Ao_Campagne_Com_3_Lots
Département de Seine-et-Marne
Campagne, création graphique, illustration et PAO pour la communication visuelle du Département de Seine-et-Marne:
— lot nº 1: conception et mise en page de campagnes et de documents de communication institutionnelle pour le département,
— lot nº 2: création et exécution de maquettes sous In-Design à partir de textes fournis pour le département,
— lot nº 3: conception et réalisation d'infographies et d'illustrations pour le département.
Le délai de réception des offres était de 2019-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de composition › Services de conception graphique
- • Services de publicité › Services de campagne publicitaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-20 | Avis de marché |
| 2019-01-16 | Informations complémentaires |
| 2019-05-24 | Avis d'attribution de marché |
| 2019-06-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de campagne publicitaire
Numéro de référence: 2018_AO_COM_3LOTS
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de campagne publicitaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de campagne publicitaire 📦
Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne
Adresse postale: Hôtel du département — CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.seine-et-marne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marie-annick.dicanot@departement77.fr 📧
URL des documents: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324343&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-20 📅
Date limite de soumission: 2019-01-21 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-569471
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Conception et mise en page de campagnes et de documents de communication institutionnelle pour le département
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Création et exécution de maquettes sous In-Design à partir de textes fournis pour le département
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Conception et réalisation d'infographies et d'illustrations pour le département
Numéro du lot: 3
Brève description: Conception et réalisation d'infographies et d'illustrations pour le département.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-06-20 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie-Annick Dicanot
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr/ 🌏
Adresse postale: DMP Hôtel du département — CS 50377
Point de contact: Renseignements administratifs: Emilie Maheas (juriste) +33 164147302/Renseignements techniques: Marie-Annick Dicanot +33 164146145
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Source: OJS 2018/S 247-569471 (2018-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de campagne publicitaire
Numéro de référence: 2018_AO_COM_3LOTS
Brève description:
Campagne, création graphique, illustration et PAO pour la communication visuelle du Département de Seine-et-Marne:
— lot nº 1: conception et mise en page de campagnes et de documents de communication institutionnelle pour le département,
— lot nº 2: création et exécution de maquettes sous In-Design à partir de textes fournis pour le département,
— lot nº 3: conception et réalisation d'infographies et d'illustrations pour le département.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de campagne publicitaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de campagne publicitaire 📦
Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne
Adresse postale: Hôtel du département — CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.seine-et-marne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marie-annick.dicanot@departement77.fr 📧
URL des documents: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324343&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-20 📅
Date limite de soumission: 2019-01-21 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-569471
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, les montants sont compris entre: minimum annuel 20 000 EUR HT et maximum annuel 150 000 EUR HT. Deux attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaires et d'offres. L'accord-cadre sera attribué en fonction de l'ordre de classement final. Il prend effet à compter de sa notification, pour une durée d'un an.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Campagne, création graphique, illustration et PAO pour la communication visuelle du Département de Seine-et-Marne:
— lot nº 1: conception et mise en page de campagnes et de documents de communication institutionnelle pour le département,
— lot nº 2: création et exécution de maquettes sous In-Design à partir de textes fournis pour le département,
— lot nº 3: conception et réalisation d'infographies et d'illustrations pour le département.
Intitulé du lot: Conception et mise en page de campagnes et de documents de communication institutionnelle pour le département
Numéro du lot: 1
Brève description:
Conception et mise en page de campagnes et de documents de communication institutionnelle pour le département.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, les montants sont compris entre: minimum annuel 20 000 EUR HT et maximum annuel 150 000 EUR HT. Deux attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaires et d'offres. L'accord-cadre sera attribué en fonction de l'ordre de classement final. Il prend effet à compter de sa notification, pour une durée d'un an.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Création et exécution de maquettes sous In-Design à partir de textes fournis pour le département.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur économique dont les montants sont compris entre: minimum annuel 10 000 EUR HT et maximum annuel 48 000 EUR HT. Il prend effet à compter de sa notification, pour une durée d'un an.
