pour les déchets résiduels du marché des 4 routes de la ville d'Asnières-sur-Seine. Les 6 tranches optionnelles sont désignées ci-dessous: — tranche optionnelle nº 1: fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles au porte-à-porte 3 fois par semaine sur l'ensemble de la ville, avec points particuliers collectés jusqu'à 6 fois par semaine, — tranche optionnelle nº 2: fréquence de collecte du verre au porte-à-porte tous les 15 jours en bacs, avec suppression des caissettes, — tranche optionnelle nº 3: collecte au porte-à-porte des cartons d'emballage auprès des producteurs assimilés aux ménages de la ville d'Asnières-sur-Seine, — tranche optionnelle nº 4: collecte au porte-à-porte OM C2/MM C1 avec service de sortie/rentrée des bacs par l'équipage de collecte, dans les locaux en pied d'immeuble des résidences de la future ZAC Parc d'affaires, — tranche optionnelle nº 5: collecte au porte-à-porte OM C3/MM C1 avec service de sortie/rentrée des bacs par l'équipage de collecte, dans les locaux en pied d'immeuble des résidences de la future ZAC Parc d'affaires, — tranche optionnelle nº 6: mise en place et exploitation d'un service de télé-relève sur les bornes d'apport volontaire en service au début du marché. Les tranches optionnelles peuvent être mises en œuvre sur toute la durée du marché à partir du 1.9.2018 ou en cours de marché, dans un délai de 6 mois à compter de la date de réception du courrier recommandé avec accusé de réception, adressé au titulaire par l'EPT nº 5. La date de démarrage des prestations faisant l'objet du présent marché est fixée au 1.9.2018. La durée d'exécution du marché est de 7 ans à compter de la date de démarrage des prestations. Aucune variante à l'initiative du soumissionnaire ni à l'initiative de l'acheteur n'est autorisée. Le titulaire est tenu de reprendre l'ensemble du personnel des titulaires sortants. Des précisions sont apportées au sein du CCAP.

Informations complémentaires

Le marché comporte une tranche ferme et 6 tranches optionnelles. Les prestations de la tranche ferme portent sur les opérations de service suivantes:

— collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages et papiers en ménage (multi-matériaux) et du verre au porte-à-porte et en apport volontaire des ménages et assimilés de la ville d'Asnières-sur-Seine, y compris des déchets résiduels des producteurs assimilés aux ménages soumis à la redevance spéciale,

— collecte des déchets résiduels présentés en bacs par les marchés de la ville d'Asnières-sur-Seine, ainsi que la mise à disposition et l'enlèvement d'un compacteur pour les déchets résiduels du marché des 4 routes de la ville d'Asnières-sur-Seine.

Les 6 tranches optionnelles sont désignées ci-dessous:

— tranche optionnelle nº 1: fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles au porte-à-porte 3 fois par semaine sur l'ensemble de la ville, avec points particuliers collectés jusqu'à 6 fois par semaine,

— tranche optionnelle nº 2: fréquence de collecte du verre au porte-à-porte tous les 15 jours en bacs, avec suppression des caissettes,

— tranche optionnelle nº 3: collecte au porte-à-porte des cartons d'emballage auprès des producteurs assimilés aux ménages de la ville d'Asnières-sur-Seine,

— tranche optionnelle nº 4: collecte au porte-à-porte OM C2/MM C1 avec service de sortie/rentrée des bacs par l'équipage de collecte, dans les locaux en pied d'immeuble des résidences de la future ZAC Parc d'affaires,

— tranche optionnelle nº 5: collecte au porte-à-porte OM C3/MM C1 avec service de sortie/rentrée des bacs par l'équipage de collecte, dans les locaux en pied d'immeuble des résidences de la future ZAC Parc d'affaires,

— tranche optionnelle nº 6: mise en place et exploitation d'un service de télé-relève sur les bornes d'apport volontaire en service au début du marché.

Les tranches optionnelles peuvent être mises en œuvre sur toute la durée du marché à partir du 1.9.2018 ou en cours de marché, dans un délai de 6 mois à compter de la date de réception du courrier recommandé avec accusé de réception, adressé au titulaire par l'EPT nº 5.

