Acquisition, mis en œuvre, hébergement, suivi et fourniture de prestations associées à un Système d'exploitation et d'entretien routier (SIER)
Conseil général du Rhône
Le présent accord-cadre a pour objet:
— l'acquisition,
— la mise en œuvre,
— l'hébergement,
— le suivi et la fourniture de prestations associées à un Système d'information d'exploitation et d'entretien routier (SIER).
Le «suivi du logiciel» regroupe:
— l'infogérance des prestations de tierce maintenance applicative et d'hébergement,
— la fourniture et la mise en œuvre de modules, licences ou stockage complémentaires,
— les prestations complémentaires accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Le délai de réception des offres était de 2018-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Logiciel de cartographie › Système de cartographie numérique
- • Logiciels de planification et de productivité › Logiciels de planification
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de cartographie numérique
Numéro de référence: A18006
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de cartographie numérique 📦
Code CPV supplémentaire: Système de cartographie numérique 📦
Logiciels de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date limite de soumission: 2018-03-30 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-085198
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Maximum 270 000 EUR pour la période initiale.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Outil de gestion d'exploitation routière
Numéro du lot: 01
Brève description: Outil de gestion d'exploitation routière.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Maximum 270 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Outil de gestion du domaine public
Numéro du lot: 02
Brève description: Outil de gestion du domaine public.
Informations complémentaires: Maximum 90 000 EUR pour la période initiale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: L'ouverture des plis n'étant pas publique, la date indiquée est purement indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Rhône
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Hôtel du Département, 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Pays: Rhône 🏙️
Adresse postale: Hôtel du Département DAJCP — bureau des marchés (9:00-12:30, et 13:30-16:00), 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 039-085198 (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de cartographie numérique
Numéro de référence: A18006
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet:
— l'acquisition,
— la mise en œuvre,
— l'hébergement,
— le suivi et la fourniture de prestations associées à un Système d'information d'exploitation et d'entretien routier (SIER).
Le «suivi du logiciel» regroupe:
— l'infogérance des prestations de tierce maintenance applicative et d'hébergement,
— la fourniture et la mise en œuvre de modules, licences ou stockage complémentaires,
— les prestations complémentaires accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de cartographie numérique 📦
Code CPV supplémentaire: Système de cartographie numérique 📦
Logiciels de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date limite de soumission: 2018-03-30 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-085198
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Maximum 270 000 EUR pour la période initiale.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet:
— l'acquisition,
— la mise en œuvre,
— l'hébergement,
— le suivi et la fourniture de prestations associées à un Système d'information d'exploitation et d'entretien routier (SIER).
Le «suivi du logiciel» regroupe:
— l'infogérance des prestations de tierce maintenance applicative et d'hébergement,
— la fourniture et la mise en œuvre de modules, licences ou stockage complémentaires,
— les prestations complémentaires accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Numéro du lot: 01
Brève description: Outil de gestion d'exploitation routière.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Maximum 270 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Outil de gestion du domaine public
Numéro du lot: 02
Brève description: Outil de gestion du domaine public.
Informations complémentaires: Maximum 90 000 EUR pour la période initiale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature ou DC1 version en vigueur au jour du lancement de la procédure, en cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous, à l'exception de la lettre de candidature produite en commun,
Afficher plus
— si le candidat est admis à procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— les déclarations sur l'honneur en application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (ou DC1 rubrique F1).
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 rubrique E1).
Capacité technique et professionnelle:
— des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique F de la DC2),
— en l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin,
— les moyens humains et matériels (ou rubrique F de la DC2).
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Des prix du BPU ajustement des prix catalogue. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: budget départemental. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: L'ouverture des plis n'étant pas publique, la date indiquée est purement indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Rhône
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Hôtel du Département, 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Pays: Rhône 🏙️
Adresse postale: Hôtel du Département DAJCP — bureau des marchés (9:00-12:30, et 13:30-16:00), 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Référence
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Attention: l'envoi des offres par mail n'est pas autorisé.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