Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de stimulateurs cardiaques et sondes endo-cavitaires et électrophysiologie pour le service pharmacie du centre hospitalier d'Arras

Centre hospitalier d'Arras 1

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de stimulateurs cardiaques et sondes endo-cavitaires et électrophysiologie du Centre Hospitalier d'Arras. La description précise des articles à fournir figure au cahier des clauses techniques et particulières ainsi qu'au fichier CMP, joint au Dossier de consultation des entreprises (DCE). Le marché sera exécuté au Centre hospitalier d'Arras — service Pharmacie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier d'Arras 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Collecteur et poches, drainage et kits › Drain › Sondes
• Système de stimulation cardiaque › Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
• Système de stimulation cardiaque › Stimulateur cardiaque

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-28	Avis de marché
2018-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Numéro de référence: Ao Stimulateurs Cardiaques
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques 📦
Sondes 📦
Stimulateur cardiaque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arras 1
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill, CS 90006, Cellule des marchés
Code postal: 62022
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-arras.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.economat@ch-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321211612 📞
Fax: +33 321211612 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-28 📅
Date limite de soumission: 2018-04-03 📅
Date de publication: 2018-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 043-093629
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 19
Intitulé du lot: Accessoires de pose de sondes et stimulateurs
Numéro du lot: 1
Brève description: La description précise figure au CMP.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois fermes à compter de la réception de sa notification par le titulaire, et pourra éventuellement être reconduit 2 fois par période de 12 mois, sans toutefois que sa durée totale n'excède 48 mois.

Intitulé du lot: Dispositif d'enregistrement Holter en continu implantable compatible télé cardiologie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sonde de stimulation bipolaire polyuréthane à vis rétractables et stéroïdes 52 et 58 cm-introducteur 6f
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sonde d'électrophysiologie quadripolaire courbure Josephson
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sonde d'électrophysiologie quadripolaire orientable
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Sonde d'entrainement électrosystolique temporaire
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Stimulateur mono chambre asservi système d'autocapture compatible Irm
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Stimulateur mono chambre asservi par accéléromètre compatible IRM
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Stimulateur mono chambre asservi double capteur compatible IRM
Numéro du lot: 9
Brève description: La description précise figure au Cmp.
Intitulé du lot: Stimulateur mono chambre asservi compatible télé cardiologie compatible IRM
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Stimulateur mono chambre asservi sensibilité automatique compatible IRM
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Stimulateur mono chambre asservi connexion 5-6 mm
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Stimulateur double chambre à sonde unique Vdd
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Stimulateur double chambre asservi sensibilité automatique compatible IRM
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Stimulateur double chambre asservi compatible télé cardiologie compatible IRM
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Stimulateur double chambre asservi autocapture compatible IRM
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Stimulateur double chambre asservi préservation de la conduction intrinsèque compatible IRM
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Stimulateur double chambre asservi double capteur compatible IRM
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Stimulateur double chambre asservi connexion 5-6 mm
Numéro du lot: 19

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le règlement de consultation précise les pièces de la candidature à produire par les candidats.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26620925300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hillaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2018/S 043-093629 (2018-02-28)

Avis d'attribution de marché (2018-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de stimulateurs cardiaques et sondes endo-cavitaires et électrophysiologie du Centre hospitalier d'Arras. La description précise des articles à fournir figure au Cahier des clauses techniques et particulières ainsi qu'au fichier CMP, joint au Dossier de consultation des entreprises (DCE). Le marché sera exécuté au Centre hospitalier d'Arras — Service pharmacie.

Valeur totale du marché: 2997510.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-16 📅
Date de publication: 2018-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 094-213146
Se réfère à l'avis: 2018/S 043-093629
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

2 Date d'attribution: 11.5.2018. Nombre d'offres reçues: 2. Résultat: attribué. Société: Medtronic France. Adresse: 27-33 quai Alphonse le Gallo — CS 3001, 92513 Boulogne Billancourt Cedex. Marché nº: 1-18-029-02 Montant: 71 143,20 EUR (HT). Le titulaire est une PME: non Le marché est susceptible d'être sous-traité: non.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Stimulateur mono chambre asservi par accéléromètre compatible Irm
Stimulateur mono chambre asservi double capteur compatible Irm
Stimulateur mono chambre asservi compatible télé cardiologie compatible Irm
Stimulateur mono chambre asservi sensibilité automatique compatible Irm
Stimulateur double chambre asservi sensibilité automatique compatible Irm
Stimulateur double chambre asservi compatible télé cardiologie compatible Irm
Stimulateur double chambre asservi autocapture compatible Irm
Stimulateur double chambre asservi préservation de la conduction intrinsèque compatible Irm
Stimulateur double chambre asservi double capteur compatible Irm

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-11 📅

Référence
Informations complémentaires

Date d'attribution: 11.5.2018.

Nombre d'offres reçues: 2.

Résultat: attribué.

Société: Medtronic France.

Adresse: 27-33 quai Alphonse le Gallo — CS 3001, 92513 Boulogne Billancourt Cedex.

Marché nº: 1-18-029-02

Montant: 71 143,20 EUR (HT).

Le titulaire est une PME: non

Le marché est susceptible d'être sous-traité: non.

Source: OJS 2018/S 094-213146 (2018-05-16)

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