Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Bennes à ordures ménagères et bennes de tassages en acquisition, options et exécution de prestations annexes
17U043”
Produits/services: Bennes à ordures📦
Brève description:
“Bennes à ordures ménagères et bennes de tassages en acquisition, options et exécution de prestations annexes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 91 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Benne fermée de 4,5 m à 10 m avec cinématique de tassage, adaptable sur châssis prédisposé” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules de compactage des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse incluse), DROM-COM
Description du marché:
“Benne fermée de 4,5 m à 10 m avec cinématique de tassage, adaptable sur châssis prédisposé.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision tacite du représentant du pouvoir adjudicateur...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision tacite du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 2 mois avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec un seul titulaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: BOM de 5 m à 8 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: BOM de 5 m à 8 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: BOM de 7 m à 30 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse incluse), DROM-COM.
Description du marché: BOM de 7 m à 30 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres....”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Chaque bon de commande est passé sans négociation et sans mise en concurrence des titulaires selon les conditions de l'article 6 du CCAP.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: BOM de 12 m à 24 m, équipé de son châssis prédisposé BOM, cabine surbaissée
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: BOM de 12 m à 24 m, équipé de son châssis prédisposé BOM, cabine surbaissée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: BOM bi-compartimentée de 15 m à 22 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: BOM bi-compartimentée de 15 m à 22 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: BOM de 18 m à 28 m, chargement latéral, adaptable sur châssis prédisposé BOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: BOM de 18 m à 28 m, chargement latéral, adaptable sur châssis prédisposé BOM.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: BOM à chargement vertical, équipée de sa grue et de son châssis prédisposé BOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: BOM à chargement vertical, équipée de sa grue et de son châssis prédisposé BOM.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation; ou
2) le dispositif «Standard» en utilisant:
2.1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics;
2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2 et III.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis;
3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en EUR (HT) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global en EUR (HT) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).
“Le montant du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à:
— pour le lot 1: 1...”
Le montant du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à:
— pour le lot 1: 1 300 000 EUR,
— pour le lot 2: 500 000 EUR,
— pour le lot 3: 28 000 000 EUR,
— pour le lot 4: 4 500 000 EUR,
— pour le lot 5: 1 000 000 EUR,
— pour le lot 6: 1 000 000 EUR,
— pour le lot 7: 9 000 000 EUR.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.” Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article 78.i.al.3 du décret nº 2016-360. Le marché...”
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article 78.i.al.3 du décret nº 2016-360. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs pour les lots 3, 4 et 7. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur pour les lots 1, 2, 5 et 6.
L'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV-2-7 du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres».
Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R.551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediationfournisseurs@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 161-367896 (2018-08-21)
Informations complémentaires (2018-09-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 161-367896
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-10-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-10 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-10-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-10 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2018/S 183-414060 (2018-09-20)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — champs sur Marne
Personne de contact:
“Direction des achats — département véhicules industriels, à l'attention de M. Filippelli Damien”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 91 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre: Bom de 5 m à 8 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM
Description
Description du marché: Bom de 5 m à 8 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM.
Champ d'application du marché
Titre: Bom de 7 m à 30 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM
Description
Description du marché: Bom de 7 m à 30 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM.
Champ d'application du marché
Titre: Bom de 12 m à 24 m, équipé de son châssis prédisposé BOM, cabine surbaissée
Description
Description du marché: Bom de 12 m à 24 m, équipé de son châssis prédisposé BOM, cabine surbaissée.
Champ d'application du marché
Titre: Bom bi compartimentée de 15 m à 22 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM
Description
Description du marché: Bom bi compartimentée de 15 m à 22 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM.
Champ d'application du marché
Titre: Bom de 18 m à 28 m, chargement latéral, adaptable sur châssis prédisposé BOM
Description
Description du marché: Bom de 18 m à 28 m, chargement latéral, adaptable sur châssis prédisposé BOM.
Champ d'application du marché
Titre: Bom à chargement vertical, équipée de sa grue et de son châssis prédisposé BOM
Description
Description du marché: Bom à chargement vertical, équipée de sa grue et de son châssis prédisposé BOM.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 161-367896
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 615202
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Benne fermée de 4,5 m à 10 m avec cinématique de tassage, adaptable sur châssis prédisposé”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Iride SRL
Numéro d'enregistrement national: 02632850042
Adresse postale: Piazza Urbano Prunotto 11
Commune postale: Alba
Code postal: 12051
Pays: Italie 🇮🇹
Téléphone: +33 173976605📞
Courrier électronique: info@iride-allestimenti.com📧
Région: Italia 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 615208
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bom de 5 m à 8 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Semat
Numéro d'enregistrement national: 77812846200034
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Code postal: 17028
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 546003742📞
Courrier électronique: apellan@semat.com📧
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: http://www.semat.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 615209
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bom de 7 m à 30 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 615204
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovoirie
Numéro d'enregistrement national: 3123788700017
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Téléphone: +33 344533057📞
Courrier électronique: commercial@eurovoirie.fr📧
Région: Oise🏙️
URL: http://www.eurovoirie.fr/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 615210
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bom de 12 m à 24 m, équipé de son châssis prédisposé BOM, cabine surbaissée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 200 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 615205
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 200 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 615211
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bom bi compartimentée de 15 m à 22 m, adaptable sur châssis prédisposé BOM
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 615212
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Bom de 18 m à 28 m, chargement latéral, adaptable sur châssis prédisposé BOM
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 615207
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Bom à chargement vertical, équipée de sa grue et de son châssis prédisposé BOM
Nom et adresse du contractant
Nom: Manjot
Numéro d'enregistrement national: 35291690200013
Adresse postale: 7 rue Vivier Merle
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Téléphone: +33 472503230📞
Courrier électronique: audecastello@manjotenvironnement.fr📧
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: http://www.groupemanjot.com/accueil-2/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 615414
Date de conclusion du contrat: 2019-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Forez-bennes environnement
Numéro d'enregistrement national: 81008128100018
Adresse postale: 440 route de Montbrison, ZI de Champdieu
Commune postale: Champdieu
Code postal: 42600
Téléphone: +33 477966969📞
Courrier électronique: laurence.bayard@forez-bennes.fr📧
Région: Loire🏙️
URL: http://www.forez-bennes.fr/🌏
Nom: Forez-bennes SAS
Numéro d'enregistrement national: 40256148400013
Adresse postale: 440 route de Montbrison / ZI de Champdieu
Téléphone: +33 477966669📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 000 💰
“Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 al.2 du code de la...”
Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 al.2 du code de la commande publique. La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi. Pour le marché relatif au lot n 3 le titulaire de rang 1 est la société SEMAT. Le titulaire de rang 2 est la société Eurovoirie. Pour le marché relatif au lot n 4 le titulaire de rang 1 est la société SEMAT. Le titulaire de rang 2 est la société Eurovoirie. Pour le marché relatif au lot n 7 le titulaire de rang 1 est la société Manjot. Le titulaire de rang 2 est le groupement forez-bennes environnement.
Afficher plus Organe de révision
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — champs sur Marne
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 137-337244 (2019-07-15)