Acquisition (Hébergement) et maintenance d'un outil de messagerie communautaire (en mode Saas -Software As a Service-) dans le cadre d'un groupement de commande
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Clermont Auvergne Métropole est le coordonnateur. Le marché est d'une durée de 24 mois reconductible tacitement une fois. C'est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande conformément aux article 68, 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il comporte un minimum commande de 90 000 EUR HT sur deux ans et un maximum de commande 555 000 EUR HT sur deux ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition (Hébergement) et maintenance d'un outil de messagerie communautaire (en mode Saas -Software As a Service-) dans le cadre d'un groupement de...”
Titre
Acquisition (Hébergement) et maintenance d'un outil de messagerie communautaire (en mode Saas -Software As a Service-) dans le cadre d'un groupement de commande
18cm-Gc01hb
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Produits/services: Services de messagerie électronique📦
Brève description:
“Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Clermont Auvergne Métropole est le coordonnateur. Le marché est d'une durée de 24 mois...”
Brève description
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Clermont Auvergne Métropole est le coordonnateur. Le marché est d'une durée de 24 mois reconductible tacitement une fois. C'est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande conformément aux article 68, 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il comporte un minimum commande de 90 000 EUR HT sur deux ans et un maximum de commande 555 000 EUR HT sur deux ans.
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Produits/services supplémentaires: Services de messagerie électronique📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Clermont Auvergne Métropole est le coordonnateur. Le marché est d'une durée de 24 mois...”
Description du marché
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Clermont Auvergne Métropole est le coordonnateur. Le marché est d'une durée de 24 mois reconductible tacitement une fois. C'est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande conformément aux article 68, 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il comporte un minimum commande de 90 000 EUR HT sur deux ans et un maximum de commande 555 000 EUR HT sur deux ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est d'une durée initiale de 2 ans reconductible une fois tacitement pour une même durée.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire Dc1 ou équivalent: lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants formulaire DC2 ou équivalent:
— déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire Dc1 ou équivalent: lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants formulaire DC2 ou équivalent:
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire:
—— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: — le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— engagement: — le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des prestations de même nature réalisées avec des personnes publiques au cours de 3 dernières années,
— liste des moyens techniques: — déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Le marché comporte une clause d'exécution environnementale.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-29
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Non défini.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu -
— dossiers à télécharger https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/
— la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME),
— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,
—— les plis doivent être transmis par voie électronique uniquement (http://www.marchespublics.info/, voir modalités dans le RC)
— modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis,
— pour tout renseignement complémentaire: adresse AWS https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ ou pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu date limite de dépôt des questions: 11 jour avant la date limite de remise des offres.
— variantes: les candidats peuvent déposer des offres variantes respectant les exigences définies à l'article 2.3.1 du règlement de la consultation,
— notation de la valeur technique: le critère valeur technique est décomposé en 7 sous-critères définis à l'article 6.2 du règlement de la consultation,
— les membres du groupement de commandes sont: la commune d'Aubière, la commune de Blanzat, la commune de Ceyrat, la commune de Chateaugay, la commune de Cournon d'Auvergne, la commune de Gerzat, la commune de le Cendre, la commune de Lempdes, La commune de Nohanent, la commune de Pérignat-lès-Sarliève, la commune de Saint-Genès-Champanelle, la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2018/S 247-569436 (2018-12-19)
Informations complémentaires (2019-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition (hébergement) et maintenance d'un outil de messagerie communautaire (en mode Saas -Software As a Service-) dans le cadre d'un groupement de...”
Titre
Acquisition (hébergement) et maintenance d'un outil de messagerie communautaire (en mode Saas -Software As a Service-) dans le cadre d'un groupement de commande
18cm-Gc01hb
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Brève description:
“Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Clermont Auvergne Métropole est le coordonnateur. Le marché est d'une durée de 24 mois...”
Brève description
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Clermont Auvergne Métropole est le coordonnateur. Le marché est d'une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois. C'est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande conformément aux article 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il comporte un minimum commande de 90 000 EUR HT sur 2 ans et un maximum de commande 555 000 EUR HT sur 2 ans.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 247-569436
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-28 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-11 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 011-022346 (2019-01-14)
Avis d'attribution de marché (2019-05-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition (hébergement) et maintenance d'un outil de messagerie communautaire (en mode SAAS (Software As a Service))
18cm-Gc01hb”
Brève description:
“Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Clermont Auvergne Métropole est le coordonnateur. Le marché est d'une durée de 24 mois...”
Brève description
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Clermont Auvergne Métropole est le coordonnateur. Le marché est d'une durée de 24 mois reconductible tacitement une fois. C'est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande conformément aux article 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il comporte un minimum commande de 90 000 EUR HT sur 2 ans et un maximum de commande 555 000 EUR HT sur 2 ans.
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Description du marché:
“Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Clermont Auvergne Métropole est le coordonnateur. Le marché est d'une durée de 24 mois...”
Description du marché
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Clermont Auvergne Métropole est le coordonnateur. Le marché est d'une durée de 24 mois reconductible tacitement une fois. C'est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande conformément aux article 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il comporte un minimum commande de 90 000 EUR HT sur 2 ans et un maximum de commande 555 000 EUR HT sur 2 ans.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 247-569436
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 094-227974 (2019-05-14)