La BAG sera de classe 1 ou 2 d'après la norme ISO 10648-2 et fonctionnera sous atmosphère inerte (Argon). La BAG sera régulée en dépression et en concentration d'oxygène avec une interface utilisateur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Boite à gants (BAG) utilisée dans le domaine du nucléaire
2018ac025
Produits/services: Instruments de contrôle de propriétés physiques📦
Brève description:
“La BAG sera de classe 1 ou 2 d'après la norme ISO 10648-2 et fonctionnera sous atmosphère inerte (Argon). La BAG sera régulée en dépression et en...”
Brève description
La BAG sera de classe 1 ou 2 d'après la norme ISO 10648-2 et fonctionnera sous atmosphère inerte (Argon). La BAG sera régulée en dépression et en concentration d'oxygène avec une interface utilisateur.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Instruments de contrôle de propriétés physiques📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Université de Bourgogne Laboratoire Interdisciplinaire carnot de bourgogne (ICB) Axe PMDM — équipe Manapi UMR 6303 CNRS 9 avenue Alain Savary BP 47 870...”
Site principal ou lieu d'exécution
Université de Bourgogne Laboratoire Interdisciplinaire carnot de bourgogne (ICB) Axe PMDM — équipe Manapi UMR 6303 CNRS 9 avenue Alain Savary BP 47 870 21078 Dijon Cedex (France)
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Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en route, la maintenance, la formation à l'utilisation et à la...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en route, la maintenance, la formation à l'utilisation et à la maintenance, la garantie d'une Boite à gants (BAG) utilisée dans le domaine du nucléaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— PSE nº 1: un contrat de maintenance de 5 ans sera proposé dans le devis,
— PSE nº 2: le transfert de la Bag de l'université de Bourgogne à Framatome CERCA...”
Description des options
— PSE nº 1: un contrat de maintenance de 5 ans sera proposé dans le devis,
— PSE nº 2: le transfert de la Bag de l'université de Bourgogne à Framatome CERCA (Romans-sur-Isère).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-15
14:00 📅
“Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013.
La monnaie de...”
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013.
La monnaie de compte du marché est la même pour toutes les parties prenantes: l'euro.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1 jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq jours suivant la mise en paiement du principal.
Pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.
Si le titulaire est établi dans un autre pays de l'Union européenne sans avoir d'établissement en France, il facture ses prestations hors TVA et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3807391📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 346218243📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3807391📞
Source: OJS 2018/S 195-440997 (2018-10-08)
Avis d'attribution de marché (2019-04-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service achats-marchés, maison de l'université, esplanade Erasme, BP 27877
Objet Champ d'application du marché
Titre: Boite à gants (BàG) utilisée dans le domaine du nucléaire
2018ac025
Brève description: Boite à gants (BàG) utilisée dans le domaine du nucléaire.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 110 002 💰
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Boite à gants (BàG) utilisée dans le domaine du nucléaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Niveau de standardisation avec les BàG Framatome
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Assistance technique & service après-vente
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 195-440997
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018AC025
Titre: Boite à gants (BàG) utilisée dans le domaine du nucléaire
Date de conclusion du contrat: 2019-04-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Jacomex SAS
Adresse postale: 184 avenue du Bicentenaire — zone des Prés Seigneurs
Commune postale: Dagneux
Code postal: 01120
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 002 💰
Source: OJS 2019/S 069-162194 (2019-04-04)