Acquisition de vêtements, chaussures de travail et équipements de protection individuelle pour les agents de la CAPSO

Communauté agglomération Pays St-Omer

Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements et de chaussures de travail pour les agents de la CAPSO. Les besoins concernent les services suivants (cette liste est non exhaustive et susceptible d'évoluer en cours d'exécution du marché):
— le service de collecte des déchets ménagers: 73 agents (45 ripeurs / 25 chauffeurs / 3 mécaniciens),
— la bibliothèque: 4 agents,
— le personnel d'entretien des locaux: 15 agents,
— le personnel de la petite enfance: 71 agents,
— les services techniques: 51 agents (voirie, espaces verts, service assainissement, bureau étude, régie technique),
— la police du marais: 2 agents,
— les piégeurs de rats musqués: 2 agents,
— les inspecteurs de salubrité: 2 agents,,
— les agents d'exploitation de la régie eau potable: 10 agents.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-31 Avis de marché
2018-10-04 Informations complémentaires
2019-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements et de chaussures de travail pour les agents de la CAPSO. Les besoins concernent les services suivants (cette liste est non exhaustive et susceptible d'évoluer en cours d'exécution du marché): — le service de collecte des déchets ménagers: 73 agents (45 ripeurs / 25 chauffeurs / 3 mécaniciens), — la bibliothèque: 4 agents, — le personnel d'entretien des locaux: 15 agents, — le personnel de la petite enfance: 71 agents, — les services techniques: 51 agents (voirie, espaces verts, service assainissement, bureau étude, régie technique), — la police du marais: 2 agents, — les piégeurs de rats musqués: 2 agents, — les inspecteurs de salubrité: 2 agents,, — les agents d'exploitation de la régie eau potable: 10 agents. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Accessoires pour vêtements de travail 📦
Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Pays St-Omer
Adresse postale: 2 rue Albert Camus, CS 20079
Code postal: 62968
Commune postale: Longuenesse
Contact
Adresse Internet: http://www.ca-pso.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ca-pso.fr 📧
Téléphone: +33 374182001 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date limite de soumission: 2018-10-10 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-384289
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements et de chaussures de travail pour les agents de la CAPSO. Les besoins concernent les services suivants (cette liste est non exhaustive et susceptible d'évoluer en cours d'exécution du marché):
— le service de collecte des déchets ménagers: 73 agents (45 ripeurs / 25 chauffeurs / 3 mécaniciens),
— la bibliothèque: 4 agents,
— le personnel d'entretien des locaux: 15 agents,
— le personnel de la petite enfance: 71 agents,
— les services techniques: 51 agents (voirie, espaces verts, service assainissement, bureau étude, régie technique),
— la police du marais: 2 agents,
— les piégeurs de rats musqués: 2 agents,
— les inspecteurs de salubrité: 2 agents,,
— les agents d'exploitation de la régie eau potable: 10 agents.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de vêtements «haute visibilité»
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'1 an et 36 mois
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de vêtements de travail pour les agents de la CAPSO
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de chaussures de travail
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture et accessoires d'équipements de protection individuelle
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Équipement pour la police du Marais
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com/ 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des affaires juridiques
Point de contact: Mme Drieux Marianne, direction des affaires juridiques
Téléphone: +33 374182073 📞
Courrier électronique: m.drieux@ca-pso.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Pays de St-Omer
Point de contact: M Président Le
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: posté avec AR, dépôt contre récépissé.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: dans les mêmes délais que leur offre et en tout état de cause avant la date limite fixée dans le présent règlement de consultation. Chaque candidat fera déposer les échantillons, à l'accueil de la CAPSO, 2 rue Albert Camus 62968 Longuenesse. Toute offre non accompagnée d'échantillons correspondants sera éliminée. Ces échantillons seront restitués aux candidats qui en assureront leur évacuation, à l'exception de ceux du titulaire qui deviendront la propriété de la CAPSO.
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La mention: échantillons — acquisition de vêtements de travail et équipements de protection individuelle — devra être lisiblement indiquée sur les différents colis. Les échantillons concernent les lots 1 2 3 ET 4 Ceux-ci ne porteront aucune étiquette mentionnant le nom du fournisseur. Seul le numéro de lot du produit devra être indiqué. Ce renseignement est indispensable. En son absence, les échantillons ne seront pas testés.
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Un bordereau à l'en-tête du fournisseur reprenant le no de lot, les références et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons. Tout au long de l'année, les fournisseurs retenus devront livrer un produit conforme à l'échantillon. C'est pourquoi, les échantillons resteront à la disposition de la collectivité pendant toute la durée du marché. Pour les fournisseurs non retenus, les échantillons réutilisables seront restitués sur simple demande aux frais du soumissionnaire. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat..
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Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2018-048

