Cardiotocographes, systèmes de centralisation des données de cardiotocographes, dopplers, électrocardiographes, défibrillateurs, stimulateurs cardiaques et plaques de défibrillation à usage unique

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture, livraison, installation et mise en service de cardiotocographes (moniteurs fœtaux et maternels), de systèmes de centralisation des données de cardiotocographes, dopplers fœtaux portatifs, électrocardiographes, défibrillateurs automatiques et semi-automatiques stricts, stimulateurs cardiaques externes et plaques de défibrillation à usage unique pour palettes externes de défibrillateurs moniteurs multimarques, destinés aux hôpitaux de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Anesthésie et réanimation

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-11	Avis de marché
2019-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Anesthésie et réanimation
Numéro de référence: AGEPS_AO_18-009E
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Anesthésie et réanimation 📦
Code CPV supplémentaire: Anesthésie et réanimation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements — logistique — bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés-Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397924&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397924&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-11 📅
Date limite de soumission: 2018-11-16 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-450197
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Quantité estimative d'équipements sur 4 ans: entre 20 et 80.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 297 639 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Moniteurs de surveillance externe (antepartum) pour salle de pré-travail
Numéro du lot: 1
Brève description: Moniteurs de surveillance externe (antepartum) pour salle de pré-travail.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Quantité estimative d'équipements sur 4 ans: entre 20 et 80.
Intitulé du lot: Moniteurs de surveillance interne/externe (intrapartum) pour salle de travail, de naissance ou salle d'intervention de chirurgie obstétrique
Numéro du lot: 2
Brève description:

Moniteurs de surveillance interne/externe (intrapartum) pour salle de travail, de naissance ou salle d'intervention de chirurgie obstétrique.

Informations complémentaires: Quantité estimative d'équipements sur 4 ans: entre 40 et 160.
Intitulé du lot: Postes de surveillance centralisée pour cardiotocographes antepartum et intrapartum avec prestations de maintenance
Numéro du lot: 3
Brève description:

Postes de surveillance centralisée pour cardiotocographes antepartum et intrapartum avec prestations de maintenance.

Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires (avec remise en concurrence au moment de la survenue du besoin) qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Quantité estimative d'équipements sur 4 ans: entre 2 et 6. Dépense estimative en prestations de maintenance sur 4 ans: 26 470 EUR (HT).

Intitulé du lot: Détecteurs de pouls fœtal portables
Numéro du lot: 4
Brève description: Détecteurs de pouls fœtal portables.
Intitulé du lot: Électrocardiographes de repos 3 pistes
Numéro du lot: 5
Brève description: Électrocardiographes de repos 3 pistes.
Informations complémentaires: Quantité estimative d'équipements sur 4 ans: entre 40 et 150.
Intitulé du lot: Électrocardiographes de repos 12 pistes
Numéro du lot: 6
Brève description: Électrocardiographes de repos 12 pistes.
Informations complémentaires: Quantité estimative d'équipements sur 4 ans: entre 150 et 450.
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques externes mono chambre avec prestations de maintenance et consommables captifs (câbles intermédiaires)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Stimulateurs cardiaques externes mono chambre avec prestations de maintenance et consommables captifs (câbles intermédiaires).

Informations complémentaires:

Quantité estimative d'équipements sur 4 ans: entre 30 et 120. Dépense estimative en consommables captifs sur 4 ans: 400 000 EUR HT. Dépense estimative en prestations de maintenance sur 4 ans: 118 920 EUR HT.

Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques externes double chambre avec prestations de maintenance et consommables captifs (câbles intermédiaires)
Numéro du lot: 8
Brève description:

Stimulateurs cardiaques externes double chambre avec prestations de maintenance et consommables captifs (câbles intermédiaires).

Informations complémentaires:

Quantité estimative d'équipements sur 4 ans: entre 70 et 210. Dépense estimative en consommables captifs sur 4 ans: 790 000 EUR HT. Dépense estimative en prestations de maintenance sur 4 ans: 262 500 EUR HT.

