Acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la ville de Brest

Ville de Brest

Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la ville de Brest.
Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brest

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Desserts › Fonds de tartes
• Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson › Filets de poisson
• Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux
• Fruits non tropicaux › Pommes, poires et coings › Pommes
• Lait et crème fraîche › Lait
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de porc › Jambon
• Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-24	Avis de marché
2018-11-28	Informations complémentaires
2019-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
Numéro de référence: Brest-Ville-2018-0020
Brève description:

Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la ville de Brest. Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes, fruits et noix 📦
Fruits non tropicaux 📦
Pommes 📦
Légumes 📦
Yaourt 📦
Fonds de tartes 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Filets de poisson 📦
Pain 📦
Aliments en conserve 📦
Œufs 📦
Lait 📦
Produits surgelés 📦
Épicerie fine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 24 rue Coat ar Guéven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=107168&orgAcronyme=a1d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date limite de soumission: 2018-11-29 📅
Date de publication: 2018-10-26 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 207-471956
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 12 000 euros ht / montant annuel maximum: 36 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.

Valeur totale estimée: 512 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes conventionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition et livraison de fruits et légumes conventionnels pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 84 750 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fruits biologiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition et livraison de fruits biologiques pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 38 600 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 6 000 euros ht / montant annuel maximum: 24 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

Intitulé du lot: Pommes biologiques en circuit court
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition et livraison de pommes biologiques en circuit court pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 15 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 3 000 euros ht / montant annuel maximum: 12 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

Intitulé du lot: Légumes biologiques en circuit court
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition et livraison de légumes biologiques en circuit court pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 37 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 7 000 euros ht / montant annuel maximum: 28 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

Intitulé du lot: Produits laitiers biologiques en circuit court
Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition et livraison de produits laitiers biologiques en circuit court pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 9 000 euros ht / montant annuel maximum: 36 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

Intitulé du lot: Produits frais
Numéro du lot: 6
Brève description:

Acquisition et livraison de produits frais pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 64 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches sous vide
Numéro du lot: 7
Brève description:

Acquisition et livraison de viandes fraîches sous vide pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 30 900 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 6 000 euros ht / montant annuel maximum: 18 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

Intitulé du lot: Poissons frais
Numéro du lot: 8
Brève description:

Acquisition et livraison de poissons frais pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 44 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains biologiques
Numéro du lot: 9
Brève description:

Acquisition et livraison de pains biologiques pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 24 850 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 2 500 euros ht / montant annuel maximum: 12 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

Intitulé du lot: Epicerie conventionnelle
Numéro du lot: 10
Brève description:

Acquisition et livraison de produits d'épicerie conventionnelle pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 46 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 4 000 euros ht / montant annuel maximum: 12 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

Intitulé du lot: Epicerie biologique
Numéro du lot: 11
Brève description:

Acquisition et livraison de produits d'épicerie biologique pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 30 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Lait infantile biologique
Numéro du lot: 12
Brève description:

Acquisition et livraison de lait infantile biologique pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 18 300 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 3 000 euros ht / montant annuel maximum: 15 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 13
Brève description:

Acquisition et livraison de produits surgelés pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 13 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 1 000 euros ht / montant annuel maximum: 5 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

Intitulé du lot: Goûters des haltes garderies municipales
Numéro du lot: 14
Brève description:

Acquisition et livraison de produits pour le goûter pour les haltes garderies municipales de la Ville de Brest

Valeur estimée hors TVA: 16 900 EUR 💰
Informations complémentaires:

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 4 000 euros ht / montant annuel maximum: 16 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des deux dernières années

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner),

— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'ensemble des lots de la présente consultation feront l'objet de clauses environnementales dans le cadre de leur exécution.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2022

Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation.

Dossier de consultation à télécharger gratuitement sur: https://www.megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-Ville-2018-0020).

Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2018/S 207-471956 (2018-10-24)

Informations complémentaires (2018-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la ville de Brest. Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-28 📅
Date limite de soumission: 2018-12-05 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-530131
Se réfère à l'avis: 2018/S 207-471956
Numéro JO-S: 232

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.

Source: OJS 2018/S 232-530131 (2018-11-28)

Avis d'attribution de marché (2019-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest. Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.

Valeur totale du marché: 98008.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Coat Ar Guéven — CS 73826
Commune postale: Brest Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-26 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-095168
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la Division de la commande publique (Tél: +33298335411), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat Ar Guéven.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et livraison de fruits et légumes conventionnels pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de fruits biologiques pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de pommes biologiques en circuit court pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de légumes biologiques en circuit court pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de produits laitiers biologiques en circuit court pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de produits frais pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de viandes fraîches sous vide pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de poissons frais pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de pains biologiques pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de produits d'épicerie conventionnelle pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de produits d'épicerie biologique pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de lait infantile biologique pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de produits surgelés pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest.

Acquisition et livraison de produits pour le goûter pour les haltes garderies municipales de la Ville de Brest.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Nom: SAS Le Saint Fruits
Adresse postale: 160 rue Roberto Cabanas
Commune postale: Guipavas
Code postal: 29460
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 2453.45 EUR 💰
6916.50 EUR 💰
Adresse postale: 160 rue Roberto Cabans
Valeur totale du marché: 11 700 EUR 💰
Nom: Prélude
Adresse postale: avenue de la Croix Verte — BP 55115
Commune postale: Le Rheu
Code postal: 35651
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 13943.29 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-19 📅
Nom: EARL de Traon Bihan
Adresse postale: rue Traon Bihan
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Valeur totale du marché: 12 500 EUR 💰
Nom: Sovéfrais
Adresse postale: ZI Mescoden Ouest — CS 50004
Commune postale: Ploudaniel
Code postal: 29260
Valeur totale du marché: 16561.10 EUR 💰
Adresse postale: ZI de Mescoden Ouest — CS 50004
Valeur totale du marché: 8438.04 EUR 💰
Nom: Top Atlantique
Code postal: 29490
Valeur totale du marché: 12 956 EUR 💰
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: 4 rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Valeur totale du marché: 2081.22 EUR 💰
Nom: Biocoop Restauration
Adresse postale: Zone de Confortland 6 — CS 46851, Melesse
Commune postale: Saint-Grégoire Cedex
Code postal: 35768
Valeur totale du marché: 10458.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2019/S 042-095168 (2019-02-26)

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