Balayage des voiries, vélovoies et sites touristiques du département de l'Aube

Conseil général de L'Aube

Balayage des voiries, vélovoies et sites touristiques du département de l'Aube.
Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié.
La prestation est décomposée en 3 lots suivants:
Lot nº 1: balayage des routes départementales du secteur de Troyes.
Lot nº 2: balayage des routes départementales du secteur de Nogent-sur-Seine.
Lot nº 3: balayage des vélovoies et des sites touristiques du département de l'Aube.
Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires sans montant minimum ni montant maximum exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, à la date anniversaire de la date de notification.
En 2019, 2020 et 2021. La date prévisionnelle de notification des accords-cadres est fixée au 7.6.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BRM
• V2P

Qui ?

• Conseil général de L'Aube

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de voirie et services de balayage des rues › Services de balayage des rues

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-02	Avis de marché
2018-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Numéro de référence: 18D0019
Brève description:

Balayage des voiries, vélovoies et sites touristiques du département de l'Aube. Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié. La prestation est décomposée en 3 lots suivants: Lot nº 1: balayage des routes départementales du secteur de Troyes. Lot nº 2: balayage des routes départementales du secteur de Nogent-sur-Seine. Lot nº 3: balayage des vélovoies et des sites touristiques du département de l'Aube. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires sans montant minimum ni montant maximum exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, à la date anniversaire de la date de notification. En 2019, 2020 et 2021. La date prévisionnelle de notification des accords-cadres est fixée au 7.6.2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: Département de l'Aube, 2 rue Pierre Labonde, BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date limite de soumission: 2018-04-13 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-098664
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Ces date et heure sont données à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Balayage des voiries, vélovoies et sites touristiques du département de l'Aube.

Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié.

La prestation est décomposée en 3 lots suivants:

Lot nº 1: balayage des routes départementales du secteur de Troyes.

Lot nº 2: balayage des routes départementales du secteur de Nogent-sur-Seine.

Lot nº 3: balayage des vélovoies et des sites touristiques du département de l'Aube.

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires sans montant minimum ni montant maximum exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, à la date anniversaire de la date de notification.

En 2019, 2020 et 2021. La date prévisionnelle de notification des accords-cadres est fixée au 7.6.2018.

Intitulé du lot: Balayage des routes départementales du secteur de Troyes
Numéro du lot: 01
Brève description:

Balayage des routes départementales du secteur de Troyes.

À titre indicatif, les quantités en termes de volume annuel sont estimées à 300 km de balayage cumulé pour les circuits 1 et 2 (2 passages / an).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, à la date anniversaire de la date de notification en 2019, 2020 et 2021.

Intitulé du lot: Balayage des routes départementales du secteur de Nogent-Sur-Seine
Numéro du lot: 02
Brève description:

Balayage des routes départementales du secteur de Nogent-sur-Seine.

A titre indicatif, les quantités en termes de volume annuel sont estimées à 24 km de balayage cumulé sur un trajet de 150 km (2 passages / an).

Intitulé du lot: Balayage des vélovoies et des sites touristiques du département de l'Aube
Numéro du lot: 03
Brève description:

Balayage des vélovoies et des sites touristiques du département de l'Aube.

À titre indicatif, les quantités en termes de volume annuel sont estimées à 110 km de balayage (vélovoies) et environ 180 km

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Secteur de Troyes.

Secteur de Nogent-sur-Seine.

Territoire du département de l'Aube.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (le DC1) avec attestation sur l'honneur, la déclaration de sous-traitance (DC4) — la déclaration (DC2).

Informations complémentaires, le cas échéant en cas de redressement judiciaire: la copie du (des) jugement(s); modalités de consultation du système électronique de mise à disposition d'informations ou espace de stockage numérique du soumissionnaire.

Capacité technique et professionnelle:

En ce qui concerne les capacités techniques et professionnelles:

— la liste des principaux services similaires fournis au cours des 3 dernières années (préciser le montant, la date et le destinataire public ou privé) et/ou les attestations du destinataire prouvant ces prestations de services ou à défaut une déclaration de l'opérateur économique,

— la copie de (des) certificat(s) éventuels de qualifications professionnelles,

— les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels),

— tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Ces date et heure sont données à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organisationnelle du candidat jugé au regard des éléments fournis dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aube
Commune postale: Troyes Cedex
Pays: Aube 🏙️
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde, BP 394

Référence
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: par virement administratif.

Délai de paiement: 30 jours, prix révisables, financement sur le budget propre du pouvoir adjudicateur. Forme juridique que devra revêtir, pour chaque accord-cadre le groupement (le cas échéant) d'opérateurs économiques attributaire: opérateur économique unique ou groupement d'opérateurs économiques avec au minimum un mandataire solidaire. Unité monétaire: l'euro. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: département de l'Aube — service des marchés, 2 rue

Pierre Labonde — BP 394, 10026 Troyes Cedex, Tél: +33 325425230 — télécopieur: +33 325425233.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 045-098664 (2018-03-02)

Avis d'attribution de marché (2018-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié. La prestation est décomposée en 3 lots suivants: — lot nº 1: balayage des routes départementales du secteur de Troyes, — lot nº 2: balayage des routes départementales du secteur de Nogent-sur-Seine, — lot 3: balayage des vélovoies et des sites touristiques du département de l'aube. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires sans montant minimum ni montant maximum. Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, à la date anniversaire de la date de notification en 2019, 2020 et 2021. La valeur totale des accords-cadres indiquée ci-dessous est indicative

Valeur totale du marché: 78599.62 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde, BP 394
Commune postale: Troyes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 115-262337
Se réfère à l'avis: 2018/S 045-098664
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

La valeur totale indiquée de chaque accord-cadre est annuelle et indicative. Les contrats ont été signés le 13.6.2018. Ils sont consultables dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes. Profil acheteur: www.xmarches.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié. La prestation est décomposée en 3 lots suivants:

— lot nº 1: balayage des routes départementales du secteur de Troyes,

— lot nº 2: balayage des routes départementales du secteur de Nogent-sur-Seine,

— lot 3: balayage des vélovoies et des sites touristiques du département de l'aube.

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires sans montant minimum ni montant maximum.

Exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, à la date anniversaire de la date de notification en 2019, 2020 et 2021. La valeur totale des accords-cadres indiquée ci-dessous est indicative

Balayage des routes départementales du secteur de Troyes. À titre indicatif, les quantités en termes de volume annuel sont estimées à 300 km de balayage.

Cumulé pour les circuits 1 et 2 (2 passages/an).

Intitulé du lot: Balayage des routes départementales du secteur de Nogent-sur-Seine
Brève description:

Balayage des routes départementales du secteur de Nogent-sur-Seine. À titre indicatif, les quantités en termes de volume annuel sont estimées à 24 km de balayage cumulé sur un trajet de 150 km (2 passages/an).

Balayage des vélovoies et des sites touristiques du département de l'Aube. À titre indicatif, les quantités en termes de volume annuel sont estimées à 110 km de balayage (vélovoies) et environ 180 km

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-13 📅
2018-06-14 📅
Source: OJS 2018/S 115-262337 (2018-06-18)

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