Boite à gants (BAG) utilisée dans le domaine du nucléaire
Université de Bourgogne
La BAG sera de classe 1 ou 2 d'après la norme ISO 10648-2 et fonctionnera sous atmosphère inerte (Argon). La BAG sera régulée en dépression et en concentration d'oxygène avec une interface utilisateur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) › Instruments de contrôle de propriétés physiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-08 | Avis de marché |
| 2019-04-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de contrôle de propriétés physiques
Numéro de référence: 2018ac025
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de contrôle de propriétés physiques 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de contrôle de propriétés physiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Bourgogne
Adresse postale: Service achats-marchés, maison de l'université Esplanade Erasme, B.P. 27877
Code postal: 21078
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-bourgogne.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.achats@u-bourgogne.fr 📧
Téléphone: +33 380393550 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-08 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 195-440997
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Université
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3807391 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 346218243 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 195-440997 (2018-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de contrôle de propriétés physiques
Numéro de référence: 2018ac025
Brève description:
La BAG sera de classe 1 ou 2 d'après la norme ISO 10648-2 et fonctionnera sous atmosphère inerte (Argon). La BAG sera régulée en dépression et en concentration d'oxygène avec une interface utilisateur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de contrôle de propriétés physiques 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de contrôle de propriétés physiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Bourgogne
Adresse postale: Service achats-marchés, maison de l'université Esplanade Erasme, B.P. 27877
Code postal: 21078
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-bourgogne.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.achats@u-bourgogne.fr 📧
Téléphone: +33 380393550 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-08 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 195-440997
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013.
La monnaie de compte du marché est la même pour toutes les parties prenantes: l'euro.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1
Les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq jours suivant la mise en paiement du principal.
Pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.
Si le titulaire est établi dans un autre pays de l'Union européenne sans avoir d'établissement en France, il facture ses prestations hors TVA et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en route, la maintenance, la formation à l'utilisation et à la maintenance, la garantie d'une Boite à gants (BAG) utilisée dans le domaine du nucléaire.
Durée de l'accord: 12 mois Description des options:
— PSE nº 1: un contrat de maintenance de 5 ans sera proposé dans le devis,
— PSE nº 2: le transfert de la Bag de l'université de Bourgogne à Framatome CERCA (Romans-sur-Isère).
Site principal ou lieu d'exécution:
Université de Bourgogne Laboratoire Interdisciplinaire carnot de bourgogne (ICB) Axe PMDM — équipe Manapi UMR 6303 CNRS 9 avenue Alain Savary BP 47 870 21078 Dijon Cedex (France)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Université
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013.
La monnaie de compte du marché est la même pour toutes les parties prenantes: l'euro.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1
Les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq jours suivant la mise en paiement du principal.
Pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.
Si le titulaire est établi dans un autre pays de l'Union européenne sans avoir d'établissement en France, il facture ses prestations hors TVA et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3807391 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 346218243 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 195-440997 (2018-10-08)
Avis d'attribution de marché (2019-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Boite à gants (BàG) utilisée dans le domaine du nucléaire.
Valeur totale du marché: 110 002 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service achats-marchés, maison de l'université, esplanade Erasme, BP 27877
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-04 📅
Date de publication: 2019-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 069-162194
Se réfère à l'avis: 2018/S 195-440997
Numéro JO-S: 69
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Niveau de standardisation avec les BàG Framatome
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Assistance technique & service après-vente
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-04 📅
Nom: Jacomex SAS
Adresse postale: 184 avenue du Bicentenaire — zone des Prés Seigneurs
Commune postale: Dagneux
Code postal: 01120
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 110 002 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 069-162194 (2019-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Boite à gants (BàG) utilisée dans le domaine du nucléaire.
Valeur totale du marché: 110 002 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service achats-marchés, maison de l'université, esplanade Erasme, BP 27877
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-04 📅
Date de publication: 2019-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 069-162194
Se réfère à l'avis: 2018/S 195-440997
Numéro JO-S: 69
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Niveau de standardisation avec les BàG Framatome
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Assistance technique & service après-vente
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-04 📅
Nom: Jacomex SAS
Adresse postale: 184 avenue du Bicentenaire — zone des Prés Seigneurs
Commune postale: Dagneux
Code postal: 01120
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 110 002 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 069-162194 (2019-04-04)
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