La date de démarrage des prestations faisant l'objet du présent marché est fixée au 1.9.2018.

La durée d'exécution du marché est de 7 ans à compter de la date de démarrage des prestations.

Aucune variante à l'initiative du soumissionnaire ni à l'initiative de l'acheteur n'est autorisée.

Le titulaire est tenu de reprendre l'ensemble du personnel des titulaires sortants.

Des précisions sont apportées au sein du CCAP.

Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible pour une durée de 1 an par reconduction expresse, en dérogation de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte 6 tranches optionnelles dont vous trouverez les définitions dans leur RC.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Début 2026.

Le marché comporte une tranche ferme et 6 tranches optionnelles. Les prestations de la tranche ferme portent sur les opérations de service suivantes:

— collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages et papiers en ménage (multi-matériaux) et du verre au porte-à-porte et en apport volontaire des ménages et assimilés de la ville d'Asnières-sur-Seine, y compris des déchets résiduels des producteurs assimilés aux ménages soumis à la redevance spéciale,

— collecte des déchets résiduels présentés en bacs par les marchés de la ville d'Asnières-sur-Seine, ainsi que la mise à disposition et l'enlèvement d'un compacteur pour les déchets résiduels du marché des 4 routes de la ville d'Asnières-sur-Seine.

Les 6 tranches optionnelles sont désignées ci-dessous:

— tranche optionnelle nº 1: fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles au porte-à-porte 3 fois par semaine sur l'ensemble de la ville, avec points particuliers collectés jusqu'à 6 fois par semaine,

— tranche optionnelle nº 2: fréquence de collecte du verre au porte-à-porte tous les 15 jours en bacs, avec suppression des caissettes,

— tranche optionnelle nº 3: collecte au porte-à-porte des cartons d'emballage auprès des producteurs assimilés aux ménages de la ville d'Asnières-sur-Seine,

— tranche optionnelle nº 4: collecte au porte-à-porte OM C2/MM C1 avec service de sortie/rentrée des bacs par l'équipage de collecte, dans les locaux en pied d'immeuble des résidences de la future ZAC Parc d'affaires,

— tranche optionnelle nº 5: collecte au porte-à-porte OM C3/MM C1 avec service de sortie/rentrée des bacs par l'équipage de collecte, dans les locaux en pied d'immeuble des résidences de la future ZAC Parc d'affaires,

— tranche optionnelle nº 6: mise en place et exploitation d'un service de télé-relève sur les bornes d'apport volontaire en service au début du marché.

Les tranches optionnelles peuvent être mises en œuvre sur toute la durée du marché à partir du 1.9.2018 ou en cours de marché, dans un délai de 6 mois à compter de la date de réception du courrier recommandé avec accusé de réception, adressé au titulaire par l'EPT nº 5.

La date de démarrage des prestations faisant l'objet du présent marché est fixée au 1.9.2018.

La durée d'exécution du marché est de 7 ans à compter de la date de démarrage des prestations.

Aucune variante à l'initiative du soumissionnaire ni à l'initiative de l'acheteur n'est autorisée.

Le titulaire est tenu de reprendre l'ensemble du personnel des titulaires sortants.

Des précisions sont apportées au sein du CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Préfecture de Nanterre
Adresse postale: 167 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92013
Téléphone: +33 140972000 📞
Source: OJS 2018/S 055-121829 (2018-03-16)

Avis d'attribution de marché (2018-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la collecte séparative des déchets ménagers et assimilés de la Ville d'Asnières-sur-Seine.

Valeur totale du marché: 33 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1bis rue de la Paix
Commune postale: Gennevilliers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-02 📅
Date de publication: 2018-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 149-342529
Se réfère à l'avis: 2018/S 055-121829
Numéro JO-S: 149

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-seine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances environnementales des véhicules de collecte
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-31 📅
Nom: Sepur
Adresse postale: ZA du Pont Cailloux, route des nourrices
Commune postale: Thivernal-Grignon
Code postal: 78850
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.sepur.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 33 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2018/S 149-342529 (2018-08-02)

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