Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés, bacs) présents sur le territoire délégué de Clermont Auvergne Métropole vers la plateforme de massification et de rechargement.
Les communes, pour lesquelles la collecte de verre dans les différents équipements est déléguée sont les suivantes: Aubière, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Chateaugay, Clermont-Ferrand, Durtol, Nohanent, Romagnat, Royat.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit: montant minimum: 400 000 EUR HT, montant maximum: 2 000 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte du verre pour les communes périphériques de Clermont Auvergne Métropole
18cm-S28”
Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Brève description:
“Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs...”
Brève description
Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés, bacs) présents sur le territoire délégué de Clermont Auvergne Métropole vers la plateforme de massification et de rechargement.
Les communes, pour lesquelles la collecte de verre dans les différents équipements est déléguée sont les suivantes: Aubière, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Chateaugay, Clermont-Ferrand, Durtol, Nohanent, Romagnat, Royat.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit: montant minimum: 400 000 EUR HT, montant maximum: 2 000 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont Auvergne Métropole
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs...”
Description du marché
Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés, bacs) présents sur le territoire délégué de Clermont Auvergne Métropole vers la plateforme de massification et de rechargement.
Les communes, pour lesquelles la collecte de verre dans les différents équipements est déléguée sont les suivantes: Aubière, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Chateaugay, Clermont-Ferrand, Durtol, Nohanent, Romagnat, Royat.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit: montant minimum: 400 000 EUR HT, montant maximum: 2 000 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),
— en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),
— en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (formulaire DC1 ou équivalent),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement (formulaire DC2),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire DC1 ou équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s))
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1 demande.
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1 demande.
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: fonds propres aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements le marché comporte une clause de reprise du personnel
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-20
00:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — Les offres...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse ci-dessus ou bien transmises par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.clermontmetropole.eu/fr/mametropole/marchespublics/appels-doffres/(cf. Modalités de transmission électronique des plis définies dans le règlement de la consultation).
Le soumissionnaire est invité, compte tenu de l'environnement informatique de la personne publique, à: ne pas utiliser certains formats, notamment les «.Exe», les «.Bmp», ne pas utiliser les «macros» dans les fichiers bureautiques, s'inscrire en complétant le formulaire correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.
Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Dépôt par porteur: Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comié consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale
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Source: OJS 2018/S 139-317899 (2018-07-19)
Avis d'attribution de marché (2018-11-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs...”
Brève description
Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés, bacs) présents sur le territoire délégué de Clermont Auvergne Métropole vers la plateforme de massification et de rechargement. Les communes, pour lesquelles la collecte de verre dans les différents équipements est déléguée sont les suivantes: Aubière, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Chateaugay, Clermont-Ferrand, Durtol, Nohanent, Romagnat, Royat. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit: montant minimum: 400 000 EUR HT, montant maximum: 2 000 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 278412.50 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont Auvergne Métropole.
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs...”
Description du marché
Le présent marché concerne l'ensemble des prestations relatives à la collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés, bacs) présents sur le territoire délégué de Clermont Auvergne Métropole vers la plateforme de massification et de rechargement. Les communes, pour lesquelles la collecte de verre dans les différents équipements est déléguée sont les suivantes: Aubière, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Chateaugay, Clermont-Ferrand, Durtol, Nohanent, Romagnat, Royat. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit: montant minimum: 400 000 EUR HT, montant maximum: 2 000 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 139-317899
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Echalier SAS
Adresse postale: La Gare
Commune postale: Saint-Ours
Code postal: 63230
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278412.50 💰
“Attention: le montant indiqué n'est pas contractuel, ce dernier est une simulation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum...”
Attention: le montant indiqué n'est pas contractuel, ce dernier est une simulation. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée du marché (4 ans) est défini comme suit: période initiale (4 ans): montant minimum: 400 000 EUR HT. Montant maximum: 2 000 000 EUR HT.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2018/S 223-510958 (2018-11-16)