Acquisition et équipement de véhicules pour le service départemental d'incendie et de secours de l'Isère
SDIS de l'Isère
Accord-cadre à bons de commande conclu avec des minimums et maximums en quantité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bateaux de plaisance et de sport › Embarcations de sauvetage
- • Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-26 | Avis de marché |
| 2019-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Embarcations de sauvetage
Numéro de référence: 18S0001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Embarcations de sauvetage 📦
Code CPV supplémentaire: Embarcations de sauvetage 📦
Véhicules tout terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Isère
Adresse postale: 24 rue René Camphin
Code postal: 38600
Commune postale: Fontaine
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis38.fr 🌏
Courrier électronique: gaf.marche.tous@sdis38.fr 📧
Téléphone: +33 476268973 📞
URL des documents: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-26 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-421955
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule nautique à moteur
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Service commande publique
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 47642900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 187-421955 (2018-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Embarcations de sauvetage
Numéro de référence: 18S0001
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande conclu avec des minimums et maximums en quantité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Embarcations de sauvetage 📦
Code CPV supplémentaire: Embarcations de sauvetage 📦
Véhicules tout terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Isère
Adresse postale: 24 rue René Camphin
Code postal: 38600
Commune postale: Fontaine
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis38.fr 🌏
Courrier électronique: gaf.marche.tous@sdis38.fr 📧
Téléphone: +33 476268973 📞
URL des documents: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-26 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-421955
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Éléments complémentaires du 3.1.2 et 3.1.3: pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Conditions d'obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE) et de remises des offres: DCE sur la plateforme de dématérialisation du SDIS de l'Isère sur: https://sdis38.achatpublic.com ou via le site internet du SDIS de l'Isère: https://www.sdis38.fr Les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie papier, soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation du SDIS de l'Isère (https://sdis38.achatpublic.com). Éléments complémentaires du 2.2.5) sur les critères d'analyse des offres:
— lot 1: valeur technique: 60 %, appréciée au regard des éléments contenus dans le CCTP. Les sous-critères de la valeur technique sont indiqués dans le règlement de la consultation. Prix: 40 %, apprécié au regard du Bordereau des prix unitaires (BPU),
— lot 2: valeur technique: 60 %, appréciée au regard des éléments contenus dans le CCTP et de l'échantillon de carrosserie. Les sous-critères de la valeur technique sont indiqués dans le règlement de la consultation. Prix: 40 %, apprécié au regard du bordereau des prix unitaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule nautique à moteur
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum suivants, pour la 1
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Marché passé pour une période d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois, par période d'un an chacune, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Side by side vehicle
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum suivants, pour la première année du marché: — minimum: 1 / Maximum: 3. Ces quantités sont identiques pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48-1
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
— moyens humains (effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années),
— liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— moyens techniques (notamment les moyens généraux de la société, utilisés pour la réalisation de contrats de même nature par exemple: outillage, équipement informatique, dispositif de livraison...).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Service commande publique
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://sdis38.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Éléments complémentaires du 3.1.2 et 3.1.3: pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Conditions d'obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE) et de remises des offres: DCE sur la plateforme de dématérialisation du SDIS de l'Isère sur: https://sdis38.achatpublic.com ou via le site internet du SDIS de l'Isère: https://www.sdis38.fr Les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie papier, soit par voie électronique via la plateforme de dématérialisation du SDIS de l'Isère (https://sdis38.achatpublic.com). Éléments complémentaires du 2.2.5) sur les critères d'analyse des offres:
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— lot 1: valeur technique: 60 %, appréciée au regard des éléments contenus dans le CCTP. Les sous-critères de la valeur technique sont indiqués dans le règlement de la consultation. Prix: 40 %, apprécié au regard du Bordereau des prix unitaires (BPU),
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— lot 2: valeur technique: 60 %, appréciée au regard des éléments contenus dans le CCTP et de l'échantillon de carrosserie. Les sous-critères de la valeur technique sont indiqués dans le règlement de la consultation. Prix: 40 %, apprécié au regard du bordereau des prix unitaires.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 47642900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 187-421955 (2018-09-26)
Avis d'attribution de marché (2019-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-31 📅
Date de publication: 2019-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 025-055099
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-421955
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-26 📅
Nom: City bike 38
Adresse postale: 43 rue Isaac Asimov
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474933638 📞
Courrier électronique: bourgoin@citybike38.com 📧
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 155459.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 025-055099 (2019-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et équipement de véhicules pour le Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère.
Valeur totale du marché: 155459.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-31 📅
Date de publication: 2019-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 025-055099
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-421955
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le marché a été réparti en 2 lots:
— lot nº 1: Véhicule nautique à moteur (VNM),
— lot nº 2: Side by Side Vehicle (SSV).
Chaque lot est un marché passé pour une période de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois, par période de 1 an chacune, soit une durée maximale de 4 ans.
Aucune offre n'a été réceptionné pour le lot 1.
Pour le lot 2, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec une quantité minimum de 1 et un maximum de 3, ces quantités sont identiques pour chaque période de reconduction.
Les pièces constitutives des contrats sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 au service de la commande publique à l'adresse suivante: 24 rue René Camphin — 38 600 Fontaine.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et équipement de véhicules pour le Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère — Side by Side Vehicle (SSV).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-26 📅
Nom: City bike 38
Adresse postale: 43 rue Isaac Asimov
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474933638 📞
Courrier électronique: bourgoin@citybike38.com 📧
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 155459.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Référence
Informations complémentaires
Le marché a été réparti en 2 lots:
— lot nº 1: Véhicule nautique à moteur (VNM),
— lot nº 2: Side by Side Vehicle (SSV).
Chaque lot est un marché passé pour une période de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois, par période de 1 an chacune, soit une durée maximale de 4 ans.
Aucune offre n'a été réceptionné pour le lot 1.
Pour le lot 2, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec une quantité minimum de 1 et un maximum de 3, ces quantités sont identiques pour chaque période de reconduction.
Les pièces constitutives des contrats sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 au service de la commande publique à l'adresse suivante: 24 rue René Camphin — 38 600 Fontaine.
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