Activité croisière — avenue Lucien Corbeaux nord — réaménagement des dessertes routières et piétonnes

GPMH au Havre

Le Grand Port Maritime du Havre a décidé d'entreprendre des travaux visant à améliorer la qualité des infrastructures urbaines et d'engager une série de travaux afin d'améliorer les accès au terminal croisière sur la pointe de Floride

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ATS
• Eurovia Haute Normandie

Qui ?

• GPMH au Havre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-16	Avis de marché
2019-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 18BTP16
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Installation de signalisation routière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: GPMH au Havre
Adresse postale: À l'attention de M. Martel, représentant légal de l'établissement public, directeur général, Terre plein de la Barre, CS 81413
Code postal: 76067
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.haropaports.com/fr/le-havre 🌏
Courrier électronique: gpmhmarches@havre-port.fr 📧
Téléphone: +33 232746958 📞
Fax: +33 232747240 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9UqISiGJLg&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-16 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-363209
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: les attestations, justifications, certificats de capacité, références et les divers documents demandés dans les conditions de participation, permettant aux candidats d'apporter la preuve qu'ils disposent de toutes les conditions requises en application des dispositions des articles 48, 50 à 54 du décret nº 2016-360. Conformément aux dispositions de l'article 48 II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidats sont informés que pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, ils peuvent demander à ce que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques (cotraitants, sous-traitants…). Il leur appartient dès lors de demander à l'appui de leur candidature que soient prises en compte les capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) et de justifier ainsi du fait qu'ils en disposent pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié conformément à l'article 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le Grand Port Maritime du Havre (GPMH) procède à une consultation pour un marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (article 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016). L'ouverture des plis n'est pas publique. Pour le lot nº 1, le délai d'exécution de la tranche ferme est de 12 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation ou des travaux. Pour le lot nº 1, le délai d'exécution de la tranche optionnelle est de 10 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation ou des travaux. Pour le lot nº 2, le délai d'exécution de la tranche ferme est de 10 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation ou des travaux. Pour le lot nº 2, le délai d'exécution de la tranche optionnelle est de 6 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation ou des travaux

Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: les attestations, justifications, certificats de capacité, références et les divers documents demandés dans les conditions de participation, permettant aux candidats d'apporter la preuve qu'ils disposent de toutes les conditions requises en application des dispositions des articles 48, 50 à 54 du décret nº 2016-360. Conformément aux dispositions de l'article 48 II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidats sont informés que pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, ils peuvent demander à ce que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques (cotraitants, sous-traitants…). Il leur appartient dès lors de demander à l'appui de leur candidature que soient prises en compte les capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) et de justifier ainsi du fait qu'ils en disposent pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié conformément à l'article 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le Grand Port Maritime du Havre (GPMH) procède à une consultation pour un marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (article 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016). L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pour le lot nº 1, le délai d'exécution de la tranche ferme est de 12 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation ou des travaux.

Pour le lot nº 1, le délai d'exécution de la tranche optionnelle est de 10 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation ou des travaux.

Pour le lot nº 2, le délai d'exécution de la tranche ferme est de 10 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation ou des travaux.

Pour le lot nº 2, le délai d'exécution de la tranche optionnelle est de 6 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation ou des travaux

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de génie civil
Numéro du lot: 1
Brève description:

Durée de l'accord: 84 jours
Description des options:

Le lot no 1 est décomposé en une Tranche Ferme et une Tranche Optionnelle, de la façon suivante:

—une tranche ferme comprenant la réalisation des travaux de génie civil à partir du giratoire «Giovanni da Verrazzano» jusqu'au Nord du SAS Quinette,

— une Tranche Optionnelle comprenant la réalisation des travaux de génie civil du Nord du SAS Quinette jusqu'à l'entrée du terminal Croisière

Intitulé du lot: Signalisations et équipements de sécurité
Numéro du lot: 2
Brève description:

Durée de l'accord: 70 jours
Description des options:

Le lot no 2 est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle, de la façon suivante:

— une tranche ferme comprenant la réalisation des travaux de génie civil à partir du giratoire «Giovanni da Verrazzano» jusqu'au Nord du SAS Quinette,

— une tranche optionnelle comprenant la réalisation des travaux de génie civil du Nord du SAS Quinette jusqu'à l'entrée du terminal Croisière

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les formulaires CERFA (Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants: DC1 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: DC2) comportant les éléments ci-après et accompagnés des justificatifs correspondants: pour les groupements, si la candidature et/ou les offres ne sont pas présentés par l'ensemble des membres du groupement, le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché conformément aux dispositions de l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Un extrait Kbis;

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement, si le candidat est en redressement judiciaire, la justification de l'habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution de l'accord-cadre public ou de l'accord-cadre (copie du ou des jugements prononcés)

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

Pour le lot nº 1: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, ainsi que l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années disponibles. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur disposera pour la réalisation du marché public. La présentation d'une liste des travaux (concernant notamment la réalisation de terrassements, de couche de forme, de réseaux divers et de travaux d'enrobés hydrocarbonés à chaud, etc.), exécutés au cours des 5 dernières années disponibles, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Pour le lot no 2: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, le personnel possédant des certificats de qualification professionnelle d'applicateur et de chef applicateur, ainsi que l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années disponibles.

