AOO LVIF 18S0122 — fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement pour les ateliers du service de la maintenance et ressources du réseau routier — 3 lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules › Pièces pour autres véhicules

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-14	Avis de marché
2018-05-15	Informations complémentaires
2018-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour autres véhicules
Numéro de référence: 18S0122
Brève description: Fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour autres véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-14 📅
Date limite de soumission: 2018-06-12 📅
Date de publication: 2018-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 091-206424
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

À titre indicatif et non contractuel, la consommation financière HT des années précédentes pour ce lot est de: 2015: 10 370,11 EUR / 2016: 2 115,60 EUR/ 2017: 267,90 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: pièces marque Villeton
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces pour lames de déneigement de marque Villeton.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Lot 2: marque Mecagil
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces et réparation pour saleuses de marque Mecagil.
Informations complémentaires:

À titre indicatif et non contractuel, la consommation financière HT des années précédentes pour ce lot est de: 2015: 10 370,11 EUR / 2016: 2 115,60 EUR/ 2017: 267,90 EUR.

Intitulé du lot: Lot 3: marque Acométis
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces et réparation pour saleuse de marque Acométis.
Informations complémentaires:

À titre indicatif et non contractuel, la consommation financière HT des années précédentes pour ce lot est de: 2015: 7 160,31 / 2016: 12 580,52 / 2017: 2 697,29.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— lettre de candidature (DC1), dernière version en vigueur,

— déclaration du candidat (DC2) version en vigueur.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant les montant, date et destinataire public ou privé, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations de destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Date d'ouverture prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais/Direction de la commande publique/Bureau centre ouest
Adresse postale: rue de la Paix
Commune postale: Arras Cedex 9
Point de contact: Renseignements administratifs: Mme Jocelyne Fassart, +33 321216727 — Renseignements techniques: M. Stéphane Lecerf, +33 359801649
Courrier électronique: fassart.jocelyne@pasdecalais.fr 📧
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais/Direction de la commande publique
Point de contact: Secrétariat de la commande publique — rue de la Paix — porte 6

Référence
Informations complémentaires

La consultation aboutira à des accords cadres exécutés par des bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel par lots HT de: 20 000 EUR pour le lot 1; 30 000 EUR pour le lot 2; 50 000 EUR pour le lot 3.

La transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique est possible à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62 ou http://pasdecalais.fr La consultation est passée par appel d'offres ouvert. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental — délai global de paiement 30 jours — mandat administratif. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les prix des fournitures sont révisables par ajustement par référence au tarif public de l'attributaire à la date de la commande. Les prix de main d'œuvre sont fermes durant la première année d'exécution du marché et évoluent ensuite à chaque période de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 091-206424 (2018-05-14)

Informations complémentaires (2018-05-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-15 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 093-210988
Se réfère à l'avis: 2018/S 091-206424
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2018/S 093-210988 (2018-05-15)

Avis d'attribution de marché (2018-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement pour les ateliers du service de la maintenance et ressources du réseau routier — 3 lots.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-05 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390250
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

La valeur du marché par lot indiquée section V est basée sur le détail estimatif de la première année. Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Chantal Galinski au 03-21-21-67-04

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pièces marque Villeton

Pièces marque Mecagil

Intitulé du lot: Lot 3: marque Acometis
Brève description: Pièces marque Acometis

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Villeton
Adresse postale: ZI RN6, rue Racine
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38590
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 6280.98 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-04 📅
Nom: Mecagil
Adresse postale: ZA ETIC, 47 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Code postal: 77430
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 9188.48 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-16 📅
Nom: Acometis Production
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 12735.92 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La valeur du marché par lot indiquée section V est basée sur le détail estimatif de la première année.

Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Chantal Galinski au 03-21-21-67-04

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hilaire
Source: OJS 2018/S 172-390250 (2018-09-05)

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