Affaire nº 18s1444 Acquisition et livraison de vêtements de travail et d'articles chaussants de sécurité destinés à équiper les agents de la région Grand Est

Région Grand Est

La présente consultation a pour objet de doter environ 6 200 agents de la région Grand Est répartis sur 261 sites, de vêtements de travail et d'articles chaussants de sécurité. Les dotations se composent de plusieurs types de produits définis dans chaque lot et ont vocation à être livrées annuellement (autour de la rentrée scolaire). Une première dotation globale interviendra au cours du mois de novembre 2019 à la suite de journées d'essayage. Les dotations pour les années 2020, 2021 et 2022 auront pour objectif d'étoffer la dotation initiale.
En plus des dotations annuelles, des commandes ponctuelles en nombre plus restreint pourront intervenir tout au long de la durée du marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Grand Est

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-17	Avis de marché
2019-05-13	Avis d'attribution de marché
2020-05-14	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-05-14	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-05-14	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2018-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Brève description:

La présente consultation a pour objet de doter environ 6 200 agents de la région Grand Est répartis sur 261 sites, de vêtements de travail et d'articles chaussants de sécurité. Les dotations se composent de plusieurs types de produits définis dans chaque lot et ont vocation à être livrées annuellement (autour de la rentrée scolaire). Une première dotation globale interviendra au cours du mois de novembre 2019 à la suite de journées d'essayage. Les dotations pour les années 2020, 2021 et 2022 auront pour objectif d'étoffer la dotation initiale. En plus des dotations annuelles, des commandes ponctuelles en nombre plus restreint pourront intervenir tout au long de la durée du marché

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels 📦
Chaussures de protection 📦
Vêtements de protection contre les intempéries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Grand Est
Adresse postale: Maison de la Région à Metz — place Gabriel Hocquard — CS 81004
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.grandest.fr 🌏
Courrier électronique: dcpmetzfournituresservices@grandest.fr 📧
Téléphone: +33 387336211 📞
URL des documents: https://marchespublics.grandest.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-17 📅
Date limite de soumission: 2019-02-14 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-563418
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Le critère valeur technique se décompose comme suit: — qualité des produits proposés: 30 %, — modalités d'organisations et passation des commandes: 20 %, — démarche socialement et écologiquement responsable engagé dans le cadre du marché: 10 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

En plus des dotations annuelles, des commandes ponctuelles en nombre plus restreint pourront intervenir tout au long de la durée du marché

Intitulé du lot: Vêtements de travail
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pour la dotation initiale, le titulaire devra être en mesure de prévoir l'organisation et sa présence au cours de 26 journées ouvrées consécutives d'essayage et d'identification des tailles (qui auront lieu sur l'ensemble du territoire régional).

À titre d'information, voici sur quelques références, les quantités envisagées pour la première dotation (sans valeur contractuelle): tunique 19 280 pièces, veste cuisine 5 580 pièces, veste de travail 6 154 pièces, Veste polaire 4 397 pièces, T-Shirt femme 38 400 pièces, pantalon de travail 29 015 pièces.

Le titulaire devra mettre à disposition à disposition de la région Grand Est, dans un délai maximum de 90 jours calendaires à compter de la notification du marché, un outil de commande en ligne.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum.

Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires:

Le critère valeur technique se décompose comme suit:

— qualité des produits proposés: 30 %,

— modalités d'organisations et passation des commandes: 20 %,

— démarche socialement et écologiquement responsable engagé dans le cadre du marché: 10 %.

Intitulé du lot: Articles chaussants de sécurité
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché visant à doter les certains agents régionaux de plusieurs types de vêtements de travail (chaussures, bottes, semelles…).39 références environ sont concernées.

À titre d'information, voici sur quelques références, les quantités envisagées pour la première dotation (sans valeur contractuelle): chaussures de sécurité 10 820 pièces, bottes de sécurité 1 058 pièces.

Intitulé du lot: Parkas
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le marché visant à doter les certains agents régionaux de plusieurs types de vêtements de travail (parkas…). 3 références environ sont concernées.

