Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatives aux marchés publics et aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec sans minimum et sans maximum avec un seul attributaire par lot. Le présent marché est conclu à compter du 1.1.2019 ou au plus tard à sa date de notification, pour une durée de 4 (quatre) ans, reconductible 1 fois pour une durée d'1 an par tacite reconduction. Le marché prendra fin au plus tard le 31.12.2022.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Aoo 2018-1366 à 1371 Prestations de maintenance des respirateurs Drager
Produits/services: Respirateurs médicaux📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatives aux marchés publics et aux dispositions des...”
Brève description
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatives aux marchés publics et aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec sans minimum et sans maximum avec un seul attributaire par lot. Le présent marché est conclu à compter du 1.1.2019 ou au plus tard à sa date de notification, pour une durée de 4 (quatre) ans, reconductible 1 fois pour une durée d'1 an par tacite reconduction. Le marché prendra fin au plus tard le 31.12.2022.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des respirateurs de réanimation adultes/enfants/nouveau-nés de marque Drager (Centre hospitalier de Valenciennes/Pôle 05 et Pôle 10)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Respirateurs médicaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes.
Description du marché:
“Maintenance des respirateurs de réanimation adultes/enfants/nouveau-nés de marque Drager (Pôle 05 et Pôle 10).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par tacite reconduction.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les PSE sont décrites dans le CCTP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des respirateurs d'anesthésie de marque Drager (Pôle 5)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Maintenance des respirateurs d'anesthésie de marque Drager (Pôle 5).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des respirateurs de transports de marque Drager (Pôle 5 et Pôle 11)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Maintenance des respirateurs de transports de marque Drager (Pôle 5 et Pôle 11).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des respirateurs d'anesthésie de marque Drager (Pôle CGO)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Denain.
Description du marché: Maintenance des respirateurs d'anesthésie de marque Drager (Pôle CGO).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des respirateurs de transports de marque Drager (Pôle CGO et Pôle Médico-Technique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Maintenance des respirateurs de transports de marque Drager (Pôle CGO et Pôle Médico-Technique).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des respirateurs de transports de marque Drager
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Fourmies.
Description du marché: Maintenance des respirateurs de transports de marque Drager.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux article L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux article L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une attestation sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas des interdictions de soumissionner. Cette attestation doit faire référence à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 tel qu'il a été modifié par l'article 39 de la loi 2016-1691 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-12
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Source: OJS 2018/S 192-434189 (2018-10-02)
Informations complémentaires (2018-10-05) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Denain
Adresse postale: 25 bis rue Jean Jaurès
Commune postale: Denain
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Nom: Centre hospitalier de Fourmies
Adresse postale: 13 rue de l'Hôpital
Commune postale: Fourmies
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-Ci comprend 12...”
Brève description
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-Ci comprend 12 établissements. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatives aux marchés publics et aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec sans minimum et sans maximum avec un seul attributaire par lot. Le présent marché est conclu à compter du 1.1.2019 ou au plus tard à sa date de notification, pour une durée de 4 ans, reconductible 1 fois pour une durée de 1 an par tacite reconduction. Le marché prendra fin au plus tard le 31.12.2022.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 192-434189
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Texte
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.2)
Emplacement du texte à modifier: Informations sur la passation conjointe de marchés
Ancienne valeur
Texte: Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir...”
Texte
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements.
Ci-dessous la liste des établissements partis au présent marché:
— lieu(x) d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes,
— Centre hospitalier de Denain,
— Centre hospitalier de Fourmies.
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Source: OJS 2018/S 195-441938 (2018-10-05)
Informations complémentaires (2018-10-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12...”
Brève description
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatives aux marchés publics et aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec sans minimum et sans maximum avec un seul attributaire par lot. Le présent marché est conclu à compter du 1.1.2019 ou au plus tard à sa date de notification, pour une durée de 4 ans, reconductible 1 fois pour une durée de 1 an par tacite reconduction. Le marché prendra fin au plus tard le 31.12.2022.
La signature électronique n'est pas obligatoire.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte:
Ancienne valeur
Texte:
“Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12...”
Texte
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatives aux marchés publics et aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec sans minimum et sans maximum avec un seul attributaire par lot. Le présent marché est conclu à compter du 1.1.2019 ou au plus tard à sa date de notification, pour une durée de 4 ans, reconductible 1 fois pour une durée de 1 an par tacite reconduction. Le marché prendra fin au plus tard le 31.12.2022.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12...”
Texte
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatives aux marchés publics et aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec sans minimum et sans maximum avec un seul attributaire par lot. Le présent marché est conclu à compter du 1.1.2019 ou au plus tard à sa date de notification, pour une durée de 4 ans, reconductible 1 fois pour une durée de 1 an par tacite reconduction. Le marché prendra fin au plus tard le 31.12.2022.
La signature électronique n'est pas obligatoire.
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Source: OJS 2018/S 197-446249 (2018-10-09)
Avis d'attribution de marché (2019-01-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: AOO 2018-1366 à 1371 prestations de maintenance des respirateurs Drager
Brève description:
“La présente consultation concerne: les prestations de maintenance des respirateurs Drager.
Ce marché concerne les prestations de maintenance préventive et...”
Brève description
La présente consultation concerne: les prestations de maintenance des respirateurs Drager.
Ce marché concerne les prestations de maintenance préventive et corrective et les contrôle de performance des respirateurs de marque Drager implantés dans différents services de 3 établissements du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis.
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements.
Ci-dessous la liste des établissements partis au présent marché: lieu(x) d'exécution:
— Centre hospitalier de Valenciennes,
— Centre hospitalier de Denain,
— Centre hospitalier de Fourmies.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 157442.83 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des respirateurs de réanimation Adultes/Enfants/Nouveau-Nés de marque DRAGER (Centre Hospitalier de Valenciennes // Pôle 05 et Pôle 10)” Description
Description du marché: Les prestations sont détaillées dans le CCTP
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des respirateurs d'anesthésie de marque DRAGER (Pôle 5)
Titre: Maintenance des respirateurs de transports de marque DRAGER (Pôle 5 et Pôle 11)
Titre: Maintenance des respirateurs d'anesthésie de marque DRAGER (Pôle Cgo)
Titre:
“Maintenance des respirateurs de transports de marque DRAGER (Pôle CGO et Pôle Médico-Technique)”
Titre: Maintenance des respirateurs de transports de marque DRAGER
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 192-434189
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“AOO 2018-1366 à 1371 Prestation de maintenance des respirateurs de marque DRAGER”
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Drager France SAS
Commune postale: Antony Cedex
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61233.42 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57941.41 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10427.83 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17336.40 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5289.91 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5193.86 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2019/S 010-019515 (2019-01-11)