Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour la rythmologie forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2019
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ao 2018.021 Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour la rythmologie
Ao 2018.021”
Produits/services: Système de stimulation cardiaque📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour la rythmologie forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour la rythmologie forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2019
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque simple chambre implantable asservi
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Système de stimulation cardiaque📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: Stimulateur cardiaque simple chambre implantable asservi
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque simple chambre implantable sans asservissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Stimulateur cardiaque simple chambre implantable sans asservissement
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque double chambre implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Stimulateur cardiaque double chambre implantable
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque triple chambre implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Stimulateur cardiaque triple chambre implantable
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sondes de stimulation bipolaire auriculaire ou ventriculaire avec libération de stéroides” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Sondes de stimulation bipolaire auriculaire ou ventriculaire avec libération de stéroides”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sonde de stimulation bipolaire du ventricule gauche pour stimulateur triple chambre” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Sonde de stimulation bipolaire du ventricule gauche pour stimulateur triple chambre”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sonde de stimulation quadripolaire du ventricule gauche pour stimulateur triple chambre” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Sonde de stimulation quadripolaire du ventricule gauche pour stimulateur triple chambre”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter à ballonnet pour triple chambre
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Cathéter à ballonnet pour triple chambre
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Câble et adaptateur grande longueur compatible avec analyseur Medtronic
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Câble et adaptateur grande longueur compatible avec analyseur Medtronic
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Défibrillateur simple chambre implantable avec sonde de défibrillation et boitier télésurveillance” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Défibrillateur simple chambre implantable avec sonde de défibrillation et boitier télésurveillance”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Défibrillateur double chambre implantable avec sonde de défibrillation et boitier télésurveillance” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Défibrillateur double chambre implantable avec sonde de défibrillation et boitier télésurveillance”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Défibrillateur triple chambre implantable avec sonde de défibrillation et boitier télésurveillance” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Défibrillateur triple chambre implantable avec sonde de défibrillation et boitier télésurveillance”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Défibrillateur Sous-Cutané avec sonde de défibrillation et boitier de télésurveillance” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Défibrillateur Sous-Cutané avec sonde de défibrillation et boitier de télésurveillance”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Moniteur Ecg implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Moniteur Ecg implantable
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sondes d'ablation par radio fréquence orientables quadripolaires compatible Ibi
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Sondes d'ablation par radio fréquence orientables quadripolaires compatible Ibi
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde pour cryoablation petite, moyenne et grande courbure
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Sonde pour cryoablation petite, moyenne et grande courbure
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde d'électrostimulation temporaire, bipolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Sonde d'électrostimulation temporaire, bipolaire
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde d'électrostimulation quadripolaire à courbure fixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Sonde d'électrostimulation quadripolaire à courbure fixe
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde d'électrophysiologie, orientable, quadripolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Sonde d'électrophysiologie, orientable, quadripolaire
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde d'électrophysiologie, orientable, octopolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Sonde d'électrophysiologie, orientable, octopolaire
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde d'électrophysiologie, orientable, décapolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Sonde d'électrophysiologie, orientable, décapolaire
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaine et aiguille transseptales pour traitement des arythmies atriales
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Gaine et aiguille transseptales pour traitement des arythmies atriales
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs pour ablation de fibrillation atriale par radiofréquence
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Dispositifs pour ablation de fibrillation atriale par radiofréquence
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs pour cryoablation de fibrillation attriale
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Dispositifs pour cryoablation de fibrillation attriale
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaine orientable pour ablation de troubles du rythme
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Gaine orientable pour ablation de troubles du rythme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; un extrait kbis datant de moins de 6 mois”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service pharmacie — Chartres
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
— La...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
— La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Echantillons ou maquettes exigés: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes:
— demande de spécimens: Des spécimens, dont le détail et les quantités sont indiquées dans le CCTP sont demandés aux candidats pour la date réception des offres. Ils devront faire l'objet d'un envoi séparé. En aucun cas, ils ne devront être joints ou acheminés avec l'offre. Ils seront transmis à la pharmacie du Centre Hospitalier de Chartres pour la date d'ouverture de plis. Les spécimens doivent être conformes aux produits que le candidat se propose de livrer. Les spécimens déposés sont destinés:
— à un examen comparatif des offres — au contrôle de leur conformité aux spécifications des documents techniques
— à servir éventuellement de témoin en cours de marché.
