Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte sélective et revalorisation des déchets papier/carton de la ville de Lyon
A8cpmm08-L”
Produits/services: Services de collecte du papier📦
Brève description:
“Collecte sélective et revalorisation des déchets papier/carton de la ville de Lyon.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et revalorisation des déchets papier et carton
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Collecte et revalorisation des déchets papier et carton.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-02-06 📅
Date de fin: 2021-02-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de 2 ans.
Informations complémentaires:
“Les montants annuels du lot 1 sont définis comme suit:
— montant minimum annuel: 80 000 EUR (HT),
— montant maximum annuel: 300 000 EUR (HT).
Ces montants...”
Informations complémentaires
Les montants annuels du lot 1 sont définis comme suit:
— montant minimum annuel: 80 000 EUR (HT),
— montant maximum annuel: 300 000 EUR (HT).
Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et revalorisation papiers/cartons lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Collecte et revalorisation papiers/cartons lot réservé.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot réservé: voir renseignements complémentaires. Les montants annuels du lot 2 sont définis comme suit:
— montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT),
— montant...”
Informations complémentaires
Lot réservé: voir renseignements complémentaires. Les montants annuels du lot 2 sont définis comme suit:
— montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT),
— montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— agrément pour le transport, le traitement et le courtage des déchets objets de l'accord-cadre complété pour le lot 2 des pièces suivantes:
—— pour les Établissements et services d'aide par le travail (ESAT), l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement en cours de validité à la date limite de remise des offres,
—— pour les Entreprises adaptées (EA), l'agrément préfectoral délivré après instruction de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier CA: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Pour chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Pour chaque pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): DCP, 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard dans 4 ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr — Appel d'offres ouvert. La présente consultation est ouverte au dispositif MPS. Les dates de début et de fin de l'accord-cadre sont prévisionnelles. Pour le lot 2: les prestations sont strictement réservées à des Entreprises adaptées (EA) mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) mentionnés à l'article L. 342-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale fixée à l'article 13 du décret d'application du 25.3.2016.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 182-412217 (2018-09-18)
Avis d'attribution de marché (2019-02-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et revalorisation papiers/cartons — Lot réservé
Description
Description du marché: Collecte et revalorisation papiers/cartons — Lot réservé.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 182-412217
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Collecte et revalorisation des déchets papier et carton
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec
Adresse postale: rue Blaise Pascal
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Collecte et revalorisation papiers/cartons — Lot réservé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Élise Lyon — SARL Meleze
Adresse postale: 60 rue Lucette et René Desgrand
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2019/S 037-083824 (2019-02-18)