À titre d'information, voici, s'agissant des parkas 4 en 1, les quantités envisagées pour la première dotation (sans valeur contractuelle): Parkas 4 en 1: 4397 pièces.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Est

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Seules les offres des candidats présentant les capacités requises pour l'exécution du marché seront prises en compte. Ces capacités seront appréciées au regard des documents et renseignements suivants à fournir par les candidats: au titre de la capacité juridique:

— la déclaration sur l'honneur dûment signée (document fourni dans le dossier de consultation, DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, ne fait pas l'objet d'une mesure d'exclusion (pour travail dissimulé, marchandage, prêt de main d'œuvre illicite ou emploi d'étrangers sans titre de travail, et non-respect des règles protectrices des travailleurs détachés), n'est pas en redressement judiciaire (à défaut production de la copie du ou des jugements prononcés),

— le document relatif au pouvoir pour engager le candidat à hauteur du montant de son offre de prix, si la personne signataire des documents n'est le représentant légal du candidat.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; les prestations réalisées seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— la liste de l'outillage, du matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, ce marché comporte une clause environnementale.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
Adresse postale: Pour les renseignements techniques: M. David Florent (Direction des ressources humaines) Tél.: +33 387616696 — courriel: david.florent@grandest.fr — pour les renseignements administratifs: Mme Sylvie Philippeaux (Direction de la commande publique)
Pays: Moselle 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespubllics.grandest.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'au 14/02/2019 à 12 h 00, directement sur la plateforme de la région Grand Est (https://marchespublics.grandest.fr).

Les offres et échantillons devront être envoyées sous pli recommandé avec avis de réception postal (cf. adresse en point I.3) ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante: Région Grand Est — direction de la commande publique maison de la région à Metz — place de la Bibliothèque. Les candidats devront fournir à l'appui de leur offre des échantillons conformément à la demande formulée dans le dossier de consultation des entreprises. L'absence de production totale ou partielle des échantillons et/ou des fiches techniques est susceptible d'entraîner la Non-conformité globale de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:

— un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative),

— un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants),

— un recours en annulation contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique;

— un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative).

Source: OJS 2018/S 246-563418 (2018-12-17)

Avis d'attribution de marché (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1855974.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: maison de la Région à Metz — place Gabriel Hocquard — CS 81004
Contact
Courrier électronique: marchesfournituresservicesmetz@grandest.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-226790
Se réfère à l'avis: 2018/S 246-563418
Numéro JO-S: 94

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

En plus des dotations annuelles, des commandes ponctuelles en nombre plus restreint pourront intervenir tout au long de la durée du marché.

Le marché visant à doter les certains agents régionaux de plusieurs types de vêtements de travail…

… (chaussures, bottes, semelles…), 39 références environ sont concernées. Pour la dotation initiale, le titulaire devra être en mesure de prévoir l'organisation et sa présence au cours de 26 journées ouvrées consécutives d'essayage et d'identification des tailles (qui auront lieu sur l'ensemble du territoire régional). À titre d'information, voici sur quelques références, les quantités envisagées pour la 1

… (parkas…), 3 références environ sont concernées. Pour la dotation initiale, le titulaire devra être en mesure de prévoir l'organisation et sa présence au cours de 26 journées ouvrées consécutives d'essayage et d'identification des tailles (qui auront lieu sur l'ensemble du territoire régional). À titre d'information, voici, s'agissant des parkas 4 en 1, les quantités envisagées pour la 1

