Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit pour le lot 1: cercle de la base de défense de Charleville-Mézières, pour le lot 2: cercle de la base de défense de Colmar — antenne de Meyenheim et pour le lot 3: cercle de la base de défense de Colmar.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles des bases de défense de Charleville-Mézières et Colmar
CCP_18-015”
Produits/services: Produits de panification📦
Brève description:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit pour le lot 1: cercle de la base de défense de Charleville-Mézières, pour le lot 2:...”
Brève description
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit pour le lot 1: cercle de la base de défense de Charleville-Mézières, pour le lot 2: cercle de la base de défense de Colmar — antenne de Meyenheim et pour le lot 3: cercle de la base de défense de Colmar.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercle de la base de défense de Charleville-Mézières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification📦
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Charleville-Mézières
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Charleville-Mézières.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 462 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Selon les modalités définies dans le règlement de consultation: du 1.12.2019 au 30.11.2020, du 1.12.2020 au 30.11.2021 et du 1.12.2021 au 30.11.2022.”
Informations complémentaires:
“Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 EUR HT et maximum annuel de 50 000 EUR HT et est soumis aux...”
Informations complémentaires
Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 EUR HT et maximum annuel de 50 000 EUR HT et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Il prend l'appellation de demande de marché dans le présent dossier de consultation. Début d'exécution: 1.12.2018.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercle de la base de défense de Colmar — antenne de Meyenheim
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Meyenheim (68)
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de la base de défense de Colmar/antenne de Meyenheim (RMT)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 116 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 18 000 EUR HT et maximum annuel de 60 000 EUR HT et est soumis aux...”
Informations complémentaires
Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 18 000 EUR HT et maximum annuel de 60 000 EUR HT et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Il prend l'appellation de demande de marché dans le présent dossier de consultation. Début d'exécution: 1.12.2018.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercle de la base de défense de Colmar
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Colmar
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base de défense de Colmar (152º RI).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 227 954 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 18 000 EUR HT et maximum annuel de 80 000 EUR HT et est soumis aux...”
Informations complémentaires
Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 18 000 EUR HT et maximum annuel de 80 000 EUR HT et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Il prend l'appellation de demande de marché dans le présent dossier de consultation. Début d'exécution: 1.12.2018.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (les) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (les) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-18
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-19
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la remise des offres.”
“La PFAF ne n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. 1 fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera...”
La PFAF ne n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. 1 fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur du cercle de Charleville-Mézières pour le lot nº 1 et le directeur du cercle interarmées de Colmar pour les lots nº 2 et nº 3. Un ordre de service sera édité à cette fin. Mode financement: ressources propres de l'état — ministère de la défense. Mode de paiement: le règlement financier des sommes dues est assuré dans un délai de 30 jours par le chef comptable du cercle de Charleville-Mézières pour le lot nº 1 et le chef comptable du cercle de Colmar pour les lots nº 2 et nº 3; à compter de la date de réception de la facture, par virement bancaire, sous réserve d'une certification du service rendu. Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Les candidats peuvent télécharger le DCE sur le portail www.marches-publics.gouv.fr — les opérateurs économiques transmettront leurs plis exclusivement par voie électronique sur ce même portail. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués les articles 7.2.1 et 7.2.2 du règlement de consultation. La valeur estimée ci-dessus correspond à la durée totale du marché de 48 mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé précontractuel (art L. 551-13 du CIA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue la décision du CE du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé précontractuel (art L. 551-13 du CIA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusion indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2018/S 152-348608 (2018-08-08)
Avis d'attribution de marché (2018-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme achats finances Nord Est
Téléphone: +33 387155126📞
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais pour le cercle de la base de défense de Charleville-Mézières (Lot nº 1), pour le cercle de la...”
Brève description
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais pour le cercle de la base de défense de Charleville-Mézières (Lot nº 1), pour le cercle de la base de défense de Colmar pour l'antenne de Meyenheim (Lot nº 2) et pour le cercle de la base de défense de Colmar (Lot nº 3)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 379304.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Charleville-Mézières.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Echantillon
Description
Informations complémentaires:
“Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 EUR (HT) et maximum annuel de 50 000 EUR (HT) et est soumis...”
Informations complémentaires
Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 EUR (HT) et maximum annuel de 50 000 EUR (HT) et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Cercle de la Base de Défense de Colmar — antenne de Meyenheim
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Meyenheim.
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle de la base de défense de Colmar pour l'antenne de Meyenheim.”
Informations complémentaires:
“Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 18 000 EUR (HT) et maximum annuel de 60 000 EUR (HT) et est soumis...”
Informations complémentaires
Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 18 000 EUR (HT) et maximum annuel de 60 000 EUR (HT) et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016.360.
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Site principal ou lieu d'exécution: Colmar.
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base de défense de Colmar.”
Informations complémentaires:
“Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 18 000 EUR (HT) et maximum annuel de 80 000 EUR (HT) et est soumis...”
Informations complémentaires
Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 18 000 EUR (HT) et maximum annuel de 80 000 EUR (HT) et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 152-348608
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201800820183480000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais pour le cercle de la base de défense de Charleville-Mézières”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie des bois
Numéro d'enregistrement national: 45268360000012
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: boulangerie.des.bois@wanadoo.fr📧
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50444.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 201800820183490000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais pour le cercle de la base de défense de Colmar pour l'antenne de Meyenheim (Lot nº 2) et le...”
Titre
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais pour le cercle de la base de défense de Colmar pour l'antenne de Meyenheim (Lot nº 2) et le cercle de la base de défense de Colmar (Lot nº 3)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie Grégoire
Numéro d'enregistrement national: 52448033200013
Adresse postale: 15 rue de l'École
Commune postale: Steinbrunn-le-Bas
Code postal: 68440
Courrier électronique: info@boulangeriegregoire.fr📧
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 328 860 💰
“Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande. Les montants estimatives ont été calculés par application des prix aux...”
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande. Les montants estimatives ont été calculés par application des prix aux quantités estimatives annuelles pour chaque lot sur la durée totale de 48 mois, soit une valeur totale finale estimative de 379 304,40 EUR (HT). Pour rappel: le Lot nº 1, avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR (HT) et d'un montant maximum annuel de 50 000 EUR (HT). Les Lots nº 2 et nº 3 ont été regroupés en un unique marché en cumulant les montants minimum annuels à 36 000 EUR (HT) et les montants maximum annuels à 140 000 EUR (HT). La durée du marché s'entend reconduction comprise soit 48 mois du 1.12.2018 au 30.11.2022.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CIA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue la décision du CE du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CIA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusion indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Source: OJS 2018/S 246-563963 (2018-12-18)