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Numéro du lot: 3
Brève description: Conception et réalisation d'infographies et d'illustrations pour le département.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur économique, dont les montants sont compris entre: minimum annuel 5 000 EUR HT et maximum annuel 40 000 EUR HT. Il prend effet à compter de sa notification, pour une durée d'un an.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste de références de moins de trois ans pour des prestations de même nature en indiquant le montant, l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. La liste des moyens humains et matériels du soumissionnaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-06-20 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie-Annick Dicanot
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr/ 🌏
Adresse postale: DMP Hôtel du département — CS 50377
Point de contact: Renseignements administratifs: Emilie Maheas (juriste) +33 164147302/Renseignements techniques: Marie-Annick Dicanot +33 164146145
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
La consultation est passée en application des articles 25-I-1º, 67 à 68 du décret nº 2016-360, sous la forme d'un appel d'offres ouvert européen. Les prestations se répartissent en plusieurs lots distincts traités en accords-cadres séparés et répartis comme suit:
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— lot nº 1: conception et mise en page de campagnes et de documents de communication institutionnelle pour le département. Accord-cadre multi-attributaires (deux attributaires),
— lot nº 2: création et exécution de maquettes sous In-Design à partir de textes fournis pour le département. Accord-cadre avec un seul opérateur économique,
— lot nº 3: conception et réalisation d'infographies et d'illustrations pour le département. Accord-cadre avec un seul opérateur économique, chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
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À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2.4.2019 jugement des propositions: pour le lot 1 valeur technique, calculée sur 70 points: les deux projets de campagnes de communication réalisés selon les 2 briefs types proposés: (1 projet de campagne présenté par brief) «L'Été en Seine-et-Marne» annexe 4 au règlement de la consultation «Journée nationale des aidants» annexe 5 au règlement de la consultation: 15 points maximum par projet soit 30 points maximum la présentation écrite expliquant le projet de chaque campagne de communication: 10 points maximum le processus d'élaboration par étapes indiquant la fonction de chaque intervenant sur le projet (le temps passé par chaque intervenant sur le projet et les missions précises de chaque intervenant dans le cadre du projet): 15 points maximum 2 échantillons de conception et de mise en page de campagnes de communication déjà réalisées par le soumissionnaire (1 page maximum par échantillon): 15 points maximum critère prix calculé sur 30 points: au vu du prix total en EUR TTC résultant du détail quantitatif estimatif. Pour le lot 2 valeur technique, calculée sur 60 points:
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— sous-pondération à 20 points: la valeur technique sera appréciée au regard de la qualité de la note méthodologique détaillée présentant la méthode de travail du prestataire (mode de fonctionnement, étapes-clés, processus de validation, présentation de l'équipe dédiée (CV) et des équipements et versions utilisées...),
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— sous-pondération à 10 points: la valeur technique sera appréciée au regard du détail des phases de travail,
— sous-pondération à 30 points: la valeur technique sera appréciée au regard de deux exemples concrets de réalisation d'un document pour un client du prestataire (de préférence une collectivité ou un organisme d'intérêt général), sous forme papier ou dématérialisée.
