Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base aérienne 133 Nancy/Ochey

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base aérienne 133 Nancy/Ochey.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boulangerie moderne

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Petits pains

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle
• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-01	Avis de marché
2019-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits pains
Numéro de référence: DAF_2018_001635
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la Base aérienne 133 Nancy/Ochey.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits pains 📦
Code CPV supplémentaire: Petits pains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155222 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395179&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-01 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 191-431432
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Le présent marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. A ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 25, 66 et suivants du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 137 521 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet au lendemain de sa date de notification, début d'exécution des prestations le 1.1.2019. Il pourra être reconduit 2 fois jusqu'au 31.12.2021 et à titre exceptionnel entre le 1.1.2022 et le 31.5.2022 maximum.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nancy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 015 357 00010
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La PFAF n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur du cercle de Nancy. Un ordre de service sera édité à cette fin. Mode de financement: ressources propres de l'État: ministère des armées. Mode de paiement: le règlement financier des sommes dues est assuré par virement bancaire dans un délai de 30 jours par le chef comptable du cercle de Nancy à compter de la date de réception de la facture, sous réserve d'une certification du service rendu. Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr Les opérateurs économiques transmettront leurs plis exclusivement par voie électronique sur ce même portail. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans le/les articles 7.2.2 du règlement de la consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché. Début d'exécution: 1.1.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé pré-contactuel (art. L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du Cja); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 191-431432 (2018-10-01)

Avis d'attribution de marché (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la base aérienne 133 Nancy/Ochey.

Valeur totale du marché: 119286.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances nord-est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-14 📅
Date de publication: 2019-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 011-021251
Se réfère à l'avis: 2018/S 191-431432
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Le montant a été calculé sur la base de la simulation de commande avec les prix du titulaire sur la durée du totale du marché, soit 41 mois. Rappel du montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nancy.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: Boulangerie Moderne
Numéro d'enregistrement national: 76170968200022
Adresse postale: rue de Lorraine, ZI
Commune postale: Saulxures-lès-Nancy
Code postal: 54420
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383334444 📞
Courrier électronique: contact@boulangerie-moderne.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 119286.08 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Source: OJS 2019/S 011-021251 (2019-01-14)

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