Affaire nº 18a014 — Acquisition de consommables et matériels d'entretien et d'hygiène pour les services de la Ville de Chartres, du CIAS et de Chartres Métropole
Chartres Métropole
Acquisition de consommables et matériels d'entretien et d'hygiène pour les services de Chartres Métropole, du CIAS et de la Ville de Chartres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ADIS SAS
- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Produits de nettoyage et produits à polir
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-04 | Avis de marché |
| 2018-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-04 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 066-146567
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 660 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Consommable et matériels d'entretien des locaux
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.
Intitulé du lot: Consommable et matériels d'hygiène des locaux
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 492 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse postale: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus: nom, adresses et point(s) de contact; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: Service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 066-146567 (2018-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Brève description:
Acquisition de consommables et matériels d'entretien et d'hygiène pour les services de Chartres Métropole, du CIAS et de la Ville de Chartres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-04 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 066-146567
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
— les échantillons détaillés à l'article 5.2 du Règlement de la consultation doivent être fournis à l'appui des offres et seront pris en compte pour l'analyse du critère qualité selon les sous-critères détaillés à l'article 7.2 du Règlement de la consultation,
— la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 660 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Consommable et matériels d'entretien des locaux
Numéro du lot: 01
Brève description:
La nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins et exigences sont précisés dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.
Intitulé du lot: Consommable et matériels d'hygiène des locaux
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 492 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse postale: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus: nom, adresses et point(s) de contact; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: Service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres
Référence
Informations complémentaires
— les échantillons détaillés à l'article 5.2 du Règlement de la consultation doivent être fournis à l'appui des offres et seront pris en compte pour l'analyse du critère qualité selon les sous-critères détaillés à l'article 7.2 du Règlement de la consultation,
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— la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 066-146567 (2018-04-04)
Avis d'attribution de marché (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-477111
Se réfère à l'avis: 2018/S 066-146567
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Nom: Adis SAS
Adresse postale: ZA Ouest — BP 25
Commune postale: Ablis
Code postal: 78660
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130880110 📞
Courrier électronique: adis@adis-hygial.com 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
492 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 209-477111 (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de consommables et matériels d'entretien et d'hygiène pour les services de Chartres Métropole, du CIAS et de la Ville de Chartres
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-477111
Se réfère à l'avis: 2018/S 066-146567
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée dans l'echo Républicain du 9.4.2018, au BOAMP à compter du 5.4.2018, et sur https://marches.agglo-chartres.fr le 6.4.2018.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de consommables et matériels d'entretien et d'hygiène pour les services de Chartres Métropole, du CIAS et de la Ville de Chartres
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois.
La nature et quantité des fournitures et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité et/ou en valeur.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Nom: Adis SAS
Adresse postale: ZA Ouest — BP 25
Commune postale: Ablis
Code postal: 78660
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130880110 📞
Courrier électronique: adis@adis-hygial.com 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
492 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
Référence
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée dans l'echo Républicain du 9.4.2018, au BOAMP à compter du 5.4.2018, et sur https://marches.agglo-chartres.fr le 6.4.2018.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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