Intitulé du lot: Défibrillateurs automatiques
Numéro du lot: 9
Brève description: Défibrillateurs automatiques.
Informations complémentaires: Quantité estimative d'équipements sur 4 ans: entre 30 et 120.
Intitulé du lot: Défibrillateurs semi-automatiques stricts
Numéro du lot: 10
Brève description: Défibrillateurs semi-automatiques stricts.
Informations complémentaires: Quantité estimative d'équipements sur 4 ans: entre 150 et 350.
Intitulé du lot: Plaques de défibrillations à usage unique pour palettes externes de défibrillateurs moniteurs multimarques
Numéro du lot: 11
Brève description:

Plaques de défibrillations à usage unique pour palettes externes de défibrillateurs moniteurs multimarques.

Informations complémentaires: Dépense estimative en consommables captifs sur 4 ans: 31 800 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux de l'AP-HP.

Hôpitaux de l'AP-HP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2,

— les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Situation économique et financière:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, directrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397924&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 accord-cadre multi-attributaires pour le lot 3 (avec remise en concurrence au moment de la survenue du besoin) qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.

— pour le lot 3: l'accord-cadre sera conclu pour une durée de 4 ans à partir de sa date de notification aux entreprises co-attributaires. La durée des marchés subséquents sera précisée lors de la publication des consultations subséquentes. Ils devront être attribués dans les limites de la période de validité de l'accord-cadre. Leur exécution ne pourra pas excéder 6 mois au-delà de la date de fin de l'accord-cadre,

— pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11: les accords-cadres auront une durée de validité de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre,

— les offres seront présentées en euros,

— l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée:

* Lot 3: les pondérations appliquées aux critères seront différentes entre la consultation initiale et celles subséquentes

Pour le lot 3:

Critère 1: coût de la solution proposée

Consultation initiale: 50 %, consultations subséquents 50.

Critère 2: qualité technique

Consultation initiale: 20 % ,12 % pour les résultats des tests sur banc d'essai, 8 % pour l'analyse des caractéristiques techniques au vu des éléments fournis au cadre de réponse technique et l'analyse des prestations de maintenance au vu des éléments fournis au cadre de réponse «maintenance».

Consultations subséquents: 20 % — les éléments jugés lors de la consultation initiale et indiqués supra: note établie sur 20 points.

Critère 3: performances cliniques

Consultation initiale: 20 %, consultations subséquents: 30 %.

Critère 4: qualité des prestations de formation et d'assistance aux utilisateurs

Consultation initiale: 4 %, consultations subséquents: 0%.

Critère 5: «développement durable»

Consultation initiale: 3 %, consultations subséquents: 0 %.

Critère 6: «analyse de la maintenabilité et de l'hygiène

Consultation initiale: 3 %, consultations subséquents: 0 %

* Lots 1, 2, 4, 5, 6, 9 et 10:

— prix de l'équipement 45 %,

— qualité technique 23 %,

— maintenabilité et hygiène 5 %,

— évaluation clinique et tests chronométrés 20 %,

— qualité des prestations de formation et d'assistance aux utilisateurs 4 %,

— actions menées par le candidat en matière de développement durable 3 %.

* Lots 7 et 8:

— coût de fonctionnement 45 %,

* Lot 11:

— performances technique et clinique (30 %),

— prix unitaire (60 %),

— qualité des éléments relatifs au conditionnement et à la traçabilité (5 %),

— étendue de la gamme (3 %),

— développement durable (2 %),

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation,

Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.

Les quantités par lot, pour toute la durée des accords-cadres sont données à titre indicatif.

Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 199-450197 (2018-10-11)

Avis d'attribution de marché (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et mise en service de cardiotocographes (moniteurs fœtaux et maternels), de systèmes de centralisation des données de cardiotocographes, dopplers fœtaux portatifs, électrocardiographes, défibrillateurs automatiques et semi-automatiques stricts, stimulateurs cardiaques externes et plaques de défibrillation à usage unique pour palettes externes de défibrillateurs moniteurs multi-marques, destinés aux hôpitaux de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.

