Le marché porte sur la collecte des déchets et le nettoyage du Jardin du Luxembourg, le nettoyage des chalets de nécessité, le nettoyage de bâtiments modulaires et diverses opérations de nettoyage d'éléments du Jardin. Il comprend la fourniture et l'entretien des matériaux présents et des produits nécessaires au maintien en propreté.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte des déchets et diverses opérations d'entretien et de nettoyage dans le Jardin du Luxembourg
DAPJ2018-24”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Le marché porte sur la collecte des déchets et le nettoyage du Jardin du Luxembourg, le nettoyage des chalets de nécessité, le nettoyage de bâtiments...”
Brève description
Le marché porte sur la collecte des déchets et le nettoyage du Jardin du Luxembourg, le nettoyage des chalets de nécessité, le nettoyage de bâtiments modulaires et diverses opérations de nettoyage d'éléments du Jardin. Il comprend la fourniture et l'entretien des matériaux présents et des produits nécessaires au maintien en propreté.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Les prestations consistent en le nettoyage et la collecte des déchets quotidiens dans le Jardin du Luxembourg, y compris dimanches et jours fériés; le...”
Description du marché
Les prestations consistent en le nettoyage et la collecte des déchets quotidiens dans le Jardin du Luxembourg, y compris dimanches et jours fériés; le nettoyage quotidien des chalets de nécessités, y compris dimanches et jours fériés; le nettoyage quotidien des bâtiments modulaires à usage de base vie du lundi au vendredi; et diverses opérations de nettoyage d'éléments du Jardin. Les prestations comprennent la fourniture et l'entretien des matériaux présents et des produits nécessaires au maintien en propreté.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est d'une année reconductible tacitement 3 fois pour une même durée, soit une durée maximale de 4 ans, reconductions comprises.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30.i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Conformément à l'article 30.i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire pourront être passés dans un délai de 3 ans à compter de la notification du marché initial.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les capacités professionnelles, techniques et financières seront appréciées au regard des renseignements suivants:
1) la lettre de candidature et...”
Liste et brève description des conditions
Les capacités professionnelles, techniques et financières seront appréciées au regard des renseignements suivants:
1) la lettre de candidature et d'habilitation du candidat: imprimé DC1, dûment complété et signé, comportant une adresse électronique valide à laquelle pourra être envoyée toute correspondance relative à la présente consultation. En cas de candidatures groupées, une seule lettre de candidature sera établie pour l'ensemble du groupement; elle sera renseignée et signée par tous les membres du groupement; elle précisera la nature du groupement et désignera un mandataire;
2) la déclaration du candidat: imprimé DC2, dûment complété, accompagné, si le candidat est en redressement judiciaire, de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché; Les candidats ont la possibilité, s'ils le souhaitent, de remplacer les documents DC1 et DC2 par un Document unique de marché européen électronique (DUME) en application des dispositions de l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, en y intégrant les informations sur la candidature requises au titre de la présente consultation;
3) une preuve d'assurance civile.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations faisant l'objet du présent marché réalisé par l'entreprise au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations faisant l'objet du présent marché réalisé par l'entreprise au cours des trois derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“5) une plaquette de présentation générale de l'entreprise indiquant notamment les références générales et similaires (chiffrées, datées et vérifiables) des...”
Liste et brève description des critères de sélection
5) une plaquette de présentation générale de l'entreprise indiquant notamment les références générales et similaires (chiffrées, datées et vérifiables) des 3 derniers exercices disponibles ainsi que ses moyens actuels;
6) le nom et les coordonnées précises (numéro de téléphone, adresses postale et électronique) de l'interlocuteur de l'entreprise auquel pourra être adressée toute correspondance ayant trait à la présente consultation;
7) les références de l'entreprise, datées, précises, chiffrées et mentionnant les coordonnées d'un interlocuteur sur les 3 dernières années et sur l'année en cours;
8) indépendamment de ces éléments, le candidat pourra fournir tout renseignement permettant d'apprécier ses capacités professionnelles, technique et financières.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-17
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2022
Informations complémentaires
“La présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux articles 78 et 80 du...”
La présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre a pour objet: le nettoyage et la collecte des déchets quotidiens dans le jardin du Luxembourg, y compris dimanches et jours fériés; le nettoyage quotidien des chalets de nécessités, y compris dimanches et jours fériés; le nettoyage quotidien des bâtiments modulaires à usage de base vie du lundi au vendredi; diverses opérations ponctuelles de nettoyage dans le jardin du Luxembourg.
Les candidats pourront éventuellement être auditionnés. Cette audition ne donnera pas lieu à négociation, mais à un exposé oral de leur offre afin de leur permettre d'en préciser la teneur, conformément à l'article 67-iv du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La visite du site est fortement conseillée. Des échantillons doivent être obligatoirement transmis (remis à la direction de l'architecture, du patrimoine et des Jardins ou envoyés, dans les conditions indiquées dans le règlement de consultation) avant la date limite d'envoi des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏
Source: OJS 2018/S 220-503811 (2018-11-13)
Informations complémentaires (2018-12-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Paris Cedex 06
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte des déchets et diverses opérations d'entretien et de nettoyage dans le jardin du Luxembourg
DAPJ2018-24”
Brève description:
“Le marché porte sur la collecte des déchets et le nettoyage du jardin du Luxembourg, le nettoyage des chalets de nécessité, le nettoyage de bâtiments...”
Brève description
Le marché porte sur la collecte des déchets et le nettoyage du jardin du Luxembourg, le nettoyage des chalets de nécessité, le nettoyage de bâtiments modulaires et diverses opérations de nettoyage d'éléments du jardin. Il comprend la fourniture et l'entretien des matériaux présents et des produits nécessaires au maintien en propreté.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 220-503811
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-12-17 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-12-20 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2018/S 241-551466 (2018-12-12)
Avis d'attribution de marché (2019-02-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Senat
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 233039.88 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30.I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Conformément à l'article 30.I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire pourront être passés dans un délai de 3 ans à compter de la notification du marché initial.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 220-503811
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-24
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot unique: collecte des déchets et nettoyage du Jardin du Luxembourg, nettoyage des chalets de nécessité et nettoyage de bâtiments modulaires”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian Propreté Île-de-France
Adresse postale: 31 rue Emile Zola
Commune postale: Bézons
Code postal: 95870
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://atalian.fr/proprete/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233039.88 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2019/S 040-090901 (2019-02-21)