Acquisition de produits d'entretien et articles divers

Communauté d'agglomération de Saint-Quentin

Acquisition de produits d'entretien et articles divers consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
Ville de Saint-Quentin — Centre communal d'action sociale — Office de tourisme et des congrès — Coordonnateur du groupement de commandes: agglomération du Saint-Quentinois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-26.

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Saint-Quentin

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Picardie › Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-26	Avis de marché

Avis de marché (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:

Acquisition de produits d'entretien et articles divers consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Ville de Saint-Quentin — Centre communal d'action sociale — Office de tourisme et des congrès — Coordonnateur du groupement de commandes: agglomération du Saint-Quentinois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Saint-Quentin
Adresse postale: 58 bd Victor Hugo, BP 80352
Code postal: 02108
Commune postale: Saint-Quentin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-saintquentinois.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.agglo@casq.fr 📧
Téléphone: +33 323069134 📞
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date limite de soumission: 2018-05-30 📅
Date de publication: 2018-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 083-186497
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: — afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: le prestataire remettra obligatoirement les fiches techniques de chaque numéro d'ordre. La proposition sera rejetée si le candidat ne remet pas les fiches techniques. Le prestataire remettra obligatoirement les échantillons des numéros d'ordre précisés au BPU. Ils devront être identifiables individuellement par une étiquette reprenant le numéro d'ordre du marché. La proposition sera rejetée si le candidat n'envoie pas les échantillons. L'adresse de livraison des échantillons est: centre technique d'agglomération — magasin central — 95 rue de la Fère — 02100 Saint-Quentin, du lundi au vendredi de 7:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00, jours fériés exceptés. Les échantillons pourront être repris (échantillons non essayés) ou facturés sur la base des prix du BPU (échantillons essayés), par les candidats dans les 30 jours qui suivent la date de notification du marché. Passé ce délai, ils seront considérés comme abandonnés à la collectivité. Numéro de la consultation: 18028fmv.

Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades.

La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés:

— afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: le prestataire remettra obligatoirement les fiches techniques de chaque numéro d'ordre. La proposition sera rejetée si le candidat ne remet pas les fiches techniques. Le prestataire remettra obligatoirement les échantillons des numéros d'ordre précisés au BPU. Ils devront être identifiables individuellement par une étiquette reprenant le numéro d'ordre du marché.

La proposition sera rejetée si le candidat n'envoie pas les échantillons. L'adresse de livraison des échantillons est: centre technique d'agglomération — magasin central — 95 rue de la Fère — 02100 Saint-Quentin, du lundi au vendredi de 7:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00, jours fériés exceptés.

Les échantillons pourront être repris (échantillons non essayés) ou facturés sur la base des prix du BPU (échantillons essayés), par les candidats dans les 30 jours qui suivent la date de notification du marché. Passé ce délai, ils seront considérés comme abandonnés à la collectivité.

Numéro de la consultation: 18028fmv.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de produits d'entretien et articles divers consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

Ville de Saint-Quentin — Centre communal d'action sociale — Office de tourisme et des congrès — Coordonnateur du groupement de commandes: agglomération du Saint-Quentinois.

Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 6 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000 EUR.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans et 6 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Kbis daté de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

Attestation d'une assurance pour les risques professionnels.

L'attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale datée de moins de 3 mois.

L'attestation de régularité fiscale.

Si le candidat emploie plus de 20 salaries, l'attestation Agefiph de moins de 3 mois.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Quentin
Adresse postale: Place de l'hôtel de Ville, BP 345
Code postal: 02107
Pays: Aisne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 60 rue de Guise, BP 345
Nom du pouvoir adjudicateur: Office de tourisme et des Congrès
Adresse postale: Rue Emile Zola
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 323069133 📞
Courrier électronique: marchespublics.ville@saint-quentin.fr 📧
Adresse Internet: https://www.saint-quentin.fr 🌏
Téléphone: +33 323670500 📞
Courrier électronique: cecile.millet@saint-quentin.fr 📧
URL des documents: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des finances et de l'achat public
Adresse Internet: http://ville-saintquentin.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades.

La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés:

— afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: le prestataire remettra obligatoirement les fiches techniques de chaque numéro d'ordre. La proposition sera rejetée si le candidat ne remet pas les fiches techniques. Le prestataire remettra obligatoirement les échantillons des numéros d'ordre précisés au BPU. Ils devront être identifiables individuellement par une étiquette reprenant le numéro d'ordre du marché.

La proposition sera rejetée si le candidat n'envoie pas les échantillons. L'adresse de livraison des échantillons est: centre technique d'agglomération — magasin central — 95 rue de la Fère — 02100 Saint-Quentin, du lundi au vendredi de 7:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00, jours fériés exceptés.

Les échantillons pourront être repris (échantillons non essayés) ou facturés sur la base des prix du BPU (échantillons essayés), par les candidats dans les 30 jours qui suivent la date de notification du marché. Passé ce délai, ils seront considérés comme abandonnés à la collectivité.

Numéro de la consultation: 18028fmv.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cedex 01, CS 81114
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cedex 1, CS 81114
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2018/S 083-186497 (2018-04-26)

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