A l'issue de la consultation, les spécimens seront réputés acquis par le Centre Hospitalier de Chartres.
Aux fins d'identification certaine, chaque envoi de spécimens doit comporter:
— la référence de la procédure (indiquée en première page du Règlement de Consultation),
— la raison sociale du candidat et le nom du responsable de l'entreprise,
— le numéro du lot et numéro de nomenclature de fourniture. Le refus de présentation de spécimens complets et de bordereaux, aux lieux et dates fixés, exposerait le candidat à se voir opposer un refus de prise en considération de son offre.
— Demande d'unités pour essais: Des unités pour essais pourront être mises à disposition par le fournisseur, à titre gratuit, pendant la période de consultation. La quantité d'unités devra permettre une évaluation des dispositifs médicaux demandés. Ces essais sont destinés à évaluer la qualité et l'adaptabilité des produits proposés aux besoins existants des utilisateurs. Les unités pour essai seront demandées au fournisseur après l'ouverture des plis par fax précisant les quantités à fournir et les délais d'approvisionnement. Les fournisseurs sont tenus de les faire parvenir à la Pharmacie dans les quantités et les délais précisés sur le fax de demande d'unités pour essais. Les unités destinées à un essai ne seront pas facturées à l'établissement. Les unités non utilisées pourront être reprises par le fournisseur dans un délai de 3 mois après livraison. Au-Delà de ce délai, elles seront réputées acquises par le Centre Hospitalier. Numéro de la consultation: AO 2018.021
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 143-326238 (2018-07-24)
Avis d'attribution de marché (2019-04-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier général de Chartres
Adresse postale: 34 rue du Docteur Maunoury
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AO 2018.021 fourniture de dispositifs médicaux consommables pour la rythmologie
Ao 2018.021”
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour la rythmologie. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour la rythmologie. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2019.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 618 814 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Stimulateur cardiaque simple chambre implantable asservi.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune.
Description du marché: Stimulateur cardiaque simple chambre implantable sans asservissement.
Description du marché: Stimulateur cardiaque double chambre implantable.
Description du marché: Stimulateur cardiaque triple chambre implantable.
Champ d'application du marché
Titre:
“Sondes de stimulation bipolaire auriculaire ou ventriculaire avec libération de stéroïdes” Description
Description du marché:
“Sondes de stimulation bipolaire auriculaire ou ventriculaire avec libération de stéroïdes.”
Description du marché:
“Sonde de stimulation bipolaire du ventricule gauche pour stimulateur triple chambre.”
Description du marché:
“Sonde de stimulation quadripolaire du ventricule gauche pour stimulateur triple chambre.”
Description du marché: Cathéter à ballonnet pour triple chambre.
Description du marché: Câble et adaptateur grande longueur compatible avec analyseur Medtronic.
Description du marché:
“Défibrillateur simple chambre implantable avec sonde de défibrillation et boitier télésurveillance.”
Description du marché:
“Défibrillateur double chambre implantable avec sonde de défibrillation et boitier télésurveillance.”
Description du marché:
“Défibrillateur triple chambre implantable avec sonde de défibrillation et boitier télésurveillance.” Champ d'application du marché
Titre:
“Défibrillateur sous-cutané avec sonde de défibrillation et boitier de télésurveillance” Description
Description du marché:
“Défibrillateur sous-cutané avec sonde de défibrillation et boitier de télésurveillance.” Champ d'application du marché
Titre: Moniteur ECG implantable
Description
Description du marché: Moniteur ECG implantable.
