Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie nécessaires à satisfaire les besoins du centre hospitalier de Cambrai, membre du GHT H-C
Le pouvoir adjudicateur est le centre hospitalier de Valenciennes agissant en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT H-C).
La décomposition des lots du présent marché (39 lots au total) est donnée dans le CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-22.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2018-2205 à 2018-2244 Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie
AOO 2018-2205 à 2018-2244”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie nécessaires à satisfaire les besoins du centre...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie nécessaires à satisfaire les besoins du centre hospitalier de Cambrai, membre du GHT H-C
Le pouvoir adjudicateur est le centre hospitalier de Valenciennes agissant en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT H-C).
La décomposition des lots du présent marché (39 lots au total) est donnée dans le CCTP
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Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1 à 7
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Cambrai
Description du marché: Ancres et ligaments
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“3 reconductions possibles d'une durée de 12 mois à chaque reconduction, soit une durée totale du marché de 4 ans” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8 à 13
Description
Description du marché: Fixateur externe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“3 reconductions possibles pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, soit une durée totale du marché de 4 ans”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14 à 17
Description
Description du marché: Os, ciment, cire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18 à 19
Description
Description du marché: Prothèse coude
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Prothèse doigt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21 à 22
Description
Description du marché: Prothèse épaule
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“3 reconductions possibles de 12 mois à chaque reconduction, soit une durée totale du marché de 4 ans”
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23 à 26
Description
Description du marché: Prothèse genou
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27 à 35
Description
Description du marché: Prothèse hanche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 36 à 39
Description
Description du marché: Chirurgie du rachis
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-23
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: Sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2018/S 132-300162 (2018-07-09)
Avis d'attribution de marché (2019-02-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2018-2205 à 2018-2244 — Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie
AOO 2018-2205 à 2018-2244”
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“AOO 2018-2205 à 2018-2244 — Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie.” Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Numéro d'identification du lot: 2
Numéro d'identification du lot: 14 et 35
Numéro d'identification du lot: 16
Numéro d'identification du lot: 19
Numéro d'identification du lot: 17
Numéro d'identification du lot: 24 et 29
Numéro d'identification du lot: 1 et 4
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8,9,11,12 et 13
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5,6,7,26,31,32,33
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 38 et 39
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20 et 21
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 36
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22,25,28,30,34
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 132-300162
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20182202-20182244
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: DMI pour orthopédie CH Cambrai
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Arthrex
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE
Numéro d'identification du lot: 18
Nom et adresse du contractant
Nom: Aston Medical
Commune postale: Saint-Étienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ConMed France SAS
Commune postale: Saint-Priest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14 et 35
Nom et adresse du contractant
Nom: FH Orthopedics
Commune postale: Heimsbrunn
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Heraeus
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Nom et adresse du contractant
Nom: Integra LifeSciences Services
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson Medical
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 24 et 29
Nom et adresse du contractant
Nom: Medacta France
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 1 et 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Medi-fav
Commune postale: Hellemmes-Lille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8,9,11,12 et 13
Date de conclusion du contrat: 2018-12-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Orthofix
Commune postale: Arceuil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: OST Développement
Commune postale: Clermont-Ferrand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5,6,7,26,31,32,33
Nom et adresse du contractant
Nom: Smith et Nephew SAS
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker France SAS
Commune postale: Meyzieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 38 et 39
Nom et adresse du contractant
Nom: Thiebaud SAS
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 20 et 21
Nom et adresse du contractant
Nom: Tornier SAS
Commune postale: Montbonnot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Nom et adresse du contractant
Nom: Vexim SA
Commune postale: Balma
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 22,25,28,30,34
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer Biomet France
Commune postale: Brognard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Source: OJS 2019/S 033-073917 (2019-02-12)