Collecte des déchets et diverses opérations d'entretien et de nettoyage dans le Jardin du Luxembourg

Sénat

Le marché porte sur la collecte des déchets et le nettoyage du Jardin du Luxembourg, le nettoyage des chalets de nécessité, le nettoyage de bâtiments modulaires et diverses opérations de nettoyage d'éléments du Jardin. Il comprend la fourniture et l'entretien des matériaux présents et des produits nécessaires au maintien en propreté.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-13 Avis de marché
2018-12-12 Informations complémentaires
2019-02-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-11-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sénat
Adresse postale: 15 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris Cedex 6
Code postal: 75291
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-apj@senat.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.senat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_YidGzFO2Tp 🌏
URL de participation: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_YidGzFO2Tp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Parlement

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte des déchets et diverses opérations d'entretien et de nettoyage dans le Jardin du Luxembourg DAPJ2018-24”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Le marché porte sur la collecte des déchets et le nettoyage du Jardin du Luxembourg, le nettoyage des chalets de nécessité, le nettoyage de bâtiments...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Description du marché:
“Les prestations consistent en le nettoyage et la collecte des déchets quotidiens dans le Jardin du Luxembourg, y compris dimanches et jours fériés; le...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est d'une année reconductible tacitement 3 fois pour une même durée, soit une durée maximale de 4 ans, reconductions comprises.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Conformément à l'article 30.i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les capacités professionnelles, techniques et financières seront appréciées au regard des renseignements suivants: 1) la lettre de candidature et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations faisant l'objet du présent marché réalisé par l'entreprise au cours des...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“5) une plaquette de présentation générale de l'entreprise indiquant notamment les références générales et similaires (chiffrées, datées et vérifiables) des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-17 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-17 15:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2022
Informations complémentaires

“La présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux articles 78 et 80 du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2018/S 220-503811 (2018-11-13)
Informations complémentaires (2018-12-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Paris Cedex 06

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte des déchets et diverses opérations d'entretien et de nettoyage dans le jardin du Luxembourg DAPJ2018-24”
Brève description:
“Le marché porte sur la collecte des déchets et le nettoyage du jardin du Luxembourg, le nettoyage des chalets de nécessité, le nettoyage de bâtiments...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 220-503811

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-12-17 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-12-20 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2018/S 241-551466 (2018-12-12)
Avis d'attribution de marché (2019-02-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Senat

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 233039.88 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30.I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 220-503811

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2018-24
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot unique: collecte des déchets et nettoyage du Jardin du Luxembourg, nettoyage des chalets de nécessité et nettoyage de bâtiments modulaires”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian Propreté Île-de-France
Adresse postale: 31 rue Emile Zola
Commune postale: Bézons
Code postal: 95870
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: https://atalian.fr/proprete/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233039.88 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2019/S 040-090901 (2019-02-21)