Aoo 2017-212 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques, des barrières et des portails

Centre hospitalier de Valenciennes

Aoo 2017-212 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques, des barrières et des portails.
Le présent marché est divisé en 2 lots:
— lot nº 1: maintenance préventive et corrective des portes automatiques,
— lot nº 2: maintenance préventive et corrective des barrières et des portails.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.5.2018 ou, à défaut, à compter de la date de notification du marché. Les variantes ne sont pas autorisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Record Portes Automatiques SAS

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-22	Avis de marché
2018-02-09	Informations complémentaires
2018-02-28	Informations complémentaires
2018-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: AOO 2017-212
Brève description:

Aoo 2017-212 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques, des barrières et des portails. Le présent marché est divisé en 2 lots: — lot nº 1: maintenance préventive et corrective des portes automatiques, — lot nº 2: maintenance préventive et corrective des barrières et des portails. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.5.2018 ou, à défaut, à compter de la date de notification du marché. Les variantes ne sont pas autorisées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140663 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date limite de soumission: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-032854
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Le Centre hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT HC, pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article 30-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions de l'article 139-2º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Concernant les prix, les prix sont fermes la 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aoo 2017-212 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques, des barrières et des portails.

Le présent marché est divisé en 2 lots:

— lot nº 1: maintenance préventive et corrective des portes automatiques,

— lot nº 2: maintenance préventive et corrective des barrières et des portails.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.5.2018 ou, à défaut, à compter de la date de notification du marché. Les variantes ne sont pas autorisées.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des portes automatiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Maintenance préventive et corrective des portes automatiques. Voir le CCTP.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.5.2018 ou, à défaut, à compter de la date de notification du marché. La date d'entrée prévisible concernant le Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux est fixée au 1.1.2019. Le Centre hospitalier de Valenciennes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, se réserve le droit de résilier (voir CCAP).

Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des barrières et des portails
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des barrières et des portails. Voir le CCTP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

— Centre hospitalier de Valenciennes — Centre hospitalier de Sambre-Avesnois — Centre hospitalier de Jeumont — Centre hospitalier de Fourmies — Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Sambre-Avesnois
Adresse postale: www.marches-publics.gouv.fr www.marches-publics.gouv.fr
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59332
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Jeumont
Commune postale: Jeumont
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fourmies
Commune postale: Fourmies
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: avenue Désandrouin
Point de contact: M. Didier Vandermouten
Courrier électronique: vandermouten-d@ch-valenciennes.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

nº 2016-360 du 25.3.2016. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions de l'article 139-2º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Concernant les prix, les prix sont fermes la 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 359542342 📞
Source: OJS 2018/S 016-032854 (2018-01-22)

Informations complémentaires (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date limite de soumission: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-066056
Se réfère à l'avis: 2018/S 016-032854
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Les Centre hospitaliers de Denain et d'Avesnes-sur-Helpe sont intégrés dans le présent marché. La date de remise des offres est donc fixée au 16.3.2018 à 16:00.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aoo 2017-212 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques, des barrières et des portails. Le présent marché est divisé en 2 lots:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Sambre Avesnois
Centre hospitalier de Saint Amand les Eaux
Centre hospitalier de Denain
Commune postale: Denain
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Source: OJS 2018/S 030-066056 (2018-02-09)

Informations complémentaires (2018-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aoo 2017-212 marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques, des barrières et des portails. Le présent marché est divisé en 2 lots: — lot nº 1: maintenance préventive et corrective des portes automatiques, — lot nº 2: maintenance préventive et corrective des barrières et des portails. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres À bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.5.2018 ou à défaut, à compter de la date de notification du marché. Les variantes ne sont pas autorisées

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-28 📅
Date limite de soumission: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 043-094632
Numéro JO-S: 43

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aoo 2017-212 marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques, des barrières et des portails.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres

À bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.

Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.5.2018 ou à défaut, à compter de la date de notification du marché. Les variantes ne sont pas autorisées

Source: OJS 2018/S 043-094632 (2018-02-28)

Avis d'attribution de marché (2018-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance préventive et corrective des barrières et des portails.
Valeur totale du marché: 442 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-01 📅
Date de publication: 2018-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 104-237962
Numéro JO-S: 104

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance portes automatiques, barrières et portails.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Amand Les Eaux

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy,
Adresse postale: SIS Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1, rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2018/S 104-237962 (2018-06-01)

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