Acquisition et maintenance de logiciels et d'équipements de radio-identification (RFID)

Université de Strasbourg

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche et la maintenance de logiciels et d'équipements RFID haute fréquence (HF - 13,6 Mhz) pour l'identification, la protection antivol et la circulation des documents de plusieurs bibliothèques de l'université de Strasbourg

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nedap France SAS

Qui ?

• Université de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-10	Avis de marché
2019-03-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'automatisation de bibliothèque
Numéro de référence: Dam/rfid
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'automatisation de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'automatisation de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise-Pascal — CS 90032
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://wwww.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368851201 📞
Fax: +33 368851022 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_kcpLzetcB9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_kcpLzetcB9 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-10 📅
Date limite de soumission: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2018-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 240-547817
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum, exécuté: — en partie par la conclusion de marchés subséquents, en application des articles 78 et 79 du décret n — en partie par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 n

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche et la maintenance de logiciels et d'équipements RFID haute fréquence (HF — 13,6 Mhz) pour l'identification, la protection antivol et la circulation des documents de plusieurs bibliothèques de l'université de Strasbourg. Il inclut la fourniture d'étiquettes d'identification et de protection antivol ainsi que la fourniture de rouleaux de papier pour imprimante thermique et pourra également concerner la prestation de pose et d'encodage de ces étiquettes sur ces documents. À titre prévisionnel, l'accord-cadre concernera l'équipement de 5 bibliothèques.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, laquelle est prévue mi-mars 2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sous réserve de sa reconduction, l'accord-cadre aura donc une durée maximale de 4 ans à compter de sa date de notification.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum, exécuté:

— en partie par la conclusion de marchés subséquents, en application des articles 78 et 79 du décret n

— en partie par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 n

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèques de l'université de Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (partie IV.B.1.A du DUME) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat (partie IV.B.2.A du DUME), portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (partie IV.B.5 du DUME).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (partie IV.C.8 du DUME);

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (partie IV.C.1.B du DUME).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Université de Strasbourg.
Informations complémentaires:

Cette date est donnée à titre purement indicatif, car en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 005 457 00010
Contact
Point de contact: Département des achats et marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_kcpLzetcB9 🌏

Référence
Informations complémentaires

Aucune variante libre (à l'initiative du candidat) n'est autorisée, et aucune variante imposée (par le pouvoir adjudicateur) n'est prévue. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'autoriser les variantes dans le cadre des marchés subséquents.

Une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire est prévue. Chaque candidat devra faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire suivante: prestation supplémentaire éventuelle obligatoire n

Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est prévue. Chaque candidat pourra faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante: prestation supplémentaire éventuelle facultative n

Des tests seront organisés dans le cadre de l'analyse des offres. Les modalités des tests sont indiquées dans la notice descriptive des tests qui fait partie intégrante du dossier de consultation. Ces tests sont obligatoires. Ils auront lieu au cours de la semaine du 4.2.2019. Le candidat est invité à utiliser les formulaires DC1/DC2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents DC1 et DC2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document Unique de marché européen (DUME) rédigé en français pour présenter sa candidature. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique effectuée dans les conditions de l'article 6.1 du RC. Attention, le Département des achats et des marchés sera fermé pour congé à partir du 21.12.2018 (soir) et jusqu'au 7.1.2019 (matin).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4.4.2014, n

— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet-Claude-Érignac, CO 60031
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342562 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 240-547817 (2018-12-10)

Avis d'attribution de marché (2019-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal — CS 90032

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-21 📅
Date de publication: 2019-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 060-138647
Se réfère à l'avis: 2018/S 240-547817
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 17:00. S'agissant d'un accord-cadre exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, les montants indiqués ci-dessus ne sont qu'estimatifs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de services
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-15 📅
Nom: Nedap France SAS
Numéro d'enregistrement national: 411 513 237 00023
Adresse postale: 8-10 chemin d'Andrésy — CS 90050 Eragny/Oise
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95612
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://nedapfrance.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4.4.2014, nº 358994),

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac, CO 60031
Source: OJS 2019/S 060-138647 (2019-03-21)

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