Besoin occasionnel de personnel pour le tri des déchets issus de la collecte sélective au centre de tri Valorys & Amp; Quot; Opérateurs de tri et tâches diverses & quot;

Smitred Ouest d'Armor

Besoin occasionnel de personnel pour le tri des déchets issus de la collecte sélective en qualité d'opérateur de tri du centre de tri de Valorys de Pluzunet et pour des tâches diverses. C'est un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes défini selon le montant minimum annuel de 30 000 EUR (H.T.). Et le montant maximum annuel de 150 000 EUR (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association Inter'Ess

Qui ?

• Smitred Ouest d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-15	Avis de marché
2018-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 2018.1.7
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor
Adresse postale: Valorys — site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Fax: +33 296546518 📠
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-15 📅
Date limite de soumission: 2018-06-20 📅
Date de publication: 2018-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 093-211297
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique en appel d'offres ouvert européen conformément aux articles 38-i et 52 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et les articles 25, 62, 67, 68, 78 et 80 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:

Besoin occasionnel de personnel pour le tri des déchets issus de la collecte sélective en qualité d'opérateur de tri du centre de tri de Valorys de Pluzunet et pour des tâches diverses.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, d'une durée initiale d'un an renouvelable 3 fois par période d'une année.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations seront principalement à exécuter sur le site Valorys du Quelven situé à Pluzunet (22140).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,

— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— lettre de candidature Dc1 ou équivalente,

— déclaration du candidat Dc2 ou équivalente.

Les formulaires Dc1 et Dc2 peuvent être remplacés par le Dume tel que précisé ci-dessus.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Selon l'article 38-i de l'ordonnance n

Le titulaire du marché s'engage à ce qu'au moins 10 % des heures effectuées par les personnels qu'il met à disposition du SMITRED soient effectués par des personnes rencontrant des difficultés d'insertion.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: Séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficultés
Critère de qualité (pondération): 15 %
Pondération du prix: 60 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités territoriales (syndicat mixte)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique passé en application des articles, 38-i et 52 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et les articles 25, 62, 67, 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance n

— visite du site: les candidats qui le souhaitent peuvent effectuer une visite (Prendre contact avec le secrétariat du smitred ouest D'Armor au 02.96.54.65.10.),

— modalités de remise des offres:

Les offres des candidats seront:

— soit déposées contre récépissé, avant la date mentionnée ci-dessus, à l'adresse suivante:

M. le président — smitred ouest D'Armor

Site du Quelven 22 140 - pluzunet.

— soit envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception à l'adresse, ci-dessus, et devront parvenir à destination avant les mêmes dates et heures limites que ci-dessus,

— soit transmises par voie électronique sur le profil acheteur du Smitred, à savoir: http://www.smitred-marches.com; avant les mêmes dates et heures limites.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien 3,contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cédex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, DIRECCTE des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cédex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: hôtel Bizien 3, contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Source: OJS 2018/S 093-211297 (2018-05-15)

Avis d'attribution de marché (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Besoin occasionnel de personnel pour le tri des déchets issus de la collecte sélective en qualité d'opérateur de tri du centre de tri de Valorys de Pluzunet et pour des tâches diverses. C'est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes défini selon le montant minimum annuel de 30 000 EUR (HT) et le montant maximum annuel de 150 000 EUR (HT).

Valeur totale du marché: 387 920 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-345321
Se réfère à l'avis: 2018/S 093-211297
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, d'une durée initiale d'un an renouvelable 3 fois par période d'une année

Objet
Champ d'application du marché

Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, d'une durée initiale d'un an renouvelable 3 fois par période d'une année

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-02 📅
Nom: Association Inter'Ess
Adresse postale: 126 rue de l'Aérodrome
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 387 920 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

— Bloc V.2.1: date de conclusion du marché: il s'agit de la date d'envoi de la notification du marché au titulaire,

— accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique passé en application des articles, 38-i et 52 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et les articles 25, 62, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes défini selon le montant minimum annuel de 30 000 EUR (HT) et le montant maximum annuel de 150 000 EUR (HT),

— Bloc Ii.1.7 et V.2.4 " Valeur totale du marché ": montant total estimatif du marché indiqué aux DEI sur la durée maximum du marché de 4 ans,

— Bloc V.2.4 (estimation initiale du montant du marché): montant maximum du marché sur la durée maximum de 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour de la Motte CS 44416
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, DIRECCTE des Pays de la Loire
Commune postale: Nantes Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour de la Motte
Source: OJS 2018/S 150-345321 (2018-08-03)

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