Bennes à ordures ménagères et bennes de tassages en acquisition, options et exécution de prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Bennes à ordures ménagères et bennes de tassages en acquisition, options et exécution de prestations annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-21 Avis de marché
2018-09-20 Informations complémentaires
2019-07-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: 17U043
Brève description:
Bennes à ordures ménagères et bennes de tassages en acquisition, options et exécution de prestations annexes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: dfilippelli@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732401 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=387633&orgAcronyme=t9y 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=387633&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-21 📅
Date limite de soumission: 2018-10-01 📅
Date de publication: 2018-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 161-367896
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec un seul titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 91 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Benne fermée de 4,5 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Benne fermée de 4,5 m
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision tacite du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 2 mois avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
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Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec un seul titulaire.
Intitulé du lot: BOM de 5 m
Numéro du lot: 2
Brève description: BOM de 5 m
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: BOM de 7 m
Numéro du lot: 3
Brève description: BOM de 7 m
Valeur estimée hors TVA: 56 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Chaque bon de commande est passé sans négociation et sans mise en concurrence des titulaires selon les conditions de l'article 6 du CCAP.
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Intitulé du lot: BOM de 12 m
Numéro du lot: 4
Brève description: BOM de 12 m
Valeur estimée hors TVA: 9 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: BOM bi-compartimentée de 15 m
Numéro du lot: 5
Brève description: BOM bi-compartimentée de 15 m
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: BOM de 18 m
Numéro du lot: 6
Brève description: BOM de 18 m
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: BOM à chargement vertical, équipée de sa grue et de son châssis prédisposé BOM
Numéro du lot: 7
Brève description: BOM à chargement vertical, équipée de sa grue et de son châssis prédisposé BOM.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine (Corse incluse), DROM-COM
France métropolitaine (Corse incluse), DROM-COM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation; ou
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2) le dispositif «Standard» en utilisant:
2.1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics;
2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2 et III.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis;
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3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global en EUR (HT) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le montant du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à:
— pour le lot 1: 1 300 000 EUR,
— pour le lot 2: 500 000 EUR,
— pour le lot 3: 28 000 000 EUR,
— pour le lot 4: 4 500 000 EUR,
— pour le lot 5: 1 000 000 EUR,
— pour le lot 6: 1 000 000 EUR,
— pour le lot 7: 9 000 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Contact
Point de contact: Direction des achats — Département véhicules industriels, à l'attention de M. Filippelli Damien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=387633&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article 78.i.al.3 du décret nº 2016-360. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs pour les lots 3, 4 et 7. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 1, 2, 5 et 6.
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L'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV-2-7 du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres».
Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R.551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediationfournisseurs@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 161-367896 (2018-08-21)
Informations complémentaires (2018-09-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-20 📅
Date limite de soumission: 2018-10-10 📅
Date de publication: 2018-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 183-414060
Se réfère à l'avis: 2018/S 161-367896
Numéro JO-S: 183
Source: OJS 2018/S 183-414060 (2018-09-20)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 91 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — champs sur Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-337244
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 al.2 du code de la commande publique. La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi. Pour le marché relatif au lot n
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bom de 5 m
Brève description: Bom de 5 m
Intitulé du lot: Bom de 7 m
Brève description: Bom de 7 m
Intitulé du lot: Bom de 12 m
Brève description: Bom de 12 m
Intitulé du lot: Bom bi compartimentée de 15 m
Brève description: Bom bi compartimentée de 15 m
Intitulé du lot: Bom de 18 m
Brève description: Bom de 18 m
Intitulé du lot: Bom à chargement vertical, équipée de sa grue et de son châssis prédisposé BOM
Brève description: Bom à chargement vertical, équipée de sa grue et de son châssis prédisposé BOM.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-18 📅
Nom: Iride SRL
Numéro d'enregistrement national: 02632850042
Adresse postale: Piazza Urbano Prunotto 11
Commune postale: Alba
Code postal: 12051
Pays: Italie 🇮🇹
Téléphone: +33 173976605 📞
Courrier électronique: info@iride-allestimenti.com 📧
Valeur totale du marché: 2 600 000 EUR 💰
Nom: Semat
Numéro d'enregistrement national: 77812846200034
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Code postal: 17028
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 546003742 📞
Courrier électronique: apellan@semat.com 📧
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.semat.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
56 000 000 EUR 💰
Nom: Eurovoirie
Numéro d'enregistrement national: 3123788700017
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Téléphone: +33 344533057 📞
Courrier électronique: commercial@eurovoirie.fr 📧
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.eurovoirie.fr/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 9 200 000 EUR 💰
2 400 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
Nom: Manjot
Numéro d'enregistrement national: 35291690200013
Adresse postale: 7 rue Vivier Merle
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Téléphone: +33 472503230 📞
Courrier électronique: audecastello@manjotenvironnement.fr 📧
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupemanjot.com/accueil-2/ 🌏
Valeur totale du marché: 18 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-19 📅
Nom: Forez-bennes environnement
Numéro d'enregistrement national: 81008128100018
Adresse postale: 440 route de Montbrison, ZI de Champdieu
Commune postale: Champdieu
Code postal: 42600
Téléphone: +33 477966969 📞
Courrier électronique: laurence.bayard@forez-bennes.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.forez-bennes.fr/ 🌏
Nom: Forez-bennes SAS
Numéro d'enregistrement national: 40256148400013
Adresse postale: 440 route de Montbrison / ZI de Champdieu
Téléphone: +33 477966669 📞
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats — département véhicules industriels, à l'attention de M. Filippelli Damien

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — champs sur Marne
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 137-337244 (2019-07-15)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Eurovoirie Forez-Bennes Environnement Forez-Bennes SAS Iride Srl Manjot SEMAT
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules pour ordures et eaux usées Véhicules pour ordures Bennes à ordures Véhicules de compactage des ordures ménagères