Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles des bases de défense de Charleville-Mézières et Colmar

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit pour le lot 1: cercle de la base de défense de Charleville-Mézières, pour le lot 2: cercle de la base de défense de Colmar — antenne de Meyenheim et pour le lot 3: cercle de la base de défense de Colmar.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boulangerie des Bois
• Boulangerie Gregoire

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Produits de panification

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-08	Avis de marché
2018-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Numéro de référence: CCP_18-015
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️
Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances nord est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155132 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365369&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-08 📅
Date limite de soumission: 2018-09-18 📅
Date de publication: 2018-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 152-348608
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 EUR HT et maximum annuel de 50 000 EUR HT et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Il prend l'appellation de demande de marché dans le présent dossier de consultation. Début d'exécution: 1.12.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cercle de la base de défense de Charleville-Mézières
Numéro du lot: 1
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Charleville-Mézières.

Valeur estimée hors TVA: 70 462 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Selon les modalités définies dans le règlement de consultation: du 1.12.2019 au 30.11.2020, du 1.12.2020 au 30.11.2021 et du 1.12.2021 au 30.11.2022.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Cercle de la base de défense de Colmar — antenne de Meyenheim
Numéro du lot: 2
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Colmar/antenne de Meyenheim (RMT)

Valeur estimée hors TVA: 125 116 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 18 000 EUR HT et maximum annuel de 60 000 EUR HT et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Il prend l'appellation de demande de marché dans le présent dossier de consultation. Début d'exécution: 1.12.2018.

Intitulé du lot: Cercle de la base de défense de Colmar
Numéro du lot: 3
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base de défense de Colmar (152º RI).

Valeur estimée hors TVA: 227 954 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 18 000 EUR HT et maximum annuel de 80 000 EUR HT et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Il prend l'appellation de demande de marché dans le présent dossier de consultation. Début d'exécution: 1.12.2018.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Charleville-Mézières

Meyenheim (68)

Colmar

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (les) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la remise des offres.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La PFAF ne n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. 1 fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur du cercle de Charleville-Mézières pour le lot nº 1 et le directeur du cercle interarmées de Colmar pour les lots nº 2 et nº 3. Un ordre de service sera édité à cette fin. Mode financement: ressources propres de l'état — ministère de la défense. Mode de paiement: le règlement financier des sommes dues est assuré dans un délai de 30 jours par le chef comptable du cercle de Charleville-Mézières pour le lot nº 1 et le chef comptable du cercle de Colmar pour les lots nº 2 et nº 3; à compter de la date de réception de la facture, par virement bancaire, sous réserve d'une certification du service rendu. Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Les candidats peuvent télécharger le DCE sur le portail www.marches-publics.gouv.fr — les opérateurs économiques transmettront leurs plis exclusivement par voie électronique sur ce même portail. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués les articles 7.2.1 et 7.2.2 du règlement de consultation. La valeur estimée ci-dessus correspond à la durée totale du marché de 48 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé précontractuel (art L. 551-13 du CIA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusion indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 152-348608 (2018-08-08)

Avis d'attribution de marché (2018-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais pour le cercle de la base de défense de Charleville-Mézières (Lot nº 1), pour le cercle de la base de défense de Colmar pour l'antenne de Meyenheim (Lot nº 2) et pour le cercle de la base de défense de Colmar (Lot nº 3)

Valeur totale du marché: 379304.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Contact
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155126 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-18 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-563963
Se réfère à l'avis: 2018/S 152-348608
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 EUR (HT) et maximum annuel de 50 000 EUR (HT) et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.

Objet
Champ d'application du marché

Intitulé du lot: Cercle de la Base de Défense de Colmar — antenne de Meyenheim
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle de la base de défense de Colmar pour l'antenne de Meyenheim.

Informations complémentaires:

Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 18 000 EUR (HT) et maximum annuel de 60 000 EUR (HT) et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016.360.

Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base de défense de Colmar.

Informations complémentaires:

Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 18 000 EUR (HT) et maximum annuel de 80 000 EUR (HT) et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Charleville-Mézières.

Meyenheim.

Colmar.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Echantillon

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Nom: Boulangerie des bois
Numéro d'enregistrement national: 45268360000012
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: boulangerie.des.bois@wanadoo.fr 📧
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 50444.40 EUR 💰
Nom: Boulangerie Grégoire
Numéro d'enregistrement national: 52448033200013
Adresse postale: 15 rue de l'École
Commune postale: Steinbrunn-le-Bas
Code postal: 68440
Courrier électronique: info@boulangeriegregoire.fr 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 328 860 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande. Les montants estimatives ont été calculés par application des prix aux quantités estimatives annuelles pour chaque lot sur la durée totale de 48 mois, soit une valeur totale finale estimative de 379 304,40 EUR (HT). Pour rappel: le Lot nº 1, avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR (HT) et d'un montant maximum annuel de 50 000 EUR (HT). Les Lots nº 2 et nº 3 ont été regroupés en un unique marché en cumulant les montants minimum annuels à 36 000 EUR (HT) et les montants maximum annuels à 140 000 EUR (HT). La durée du marché s'entend reconduction comprise soit 48 mois du 1.12.2018 au 30.11.2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CIA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusion indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Source: OJS 2018/S 246-563963 (2018-12-18)

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