AOO-170777-SVI — FOURNITURE DE MICROPHOTOMASQUES

CEA Centre de Grenoble

Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA /LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif.
Le marché est divisé en 24 lots.
Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs ou tous les lots à un ou plusieurs fournisseurs. Il n’y aura qu’un titulaire par lot.
Le marché sera un marché à bons de commande conclu pour une durée de 12 mois renouvelable une fois par affermissement d'une tranche optionnelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-08 Avis de marché
2018-03-01 Informations complémentaires
2018-03-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électrotechniques
Numéro de référence: AOO-170777-SVI
Brève description:
Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA /LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif. Le marché est divisé en 24 lots. Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs ou tous les lots à un ou plusieurs fournisseurs. Il n’y aura qu’un titulaire par lot. Le marché sera un marché à bons de commande conclu pour une durée de 12 mois renouvelable une fois par affermissement d'une tranche optionnelle.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électrotechniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Centre de Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.vilela@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438784429 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 029-062740
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr. Modalités d’obtention du dossier de consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par courriel adressé à l’attention de Mme. Vilela Stéphanie (mèl stephanie.vilela@cea.fr) ou par courrier à l’adresse suivante: CEA/Grenoble — Service achats – Mme Vilela Stéphanie — Bât C4 — Pièce 422 — 17 rue des martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-170777-SVI. Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA /LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de quartz, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif.
Le marché est divisé en 24 lots.
Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs ou tous les lots à un ou plusieurs fournisseurs. Il n’y aura qu’un titulaire par lot.
Le marché sera un marché à bons de commande conclu pour une durée de 12 mois renouvelable une fois par affermissement d'une tranche optionnelle.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 24
Intitulé du lot: AOO-170777-SVI — FOURNITURE DE MICROPHOTOMASQUES
Numéro du lot: 1
Brève description:
FOURNITURE DE MICROPHOTOMASQUES: 24 lots.
LOT N
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être prolongé d’une année supplémentaire par affermissement d’une tranche optionnelle intervenant 1 mois avant le terme du marché.
Intitulé du lot: AOO-170777-SVI - FOURNITURE DE MICROPHOTOMASQUES
Numéro du lot: 2
Brève description: — lot 2 – Réticules DUV 4X pour ASM550/1100.
Numéro du lot: 3
Brève description: — lot 3 – Réticules I LINE 4X pour CANON FPA5510iZ.
Numéro du lot: 4
Brève description: — lot 4 – Réticules DUV 4X pour NIKON NSR S307E.
Numéro du lot: 5
Brève description: — lot 5 – Réticules I LINE 5X pour ASM100.
Numéro du lot: 6
Brève description: — lot 6 – Masques 1X – 4 pouces.
Numéro du lot: 7
Brève description: — lot 7 – Masques 1X – 5 pouces.
Numéro du lot: 8
Brève description: — lot 8 – Masques 1X – 7 pouces.
Numéro du lot: 9
Brève description: — lot 9 – Masques 1X – 9 pouces.
Numéro du lot: 10
Brève description: — lot 10 – Masques 1X – 14 pouces.
Numéro du lot: 11
Brève description: — lot 11 – Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + Masques 1X 9 pouces.
Numéro du lot: 12
Brève description: — lot 12 – Réticules 5X pour ASM100 + Masques 1X 9 pouces.
Numéro du lot: 13
Brève description:
— lot 13 – Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + Réticules DUV 4X pour ASM5500/1100.
Numéro du lot: 14
Brève description: — lot 14 – Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + Réticules 5X pour ASM100.
Numéro du lot: 15
Brève description:
— lot 15 – Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + Réticules 5X pour ASM100 + Masques 1X 9 pouces.
Numéro du lot: 16
Brève description:
LOT 16 - Réticules DUV 4X pour ASM5500/300 + Réticules 5X pour ASM100 + Masques 1X 9 pouces + Réticules DUV 4X pour ASM5500/1100.
Numéro du lot: 17
Brève description: Lot 17 – Réticules DUV 4X pour NIKON NSR S307E + Masques 1X – 14 pouces.
Numéro du lot: 18
Brève description: Lot 18 – Réticules I LINE 4X pour CANON FPA5510iZ + Masques 1 X – 14 pouces.
Numéro du lot: 19
Brève description:
— lot 19 – Réticules I LINE 4X pour CANON FPA5510iZ + Réticules DUV 4X pour NIKON NSR S307E.
Numéro du lot: 20
Brève description:
— lot 20 – Réticules I LINE 4X pour CANON FPA5510iZ + Réticules DUV 4X pour NIKON NSR S307E + Masques 1X – 14 pouces.
Numéro du lot: 21
Brève description: — lot 21 – Traitement hydrophobe simple AT sur Masques 1X – 5 pouces.
Numéro du lot: 22
Brève description: — lot 22 – Traitement hydrophobe avec coating sur Masques 1X – 5 pouces.
Numéro du lot: 23
Brève description: — lot 23 – Traitement hydrophobe simple AT sur Masques 1X – 9 pouces.
Numéro du lot: 24
Brève description: — lot 24 – Traitement hydrophobe avec coating sur Masques 1X – 9 pouces.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Grenoble
CEA GRENOBLE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier de candidature doit être composé impérativement des éléments mentionnés dans l’avis d’appel public à concurrence publié au Journal officiel de l’union européenne et précisés comme suit:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
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et,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
ou,
— un document unique de marché européen (DUME) disponible sur.
enfin,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Sous-traitance:
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Documents à produire ultérieurement (au stade de l’attribution du marché):
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidats étrangers.
Situation économique et financière: Capacité économique et financière: CF Règlement de consultation AOO-170777-SVI.
Capacité technique et professionnelle: Capacité économique et financière: CF Règlement de consultation AOO-170777-SVI.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 24
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur — Mme Vilela Stephanie
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par courriel adressé à l’attention de Mme. Vilela Stéphanie (mèl stephanie.vilela@cea.fr) ou par courrier à l’adresse suivante:
CEA/Grenoble — Service achats – Mme Vilela Stéphanie — Bât C4 — Pièce 422 — 17 rue des martyrs — 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-170777-SVI.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 029-062740 (2018-02-08)
Informations complémentaires (2018-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-01 📅
Date de publication: 2018-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 044-096008
Se réfère à l'avis: 2018/S 029-062740
Numéro JO-S: 44
Source: OJS 2018/S 044-096008 (2018-03-01)
Avis d'attribution de marché (2018-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA /LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de 14, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif. Le marché est divisé en 24 lots. Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs ou tous les lots à un ou plusieurs fournisseurs. Il n’y aura qu’un titulaire par lot. Le marché sera un marché à bons de commande conclu pour une durée de 12 mois renouvelable une fois par affermissement d'une tranche optionnelle.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA centre de Grenoble
Adresse postale: 17 rue des martyrs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-21 📅
Date de publication: 2018-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 058-127981
Numéro JO-S: 58

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de microphotomasques pour la microélectronique et les nanotechnologies du CEA /LETI Grenoble. Les substrats de microphotomasques sont en plaques de 14, verre ou sodalime avec couche de chrome anti-réflectif.
Intitulé du lot: AOO-170777-SVI — Fourniture de microphotomasques
Brève description:
Fourniture de microphotomasques: 24 lots.
Lot nº 1 — Réticules DUV 4X pour ASM5500/300.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): qualité technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative,
— Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2018/S 058-127981 (2018-03-21)