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Est.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-02 📅
Nom: Groupe Mulliez Flory
Adresse postale: route de Saint-Aubin, Le Longeron
Commune postale: Sèvremoine
Code postal: 49710
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1243104.88 EUR 💰
Nom: Record SARL
Adresse postale: 8 rue Cerf Berr
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67087
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom: NK Diffusion
Adresse postale: 52a rue de l'Île Napoléon
Commune postale: Rixheim
Code postal: 68170
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Nom: Sécurival
Adresse postale: rue Jean Claude Duret — zone de Warmeau
Commune postale: Belleville-sur-Meuse
Code postal: 55430
Pays: Meuse 🏙️
Nom: Dispelor by Securival
Adresse postale: 8 bis route de Vandières, zones les Tuiliers
Commune postale: Norroy-lès-Pont-à-Mousson
Code postal: 54700
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: Deni'Me (Francevet)
Adresse postale: 7-9 boulevard Gustave Eiffel
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 414540.89 EUR 💰
Nom: Mulliez Flory
Valeur totale du marché: 198328.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'achat public

Référence
Informations complémentaires
La valeur totale du marché correspond au montant simulé pour la 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en annulation contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique,

Source: OJS 2019/S 094-226790 (2019-05-13)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 198328.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Région — place Gabriel Hocquard — CS 81004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 097-231569
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-226790
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
La valeur totale du marché correspond au montant initial simulé HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché visant à doter les certains agents régionaux de plusieurs types de vêtements de travail (parkas…). Trois références environ sont concernées. Pour la dotation initiale, le titulaire devra être en mesure de prévoir l'organisation et sa présence au cours de 26 journées ouvrées consécutives d'essayage et d'identification des tailles (qui auront lieu sur l'ensemble du territoire régional). À titre d'information, voici, s'agissant des parkas 4 en 1, les quantités envisagées pour la première dotation (sans valeur contractuelle): parkas 4 en 1: 4 397 pièces. Le titulaire devra mettre à disposition à disposition de la Région Grand Est, dans un délai maximal de 90 jours calendaires à compter de la notification du marché, un outil de commande en ligne. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimal ni montant maximal. La durée de validité du marché court à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Marché reconductible tacitement trois fois par période de douze mois.

Source: OJS 2020/S 097-231569 (2020-05-14)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1243104.88 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 097-231570

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché vise à doter certains agents régionaux de plusieurs types de vêtements de travail (tunique, veste de cuisine, de travail, polaire, tee-shirts, pantalons de travail…), 46 références environ sont concernées. Pour la dotation initiale, le titulaire devra être en mesure de prévoir l'organisation et sa présence au cours de 26 journées ouvrées consécutives d'essayage et d'identification des tailles (qui auront lieu sur l'ensemble du territoire régional). À titre d'information, voici sur quelques références, les quantités envisagées pour la première dotation (sans valeur contractuelle): tunique 19 280 pièces, veste cuisine 5 580 pièces, veste de travail 6 154 pièces, veste polaire 4 397 pièces, T-shirt femme 38 400 pièces, pantalon de travail 29 015 pièces. Le titulaire devra mettre à disposition à disposition de la Région Grand Est, dans un délai maximal de 90 jours calendaires à compter de la notification du marché, un outil de commande en ligne. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimal ni montant maximal.

La durée de validité du marché court à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Marché reconductible tacitement trois fois par période de douze mois.

Source: OJS 2020/S 097-231570 (2020-05-14)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 414540.89 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 097-231571

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché visant à doter les certains agents régionaux de plusieurs types de vêtements de travail (chaussures, bottes, semelles…). 39 références environ sont concernées. Pour la dotation initiale, le titulaire devra être en mesure de prévoir l'organisation et sa présence au cours de 26 journées ouvrées consécutives d'essayage et d'identification des tailles (qui auront lieu sur l'ensemble du territoire régional). À titre d'information, voici sur quelques références, les quantités envisagées pour la première dotation (sans valeur contractuelle): chaussures de sécurité 10 820 pièces, bottes de sécurité 1 058 pièces. Le titulaire devra mettre à disposition à disposition de la Région Grand Est, dans un délai maximal de 90 jours calendaires à compter de la notification du marché, un outil de commande en ligne. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimal ni montant maximal. La durée de validité du marché court à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Marché reconductible tacitement trois fois par période de douze mois.

Attribution du marché
Nom: Record Sarl
Source: OJS 2020/S 097-231571 (2020-05-14)

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