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur disposera pour la réalisation du marché public. La présentation d'une liste des travaux (concernant notamment la réalisation de marquage (enduit à froid), pose de signalisations verticales et mise en œuvre de portique de gabarit à pâles verticales, etc.), exécutés au cours des cinq dernières années disponibles, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Certificats de qualifications professionnelles: les candidats possédant le(s) certificat(s) de qualification professionnelle;

Pour le lot nº 1: TP nº 232 «Travaux de terrassement courants» et TP nº 234 «Couches de forme en matériaux rapportés» et TP nº 321 «Assises de chaussée» et TP nº 322 «Revêtements en matériaux enrobés» et TP nº 516 «Pose de canalisations gravitaires de toutes sections liées à la construction d'infrastructures de transport, travaux de VRD, plates-formes industrielles et commerciales».

Pour le lot nº 2: TP nº 371 «Mise en œuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière» et TP nº 372 «Pose de bornes ou panneaux de signalisation» et TP nº 373 «Pose d'équipements de sécurité», pourront apporter la preuve de leur capacité à réaliser les travaux ou prestations en joignant uniquement le(s) certificat(s) correspondant(s).

Toutefois en l'absence de certificat le candidat pourra apporter la preuve de sa capacité par tous moyens, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références en travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres. en cas d'impossibilité pour le candidat de produire les documents cités ci-avant, ceux-ci pourront justifier de leur capacité technique et financière par tous moyens

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations faisant l'objet de la présente consultation seront rémunérées dans le cadre du budget d'investissement du Grand Port Maritime du Havre et seront financées totalement par le Grand Port Maritime du Havre.

Le titulaire du marché a la possibilité de céder ou de nantir sa créance.

L'exemplaire unique du marché est délivré sur sa demande au titulaire.

Les prix sont fermes, actualisables. Sauf refus du titulaire, il est prévu le versement d'une avance.

Le règlement des prestations interviendra par acomptes mensuels versés au prorata de l'avancement des travaux.

Le mode de règlement choisi par le Maître d'Ouvrage est le virement à 30 jours à compter de la réception de la facture

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements d'opérateurs économiques peuvent participer aux procédures de passation de marchés publics dans les conditions de l'article 45 du décret nº 2016-360

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77570019800010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9UqISiGJLg&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand port Maritime du Havre — M. le Chef du service des achats service des achats — pôle Marchés
Adresse postale: Terre-Plein de la Barre, CS 81413
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9UqISiGJLg&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par courrier à l'adresse: grand port maritime du Havre — service des achats — pôle marchés publics
Adresse postale: Terre Plein de la Barre, CS 81 413

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot nº 1, le délai d'exécution de la tranche…

… ferme est de 12 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation ou des travaux.

… optionnelle est de 10 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation ou des travaux.

Pour le lot nº 2, le délai d'exécution de la tranche…

… ferme est de 10 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation ou des travaux.

… optionnelle est de 6 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation ou des travaux

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché référé contractuel: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,

— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la décision attaquée recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Code postal: 76600
Source: OJS 2018/S 158-363209 (2018-08-16)

Avis d'attribution de marché (2019-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Grand port maritime du Havre a décidé d'entreprendre des travaux visant à améliorer la qualité des infrastructures urbaines et d'engager une série de travaux afin d'améliorer les accès au terminal croisière sur la pointe de Floride.

Valeur totale du marché: 493470.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: À l'attention de M. Martel, représentant légal de l'établissement public, directeur général, Terre-plein de la Barre, CS 81413

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date de publication: 2019-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 029-065621
Se réfère à l'avis: 2018/S 158-363209
Numéro JO-S: 29

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-05 📅
Nom: Eurovia Haute Normandie
Adresse postale: Agence Le Havre — Parc de l'Estuaire, 5 rue de la Plaine
Commune postale: Gonfreville-l'Orcher
Code postal: 76700
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 389662.31 EUR 💰
Nom: Ats
Adresse postale: Parc de l'Estuaire, avenue du Cantipou
Commune postale: Harfleur
Valeur totale du marché: 103808.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché référé contractuel: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE. Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la décision attaquée recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2019/S 029-065621 (2019-02-06)

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