Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Metz

Plate forme achats finances Nord Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Metz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Le Fournil de la Vallee de l'Orne

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Produits de panification

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-15	Avis de marché
2018-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Numéro de référence: CCP_17-157
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Metz.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155222 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=338936&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119073
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum mais avec maximum, et est soumis aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Il peur prendre l'appellation de « Marché» dans l'ensemble des documents de la consultation. Lot 1: maximum de 110 000 EUR (HT) Début d'exécution: au lendemain de sa date de notification.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Lot 1 et lot 2.
Intitulé du lot: Succursales de Metz
Numéro du lot: 1
Brève description: Succursales de Metz.
Valeur estimée hors TVA: 364 390 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le Pouvoir Adjudicateur (PA) pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes suivantes: Reconduction 1: du 1.7.2019 au 30.6.2020, Reconduction 2: du 1.7.2020 au 30.6.2021, Reconduction 3: du 1.7.2021 au 30.6.2022. La reconduction se fait sur décision écrite du PA au plus tard 2 mois avant la date d'échéance du marché.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Succursales de Thionville
Numéro du lot: 2
Brève description: Succursales de Thionville.
Valeur estimée hors TVA: 120 121 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Montigny les Metz; Metz; Woippy.

Thionville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise: les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise: les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: SCH Courbon
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 7.2.1 et 7.2.2 du règlement de la consultation. La PFAF ne agit pour toutes les formalités de lancement de la procédure et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur du Cercle de la Base de Défense de Metz. Un ordre de service sera édité à cette fin. Mode de financement: ressources propres de l'Etat: Ministère des Armées Mode de paiement: les sommes dues en exécution du présent marché sont payées par le chef comptable du cercle de la Base de Défense de Metz, par virement bancaire, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture, sous réserve d'une certification du service rendu. Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Les valeurs estimées indiquées ci-dessus correspondent à la durée totale du marché de 48 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière Case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 054-119073 (2018-03-15)

Avis d'attribution de marché (2018-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 593290.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 387155110 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-08 📅
Date de publication: 2018-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 153-350726
Se réfère à l'avis: 2018/S 054-119073
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Montant du marché calculé par application des prix unitaires aux quantités estimatives de pains et de viennoiseries pour chaque site. Sur la durée totale du marché (4 ans). Rappel: — lot 1: 472 403,72 EUR HT, — lot 2: 120 886,80 EUR HT. Rappel des montants maximum annuels contractuels: — lot 1: 125 000,00 EUR HT/an, soit 500 000,00 EUR HT/4 ans, — lot 2 : 33 000,00 EUR HT/an, soit 132 000,00 EUR HT/4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Succursales de Metz
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Montigny les Metz; Metz; Woippy

Thionville

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-31 📅
Nom: Le Fournil de la vallée de l'Orne
Numéro d'enregistrement national: 450 518 964 00025
Adresse postale: ZAC Belle Fontaine
Commune postale: Clouange
Code postal: 57185
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387671717 📞
Courrier électronique: contact@lesboulangerieswatrin.com 📧
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 472403.72 EUR 💰
120886.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Kieffer

Référence
Informations complémentaires

Montant du marché calculé par application des prix unitaires aux quantités estimatives de pains et de viennoiseries pour chaque site. Sur la durée totale du marché (4 ans).

Rappel:

— lot 1: 472 403,72 EUR HT,

— lot 2: 120 886,80 EUR HT.

Rappel des montants maximum annuels contractuels:

— lot 1: 125 000,00 EUR HT/an, soit 500 000,00 EUR HT/4 ans,

— lot 2 : 33 000,00 EUR HT/an, soit 132 000,00 EUR HT/4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé contractuel (art L. 551-13 du CJA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2018/S 153-350726 (2018-08-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (11)

Produits de panification (8)