Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la ville de Brest.
Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
Numéro de référence: Brest-Ville-2018-0020
Brève description:
“Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et livraison de...”
Brève description
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la ville de Brest.
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date limite de soumission: 2018-11-29 📅
Date de publication: 2018-10-26 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 207-471956
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites...”
S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 12 000 euros ht / montant annuel maximum: 36 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années
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Source: OJS 2018/S 207-471956 (2018-10-24)
Informations complémentaires (2018-11-28) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-11-28 📅
Date limite de soumission: 2018-12-05 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-530131
Se réfère à l'avis: 2018/S 207-471956
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2018/S 232-530131 (2018-11-28)
Avis d'attribution de marché (2019-02-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et livraison de...”
Brève description
Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest. Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.
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Total value of the procurement: 98008.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 24 rue Coat Ar Guéven — CS 73826
Commune postale: Brest Cedex 02
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-02-26 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-095168
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
“Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la Division de la commande publique (Tél: +33298335411), Brest...”
Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la Division de la commande publique (Tél: +33298335411), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat Ar Guéven.
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Source: OJS 2019/S 042-095168 (2019-02-26)