Champ d'application du marché
Titre: Sondes d'ablation par radio fréquence orientables quadripolaires compatible IBI
Description
Description du marché:
“Sondes d'ablation par radio fréquence orientables quadripolaires compatible IBI.”
Description du marché: Sonde pour cryoablation petite, moyenne et grande courbure.
Description du marché: Sonde d'électrostimulation temporaire, bipolaire.
Description du marché: Sonde d'électrostimulation quadripolaire à courbure fixe.
Description du marché: Sonde d'électrophysiologie, orientable, quadripolaire.
Description du marché: Sonde d'électrophysiologie, orientable, octopolaire.
Description du marché: Sonde d'électrophysiologie, orientable, décapolaire.
Description du marché: Gaine et aiguille transseptales pour traitement des arythmies atriales.
Description du marché: Dispositifs pour ablation de fibrillation atriale par radiofréquence.
Description du marché: Dispositifs pour cryoablation de fibrillation attriale.
Description du marché: Gaine orientable pour ablation de troubles du rythme.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 143-326238
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Stimulateur cardiaque simple chambre implantable asservi
Date de conclusion du contrat: 2019-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27-33 quai Alphonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255699.50 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Abbott
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255699.50 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255699.50 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255699.50 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Stimulateur cardiaque simple chambre implantable sans asservissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7019.30 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Stimulateur cardiaque double chambre implantable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 904 632 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 904 632 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 904 632 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Boston
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 904 632 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Stimulateur cardiaque triple chambre implantable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 169352.40 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 169352.40 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 169352.40 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Sondes de stimulation bipolaire auriculaire ou ventriculaire avec libération de stéroïdes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306 085 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306 085 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306 085 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306 085 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Sonde de stimulation bipolaire du ventricule gauche pour stimulateur triple chambre” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7412.30 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7412.30 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7412.30 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Sonde de stimulation quadripolaire du ventricule gauche pour stimulateur triple chambre” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22236.90 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22236.90 💰
2️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22236.90 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22236.90 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Cathéter à ballonnet pour triple chambre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 548 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Câble et adaptateur grande longueur compatible avec analyseur Medtronic
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Défibrillateur simple chambre implantable avec sonde de défibrillation et boitier télésurveillance” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 247244.95 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 247244.95 💰
2️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 247244.95 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 247244.95 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Défibrillateur double chambre implantable avec sonde de défibrillation et boitier télésurveillance” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 702968.38 💰
3️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 702968.38 💰
3️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 702968.38 💰
3️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 702968.38 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Défibrillateur triple chambre implantable avec sonde de défibrillation et boitier télésurveillance” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 491675.85 💰
3️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 491675.85 💰
3️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 491675.85 💰
3️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 491675.85 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Défibrillateur sous-cutané avec sonde de défibrillation et boitier de télésurveillance” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165156.40 💰
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Moniteur ECG implantable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 785 💰
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Sondes d'ablation par radio fréquence orientables quadripolaires compatible IBI
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
4️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Sonde pour cryoablation petite, moyenne et grande courbure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 500 💰
4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Sonde d'électrostimulation temporaire, bipolaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 125 💰
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Sonde d'électrostimulation quadripolaire à courbure fixe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 200 💰
4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Sonde d'électrophysiologie, orientable, quadripolaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
4️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Sonde d'électrophysiologie, orientable, octopolaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Sonde d'électrophysiologie, orientable, décapolaire
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Gaine et aiguille transseptales pour traitement des arythmies atriales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Dispositifs pour ablation de fibrillation atriale par radiofréquence
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson Médical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Code postal: 92787
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177000.03 💰
5️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Dispositifs pour cryoablation de fibrillation atriale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189 000 💰
5️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Gaine orientable pour ablation de troubles du rythme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 750 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 073-172292 (2019-04-09)