Valeur totale du marché: 4 541 231 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements — logistique — bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312944
Se réfère à l'avis: 2018/S 199-450197
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Les pondérations appliquées aux critères étaient différentes entre la consultation initiale et celles subséquentes pour le lot nº 3: — pour la sélection des co-attributaires de l'accord-cadre: —— coût de fonctionnement pendant la durée des marchés, représentant 50 % de la note finale, —— qualité technique, représentant 20 % de la note finale, —— performances cliniques, représentant 20 % de la note finale, —— qualité des prestations de formation et d'assistance aux utilisateurs, représentant 4 % de la note finale, —— actions menées par le candidat en matière de développement durable, représentant 3 % de la note finale, —— maintenabilité et hygiène, représentant 3 % de la note finale, — pour la sélection du titulaire de chaque marché subséquent: —— prix des équipements décrits dans les consultations subséquentes, représentant 50 %, —— qualité technique, représentant 20 %. La note sera celle établie pour la consultation initiale, —— performances cliniques représentant 30 %. Le lot 11 a été déclaré infructueux et relancé en procédure concurrentielle avec négociation en vertu du 6º de l'article R. 2124-3 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plaques de défibrillations à usage unique pour palettes externes de défibrillateurs moniteurs multi-marques
Brève description:

Plaques de défibrillations à usage unique pour palettes externes de défibrillateurs moniteurs multi-marques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique, en %
Critère de qualité (pondération): 23
Critère de qualité (nom): Maintenabilité et hygiène, en %
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Evaluation clinique et tests chronométrés, en %
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations de formation et d'assistance aux utilisateurs, en %
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Actions menées par le candidat en matière de développement durable, en %
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût (nom): Prix de l'équipement, en %
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances cliniques, en %
Actions menées par le candidat en terme de développement durable, en %
Maintenabilité et hygiène
Critère de coût (nom): Coût de fonctionnement pendant la durée des marchés, en %
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Maintenanbilité et hygiène, en %
Critère de coût (nom): Coût de fonctionnement pendant la durée des marchés (incluant le prix de l'équipement avec le coût des consommables captifs et les prestations de maintenance), en %
Critère de qualité (nom): Performances techniques et cliniques, en %
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des éléments relatifs au conditionnement et à la traçabilité, en %
Etendue de la gamme (effet de gamme), en %
Développement durable, en %
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût (nom): Prix unitaire, en %
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Nom: Philips France Commercial
Adresse postale: 33 rue de Verdun — CS 60055
Commune postale: Suresnes Cedex
Code postal: 92156
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.philips.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 403 885 EUR 💰
1 208 906 EUR 💰
Nom: BMA France
Adresse postale: 7 rue du Parc de Clagny
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.bma.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 220 695 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Nom: Biomat
Adresse postale: Parc Rémora — 8 rue Rémora
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.biomat.fr 🌏
Valeur totale du marché: 26 836 EUR 💰
Nom: Integral Process
Adresse postale: 12 rue des Cayennes
Commune postale: Conflans
Code postal: 78700
Adresse Internet: http://www.integral-process.com 🌏
Valeur totale du marché: 128 979 EUR 💰
721 350 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Adresse Internet: https://www.medtronic.com 🌏
Valeur totale du marché: 438 276 EUR 💰
1 040 445 EUR 💰
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.france.stryker.com 🌏
Valeur totale du marché: 86 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-21 📅
Nom: Dajac
Adresse postale: 23 rue Augereau
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.defibcase.com 🌏
Valeur totale du marché: 265 457 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2

Référence
Informations complémentaires

Les pondérations appliquées aux critères étaient différentes entre la consultation initiale et celles subséquentes pour le lot nº 3:

— pour la sélection des co-attributaires de l'accord-cadre:

—— coût de fonctionnement pendant la durée des marchés, représentant 50 % de la note finale,

—— qualité technique, représentant 20 % de la note finale,

—— performances cliniques, représentant 20 % de la note finale,

—— qualité des prestations de formation et d'assistance aux utilisateurs, représentant 4 % de la note finale,

—— actions menées par le candidat en matière de développement durable, représentant 3 % de la note finale,

—— maintenabilité et hygiène, représentant 3 % de la note finale,

— pour la sélection du titulaire de chaque marché subséquent:

—— prix des équipements décrits dans les consultations subséquentes, représentant 50 %,

—— qualité technique, représentant 20 %. La note sera celle établie pour la consultation initiale,

—— performances cliniques représentant 30 %.

Le lot 11 a été déclaré infructueux et relancé en procédure concurrentielle avec négociation en vertu du 6º de l'article R. 2124-3 du code de la commande publique.

Source: OJS 2019/S 128-312944 (2019-07-02)

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