Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets
DECHETSJM2018
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Collecte et traitement des déchets pour le Centre hospitalier Saint-Jean-de-Maurienne.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et valorisation énergétique des DAOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre-hospitalier Saint-Jean-de-Maurienne.
Description du marché: Collecte et valorisation énergétique des DAOM.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-03-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 14 mois et 25 jours à compter du 1.1.2019. Il est reconductible au maximum 2 fois 12 mois pour une fin ferme au...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 14 mois et 25 jours à compter du 1.1.2019. Il est reconductible au maximum 2 fois 12 mois pour une fin ferme au 26.3.2022. La reconduction est tacite.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément au 7) du I de l'article 30 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure...”
Description des options
Conformément au 7) du I de l'article 30 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, sous réserve que le ou les marchés correspondants soient notifiés au plus tard trois ans à compter de la date de notification du présent marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et revalorisation des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Collecte et revalorisation des cartons.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des offres est prévisionnelle et donnée à titre informatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Décembre 2021.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 191-432108 (2018-10-01)