Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes cirque et équitation — années scolaires 2018-2019 et 2019-2020

Ville du Mans

Il s'agit d'un accord faisant l'objet de 2 lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour une période de 12 mois à compter du 1.10.2018 (sous réserve d'une notification à cette date) et en cas de renouvellement pour une autre période de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Etrier Sarthois

Qui ?

• Ville du Mans

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-17	Avis de marché
2018-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sportifs
Numéro de référence: 2018_0099_fcs_sv
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'écoles d'équitation 📦
Services de cirques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-17 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-364627
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT; Montant maximum annuel: 11 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 36 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Équitation
Numéro du lot: 1
Brève description: Classes équitation avec animations pédagogiques sur le temps scolaire.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible pour une période de 12 mois.
Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT;

Montant maximum annuel: 11 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Cirque
Numéro du lot: 2
Brève description: Classes cirque avec animations pédagogiques sur le temps scolaire.
Description des renouvellements: Marché reconductible pour une période de 12 mois
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 2 800 EUR HT,

Montant maximum annuel: 7 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2020.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:

1) Aptitude à exercer l'activité professionnelle;

2) Capacités techniques et professionnelles;

3) Capacité économique et financière.

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation. Renseignements administratifs: Solange Vérité +33 243473739 renseignements techniques: Barbara Désile +33 243473647.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 159-364627 (2018-08-17)

Avis d'attribution de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-482764
Se réfère à l'avis: 2018/S 159-364627
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 11 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché

Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 11 000 EUR HT.

Montant minimum annuel: 2 800 EUR HT. Montant maximum annuel: 7 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-18 📅
Nom: Etrier Sarthois
Adresse postale: Etrier Sarthois — route de Tours — rond point d'Antarès
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 11 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 6 000 EUR HT et maximum annuel de 11 000 EUR HT passé pour une période initiale allant de sa notification au 30.9.2019 et en cas de reconduction pour une autre période de 12 mois. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix: 55 % — valeur technique: 45 % et faisaient l'objet de sous-critères nombre d'offres reçues: PME (1) — par voie électronique: 0 — autre État membre ou pays tiers (0). Parution JOUE: 2018/s 159-364627 paru le 21.8.2018. Marché consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.

Source: OJS 2018/S 211-482764 (2018-10-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)

Services sportifs (6)