Aoolvis18s0190bis — collecte, transport et traitement de déchets banals et industriels pour le Service de la maintenance et ressources du réseau routier (SM3R) — relance après infructueux — 2 lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Accords-cadres exécutés par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chimirec Norec
• Theys Recyclage

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-05	Avis de marché
2018-10-23	Informations complémentaires
2019-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: AOOLVIS18S0190BIS
Brève description:

Accords-cadres exécutés par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-05 📅
Date limite de soumission: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 195-441462
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Atelier Service de la maintenance et ressources du réseau routier (SM3R) Arras
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses (HT) sur les dernières années sont résumées ci-dessous:

Lot 1: atelier SM3R Arras

— 19314,26 EUR (2015),

— 7664,52 EUR (2016),

— 13017,16 EUR (2017).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Description des options:

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Atelier Saint-Martin-Boulogne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: atelier Saint Martin-Boulogne

— 4177,92 EUR (2015),

— 3560,21 EUR (2016),

— 3165,02 EUR (2017).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Arras

Saint-Martin-Boulogne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur,

— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur.

Situation économique et financière:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature,

— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant les montant, date et destinataire public ou privé, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations de destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).

Capacité technique et professionnelle:

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

— attestation de formation à la réglementation ADR pour les chauffeurs en cours de validité,

— attestation préfectorale pour l'enlèvement et le transport des déchets,

— attestation de la nomination d'un conseiller à la sécurité pour le transport des matières dangereuses.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Informations complémentaires

Budget de la collectivité

— délai global de paiement de 30 jours, conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 modifié,

— mode de règlement: mandat administratif,

— avance,

— prix révisables,

— prix unitaires.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire.

La transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique est obligatoire à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62 — pour tout renseignement technique concernant la remise de votre pli, vous pouvez appeler la hotline ATEXO: 0820 20 77 43.

Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'article 41 III du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et à l'arrêté du 27.7.2018 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Cette copie de sauvegarde doit être transmise dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. Cette copie peut être présentée sous la forme papier ou sur support physique électronique, et adressé à:

Conseil départemental du Pas-de-Calais — direction de la commande publique, rue de la Paix/Porte 6 secrétariat de la DCP — bureau B008 62018 Arras Cedex 9.

L' adresse mail indiquée au paragraphe 1.1 ne doit absolument pas être utilisée pour le dépôt des candidatures et offres. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 42 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25-i.1, 66 et 67 du décret relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 195-441462 (2018-10-05)

Informations complémentaires (2018-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Collecte, transport et traitement de déchets banals et industriels pour le Service de la maintenance et ressources du réseau routier (SM3R) — relance après infructueux — 2 lots.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-23 📅
Date limite de soumission: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 206-471089
Se réfère à l'avis: 2018/S 195-441462
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.
Source: OJS 2018/S 206-471089 (2018-10-23)

Avis d'attribution de marché (2019-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte, transport et traitement de déchets banals et industriels — 2 lots.
Valeur totale du marché: 37435.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-03 📅
Date de publication: 2019-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 003-003893
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Le montant des marchés est indiqué tel qu'il résulte du montant porté au détail estimatif pour chacun des lots Modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Chantal Galinski au +33 321216704

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.

Lot 1: atelier Service de la maintenance et ressources du réseau routier (SM3R) Arras.

Intitulé du lot: Atelier Saint-Martin-les-Boulogne
Brève description: Lot 2: atelier Saint-Martin-les-Boulogne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Nom: Theys recyclage
Adresse postale: 451 rue du Galibot
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 23 551 EUR 💰
Nom: Chimirec Norec
Adresse postale: ZAL de Mussent
Commune postale: Ecques
Code postal: 62129
Valeur totale du marché: 13884.55 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Le montant des marchés est indiqué tel qu'il résulte du montant porté au détail estimatif pour chacun des lots

Modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Chantal Galinski au +33 321216704

Source: OJS 2019/S 003-003893 (2019-01-03)

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