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Source: OJS 2018/S 169-384289 (2018-08-31)
Informations complémentaires (2018-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements et de chaussures de travail pour les agents de la CAPSO. Les besoins concernent les services suivants (cette liste est non exhaustive et susceptible d'évoluer en cours d'exécution du marché): — le service de collecte des déchets ménagers: 73 agents (45 ripeurs / 25 chauffeurs / 3 mécaniciens), — la bibliothèque: 4 agents, — le personnel d'entretien des locaux: 15 agents, — le personnel de la petite enfance: 71 agents, — les services techniques: 51 agents (voirie, espaces verts, service assainissement, bureau étude, régie technique), — la police du marais: 2 agents, — les piégeurs de rats musqués: 2 agents, — les inspecteurs de salubrité: 2 agents, — les agents d'exploitation de la régie eau potable: 10 agents. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 📅
Date limite de soumission: 2018-10-22 📅
Date de publication: 2018-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 194-438974
Se réfère à l'avis: 2018/S 169-384289
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements et de chaussures de travail pour les agents de la CAPSO.
Les besoins concernent les services suivants (cette liste est non exhaustive et susceptible d'évoluer en cours d'exécution du marché):
— les inspecteurs de salubrité: 2 agents,
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
Source: OJS 2018/S 194-438974 (2018-10-04)
Avis d'attribution de marché (2019-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: a) Acquisition de vêtements, chaussures de travail et équipements de protection individuelle pour les agents de la CAPSO; b) Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements et de chaussures de travail pour les agents de la CAPSO; c) Les besoins concernent les services suivants (cette liste est non exhaustive et susceptible d'évoluer en cours d'exécution du marché): — le service de collecte des déchets ménagers: 73 agents (45 ripeurs / 25 chauffeurs / 3 mécaniciens), — la bibliothèque: 4 agents, — le personnel d'entretien des locaux: 15 agents, — le personnel de la petite enfance: 71 agents, — les services techniques: 51 agents (voirie, espaces verts, service assainissement, bureau étude, régie technique), — la police du marais: 2 agents, — les piégeurs de rats musqués: 2 agents, — les inspecteurs de salubrité: 2 agents, — les agents d'exploitation de la régie eau potable: 10 agents.
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Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Agglomération Pays St-Omer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-10 📅
Date de publication: 2019-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 092-222227
Numéro JO-S: 92

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne:
a) Acquisition de vêtements, chaussures de travail et équipements de protection individuelle pour les agents de la CAPSO;
b) Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements et de chaussures de travail pour les agents de la CAPSO;
c) Les besoins concernent les services suivants (cette liste est non exhaustive et susceptible d'évoluer en cours d'exécution du marché):
Intitulé du lot: Fourniture de vêtements «Haute visibilité»
Brève description:
Fourniture de vêtements«Haute visibilité».
Accord-cadre à bons de commandes conclu pour une durée d'1 an (jusqu'au 31.12.2019).
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Nombre de périodes de reconduction: 3.
Durée de chaque période de reconduction 1 an.
Durée maximale toutes périodes confondues: 4 ans
Intitulé du lot: Fourniture de vêtements de travail
Brève description:
Fourniture de vêtements de travail.
Durée maximale toutes périodes confondues: 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de chaussures de travail
Brève description: Fourniture de chaussures de travail.
Intitulé du lot: Fourniture et accessoires d'équipements de protection individuelle
Brève description: Fourniture et accessoires d'équipements de protection individuelle.
Intitulé du lot: Équipement pour la police du Marais
Brève description:
Equipement pour la police du Marais.
Accord-cadre à bons de commandes conclu pour une durée d'un an (jusqu'au 31.12.2019).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-24 📅
Nom: Bossu Cuvelier
Adresse postale: rue de la Samaritaine
Commune postale: Saint-Pol-sur-Mer
Code postal: 59430
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Trenois Descamps
Adresse postale: 5 rue du Centre, Lieu dit Parc de la Pilaterie
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Valeur totale du marché: 76 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Trenois descamps
Adresse postale: 5 rue du Centre, lieu dit Parc de la Pilaterie
Valeur totale du marché: 124 000 EUR 💰
Nom: Sentinel
Adresse postale: Parc des Barbanniers, Lieu dit 3-5 place du Village
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2019/S 092-222227 (2019-05-10)