Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes cirque et équitation — années scolaires 2018-2019 et 2019-2020
Il s'agit d'un accord faisant l'objet de 2 lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour une période de 12 mois à compter du 1.10.2018 (sous réserve d'une notification à cette date) et en cas de renouvellement pour une autre période de 12 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-08-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville du Mans
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243474747📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes cirque et équitation — années scolaires 2018-2019 et...”
Titre
Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes cirque et équitation — années scolaires 2018-2019 et 2019-2020
2018_0099_fcs_sv
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Produits/services: Services sportifs📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord faisant l'objet de 2 lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour une période de 12 mois à compter du 1.10.2018 (sous...”
Brève description
Il s'agit d'un accord faisant l'objet de 2 lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour une période de 12 mois à compter du 1.10.2018 (sous réserve d'une notification à cette date) et en cas de renouvellement pour une autre période de 12 mois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équitation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'écoles d'équitation📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Classes équitation avec animations pédagogiques sur le temps scolaire.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché reconductible pour une période de 12 mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT;
Montant maximum annuel: 11 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cirque
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de cirques📦
Description du marché: Classes cirque avec animations pédagogiques sur le temps scolaire.
Description des renouvellements: Marché reconductible pour une période de 12 mois
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 2 800 EUR HT,
Montant maximum annuel: 7 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-11
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2020.
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) Aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) Capacités techniques et professionnelles;
3) Capacité économique et financière.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation. Renseignements administratifs: Solange Vérité +33 243473739 renseignements techniques: Barbara Désile +33 243473647.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 159-364627 (2018-08-17)
Avis d'attribution de marché (2018-10-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes cirque
2018_0099_fcs_sv”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 22 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 11 000 EUR HT.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 2 800 EUR HT. Montant maximum annuel: 7 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 159-364627
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Équitation
Date de conclusion du contrat: 2018-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Etrier Sarthois
Adresse postale: Etrier Sarthois — route de Tours — rond point d'Antarès
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Cirque
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 6 000 EUR HT et maximum annuel de 11 000 EUR HT passé pour une période initiale allant de...”
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 6 000 EUR HT et maximum annuel de 11 000 EUR HT passé pour une période initiale allant de sa notification au 30.9.2019 et en cas de reconduction pour une autre période de 12 mois. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix: 55 % — valeur technique: 45 % et faisaient l'objet de sous-critères nombre d'offres reçues: PME (1) — par voie électronique: 0 — autre État membre ou pays tiers (0). Parution JOUE: 2018/s 159-364627 paru le 21.8.2018. Marché consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.
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Source: OJS 2018/S 211-482764 (2018-10-30)