Aménagements de voirie sur le territoire service urbain — voirie proximité nord

Métropole de Lyon

Aménagements de voirie sur le territoire service urbain — voirie proximité nord. 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-19	Avis de marché
2018-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 17-TSU-10
Brève description:

Aménagements de voirie sur le territoire service urbain — voirie proximité nord. 3 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 426993078 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date limite de soumission: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 015-030121
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Le(s) représentant(s) du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Construction d'un parking à Couzon-au-Mont-d'Or
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pour le lot 1:

Terrassement: 3 300 m

Couche de forme en 0/80 : 2 400 t.

Fondation en 0/31,5 : 400 t.

Fourniture et pose bordurettes P1 : 500 m.

Fourniture et pose bordurettes T2 : 500 m.

Enrobé BBSG 0/10 : 1 900 m

Clôture panneau rigide 2 m: 190 ml.

Valeur estimée hors TVA: 401 229 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Intitulé du lot: Construction d'un parking à Sathonay-Camp
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pour le lot 2:

Terrassement: 1 500 m

Couche de forme en 0/80 : 1 600 t.

Fondation en 0/31,5 : 1 000 t.

Fourniture et pose bordurettes T3 : 500 m.

Enrobé BBSG 0/10 : 370 m

Béton désactivé: 250 m

Valeur estimée hors TVA: 345907.50 EUR 💰
Intitulé du lot: Construction d'une voie verte à Rillieux-la-Pape
Numéro du lot: 3
Brève description:

Pour le lot 3:

Terrassement: 5 000 m

Couche de forme en 0/80 : 3 200 t.

Fondation en 0/31,5 : 700 t.

Fourniture et pose bordurettes T3 : 350 m.

Enrobé BBSG 0/10 : 170 m

Béton désactivé: 4 200 m

Valeur estimée hors TVA: 588932.40 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Couzon-au-Mont-d'Or.

Commune de Sathonay-Camp.

Commune de Rillieux-la-Pape.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (imprimé DC1 — version du 26.10.2016) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.15 (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.15.

Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur,

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Niveau minimum exigé: être en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance; appréciée notamment au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Identification professionnelles FNTP suivantes:

— 341 assises de chaussées (tous les lots),

— 3 421 revêtements en matériaux en enrobés classiques (tous les lots),

— 346 pose de bordures, chaînettes et caniveaux (tous les lots),

— 347 petits ouvrages divers en maçonnerie (tous les lots),

— 3433 bétons désactivés (lot 3 uniquement).

Ou équivalent(s).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 28.6 de l'acte d'engagement — Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour le lot 1 : 200 heures, le lot 2 : 180 heures, le lot 3 : 300 heures.

Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 28.7 de l'acte d'engagement — cahier des clauses administratives particulières et aux différents fascicules du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Dducv-direction territoires des serv. Urb. -ressources marches (voirie) 83 cours de la liberté 69003.
Informations complémentaires: Le(s) représentant(s) du pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: Délégation au développement urbain et cadre de vie — Direction des territoires des services urbains — Ressources marchés (voirie)
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition d'obtention du DCE: le dossier de consultation est gratuit. Il peut être obtenu selon les modalités suivantes:

— par téléchargement: le téléchargement du DCE sur le site internet http://marchespublics.grandlyon.com est préconisé, en effectuant une recherche avec la référence 17-tsu-10 sur la rubrique «Rechercher» de la page d'accueil,

— par demande d'envoi: la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, cette demande doit être effectuée:

* soit par courrier à l'adresse suivante: Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction des territoires des services urbains — ressources marchés (voirie) — 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03;

* soit par télécopie au +33 426993078;

* soit par messagerie électronique depuis la plate-forme de dématérialisation: http://marchespublics.grandlyon.com (icone «Enveloppe» sur la page dédiée à la consultation),

— retrait sur place: le DCE peut être retiré les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse physique suivante: Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction voirie, végétal, nettoiement — ressources marchés (voirie) — 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat,

— sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon
Adresse postale: Ordres des géomètres experts à l'attention du CCIRAL de Lyon, 29 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2018/S 015-030121 (2018-01-19)

Avis d'attribution de marché (2018-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aménagements de voirie sur le territoire service urbain — Voirie proximité nord. 3 lots.

Valeur totale du marché: 956876.92 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-08 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-249637
Se réfère à l'avis: 2018/S 015-030121
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

— sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, auprès de la Métropole de Lyon — Délégation développement urbain et cadre de vie - dr / af / ressources - ressources marchés voirie — Immeuble Le Clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — Télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant au point 1.1. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué à la section 2 correspond au montant maximum sur la durée totale du marché reconduction comprise. Le montant indiqué au bloc 5 correspond au montant maximum sur la durée totale du marché reconduction comprise.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Construction d'un parking à Couzon au Mont d'Or
Brève description: Pour le lot 1: Terrassement: 3 300 m
Intitulé du lot: Construction d'un parking à Sathonay Camp
Brève description:

Pour le lot 2: Terrassement: 1 500 m

Pour le lot 3: Terrassement: 5 000 m

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Couzon au Mont D'Or.

Commune de Sathonay Camp.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivitée territoriale à statut particulier

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé.

Contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ordres des géomètres experts à l'attention du CCIRAL de Lyon 29 cours Charlemagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 110-249637 (2018-06-08)

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