Analyses de l'eau et denrées alimentaires

Centre hospitalier Alpes Léman

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Abiolab — Asposan
• Savoie Labo

Qui ?

• Centre hospitalier Alpes Léman

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-22	Avis de marché
2018-10-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
Brève description:

Le titulaire du marché est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe le présent marché dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5 — centre Hospitalier Alpes Léman — Ccontamine-sur-Arve, — hôpitaux du Léman — Thonon-les-Bains, — hôpitaux du Pays du Mont Blanc — Sallanches, — établissement public de santé mentale — La Roche-sur-Foron, — Centre hospitalier Andrevetan — La Roche-sur-Foron, — Centre hospitalier Dufresne Sommeiller — La Tour, — hôpital local — Reignier. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le présent accord-cadre couvre donc les besoins de l'ensemble des établissements listés ci-dessus.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Alpes Léman
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-22 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-223899
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

La date d'ouverture des offres est une date prévisionnelle. L'ouverture des plis n'est pas public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— centre Hospitalier Alpes Léman — Ccontamine-sur-Arve,

— hôpitaux du Léman — Thonon-les-Bains,

— hôpitaux du Pays du Mont Blanc — Sallanches,

— établissement public de santé mentale — La Roche-sur-Foron,

— Centre hospitalier Andrevetan — La Roche-sur-Foron,

— Centre hospitalier Dufresne Sommeiller — La Tour,

— hôpital local — Reignier.

À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

Le présent accord-cadre couvre donc les besoins de l'ensemble des établissements listés ci-dessus.

Intitulé du lot: Analyse bactériologiques de l'eau
Numéro du lot: 01
Brève description: Analyse bactériologiques de l'eau.
Valeur estimée hors TVA: 219 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Contrôles bactériologiques en restauration collective (denrées alimentaires)
Numéro du lot: 02
Brève description: Contrôles bactériologiques en restauration collective (denrées alimentaires).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document unique de marché européen (DUME).

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— candidats au lot nº 1: justificatif de…

… l'agrément pour la réalisation des prélèvements et des analyses des eaux destinés à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles conformément à l'arrêté du 5.7.2016 (JORF nº 0165 du 17.7.2016),

… l'accréditation Cofrac pour la réalisation des prélèvements ou des analyses d'eau à la recherche de légionnelles — accrédité Cofrac (n)1-5822) pour les programmes: 100-1, 100-2 et 156.

— candidats au lot nº 2: copie du certificat Cofrac.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et prix unitaires.

Modalités de variation des prix: les prix sont fermes la 1

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement de comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 50 jours.en cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1

Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des offres est une date prévisionnelle. L'ouverture des plis n'est pas public.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique / méthodologie en place (prélèvement, rapport, délais…)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique / moyens matériels, humains (transport, interlocuteur…)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc
Adresse postale: Cellule juridique des Contrats 380 rue de l'Hôpital
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74703
Téléphone: +33 450473189 📞
Courrier électronique: marches-publics@ch-sallanches-chamonix.fr 📧
Adresse Internet: http://ch-alpes-leman.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-alpes-leman.fr 🌏
Code postal: 74700

Référence
Informations complémentaires

Le Pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du Pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://ch-alpes-leman.marcoweb.fr.

En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au Pouvoir adjudicateur.

Le pli doit contenir 2 dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent Règlement de la consultation.

Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.

Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente.

Le pli peut être doublé d'une Copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.

Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.lsti-certification.fr/) ou dans une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne.

Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé.

Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

— transmission sous support papier.

Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:

Offre pour: analyses de l'eau et denrées alimentaires.

Pour le(s) lot(s) nº …

Ne pas ouvrir.

Ce pli doit contenir les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent Règlement de la consultation. Il devra être remis contre récépissé ou envoyé par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante:

Hôpitaux du Pays du Mont Blanc Cellule achats publics.

380 rue de l'Hôpital, BP 118

74703 Sallanches

Si le candidat transmet son offre sur support papier, il devra obligatoirement joindre une copie identique de son offre sur support numérique (CD-ROM ou clé USB).

Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, se seront pas retenues.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun, Boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472429006 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccra
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Source: OJS 2018/S 098-223899 (2018-05-22)

Avis d'attribution de marché (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le titulaire du marché est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe le présent marché dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A du code de la santé publique) au bénéfice des membres du GHT suivants: — Centre hospitalier Alpes Léman — Contamine-sur-Arve, — hôpitaux du Léman — Thonon-les-Bains, — hôpitaux du Pays du Mont Blanc — Sallanches, — établissement public de santé mentale — la Roche-sur-Foron, — Centre hospitalier Andrevetan — la Roche-sur-Foron, — Centre hospitalier Dufresne Sommeiller — la Tour, — hôpital local — Reignier. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le présent accord-cadre couvre donc les besoins de l'ensemble des établissements listés ci-dessus.

Valeur totale du marché: 239 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-462930
Se réfère à l'avis: 2018/S 098-223899
Numéro JO-S: 203

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Centre hospitalier Alpes Léman — Contamine-sur-Arve,

— établissement public de santé mentale — la Roche-sur-Foron,

— Centre hospitalier Andrevetan — la Roche-sur-Foron,

— Centre hospitalier Dufresne Sommeiller — la Tour,

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2…

… ans.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

… ans. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique/méthodologie en place (prélèvement, rapport, délais...)
Valeur technique/moyens matériels, humains (transport, interlocuteur...)
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-15 📅
Nom: Savoie Labo
Commune postale: Le Bourget-du-Lac
Code postal: 73374
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 219 200 EUR 💰
Nom: Abiolab — Asposan
Commune postale: Montbonnot-St-Martin
Code postal: 38330
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 203-462930 (2018-10-17)

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