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Critère prix calculé sur 40 points: au vu du prix total en EUR TTC résultant du détail quantitatif estimatif. Pour le lot 3 critère prix calculé sur 60 points: au vu du prix total en EUR TTC résultant du détail quantitatif estimatif. Valeur technique, calculée sur 40 points:
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— sous-pondération à 10 points: la valeur technique sera jugée sur la note méthodologique présentée par le candidat, au regard de la qualité la note méthodologique détaillée présentant la méthode de travail du prestataire (mode de fonctionnement, étapes-clés, processus de validation, présentation des équipements et versions utilisées...). Cette note comportera également le détail des différentes phases de travail,
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— sous-pondération à 30 points: la valeur technique sera appréciée au regard de 3 échantillons d'infographies et de 3 échantillons d'illustrations réalisés par le candidat.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Source: OJS 2018/S 247-569471 (2018-12-20)
Informations complémentaires (2019-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-16 📅
Date limite de soumission: 2019-01-24 📅
Date de publication: 2019-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 014-029553
Se réfère à l'avis: 2018/S 247-569471
Numéro JO-S: 14
Source: OJS 2019/S 014-029553 (2019-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-16 📅
Date limite de soumission: 2019-01-24 📅
Date de publication: 2019-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 014-029553
Se réfère à l'avis: 2018/S 247-569471
Numéro JO-S: 14
Source: OJS 2019/S 014-029553 (2019-01-16)
Avis d'attribution de marché (2019-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 88 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 50377
Contact
Courrier électronique: emilie.moreira@departement77.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-24 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-248022
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Nom: Scoop communication
Adresse postale: 585 rue de la Juine
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.scoopcommunication.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-17 📅
Nom: Rokovoko
Adresse postale: 54 rue Leon Frot
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://rokovoko.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
8
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emilie Moreira
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris
Source: OJS 2019/S 102-248022 (2019-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Campagne, création graphique, illustration et PAO pour la communication visuelle du département de Seine-et-Marne
— lot nº 2: création et exécution de maquettes sous In-Design à partir de textes fournis pour le département,
— lot n║ 3: conception et réalisation d'infographies et d'illustrations pour le Département.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 50377
Contact
Courrier électronique: emilie.moreira@departement77.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-24 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-248022
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Le présent avis concerne les lots 2 et 3.
Le lot 1, en cours de passation, fera l'objet d'un avis séparé.
Les lots 2 et 3 sont passés pour une durée d'1 an à compter de leur date de notification au titulaire.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies aux Cahiers des clauses particulières (CCP), 3 fois, à sa date anniversaire, pour une période d'1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Campagne, création graphique, illustration et PAO pour la communication visuelle du département de Seine-et-Marne
— lot n║ 3: conception et réalisation d'infographies et d'illustrations pour le Département.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Nom: Scoop communication
Adresse postale: 585 rue de la Juine
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.scoopcommunication.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-17 📅
Nom: Rokovoko
Adresse postale: 54 rue Leon Frot
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://rokovoko.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
8
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emilie Moreira
Référence
Informations complémentaires
Le présent avis concerne les lots 2 et 3.
Le lot 1, en cours de passation, fera l'objet d'un avis séparé.
Les lots 2 et 3 sont passés pour une durée d'1 an à compter de leur date de notification au titulaire.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies aux Cahiers des clauses particulières (CCP), 3 fois, à sa date anniversaire, pour une période d'1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris
Source: OJS 2019/S 102-248022 (2019-05-24)
Avis d'attribution de marché (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département — CS 50377
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-283227
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-12 📅
Nom: Studio Ink Dezign
Adresse postale: 275 rue d'Endoume
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.inkdesign.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Agence Zebra Communication
Adresse postale: 10 rue des Jouvencelles
Commune postale: Moret-Loing-et-Orvanne
Code postal: 77250
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agencezebra.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France préfecture de Paris
Source: OJS 2019/S 115-283227 (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Campagne, création graphique, illustration et PAO pour la communication visuelle du département de Seine-et-Marne lot nº 1: conception et mise en page de campagnes et de documents de communication institutionnelle pour le département.
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département — CS 50377
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-283227
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Le présent avis concerne le lot 1, les lots 2 et 3 ont fait l'objet d'un avis d'attribution séparé. Le lot 1 est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification aux 2 titulaires. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies aux Cahiers des clauses particulières (CCP), 3 fois, à sa date anniversaire, pour une période de 1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-12 📅
Nom: Studio Ink Dezign
Adresse postale: 275 rue d'Endoume
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.inkdesign.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Agence Zebra Communication
Adresse postale: 10 rue des Jouvencelles
Commune postale: Moret-Loing-et-Orvanne
Code postal: 77250
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agencezebra.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre, référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
Afficher plus
Nom: Préfecture de la région Île-de-France préfecture de Paris
Source: OJS 2019/S 115-283227 (2019-06-14)
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