Acquisition de mobiliers de bureau et meublants divers

Dijon Métropole

La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application de l'article 42.1. A) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-I-1, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
En application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum.
L'accord-cadre est valable pour une durée de 1 an à compter du 15.10.2018, ou au plus tard à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 14.10.2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Acial
• ERGOS

Qui ?

• Dijon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau

Où ?

• Bourgogne-Franche-Comté › Bourgogne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-25	Avis de marché
2018-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: mobilier18
Brève description:

La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application de l'article 42.1. A) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-I-1, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. En application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum. L'accord-cadre est valable pour une durée de 1 an à compter du 15.10.2018, ou au plus tard à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 14.10.2022.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Métropole
Adresse postale: Centrale d'achat de Dijon Métropole, siège de Dijon Métropole, 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-dijon.fr 🌏
Courrier électronique: www.marches-publics@ville-dijon.fr 📧
Téléphone: +33 380745172 📞
Fax: +33 380745282 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date limite de soumission: 2018-06-27 📅
Date de publication: 2018-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 100-228049
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
La valeur estimée indiquée est la valeur totale estimée pour la ville de Dijon.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application de l'article 42.1. A) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-I-1, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

En application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum.

L'accord-cadre est valable pour une durée de 1 an à compter du 15.10.2018, ou au plus tard à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 14.10.2022.

Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fauteuils de bureau, chaises visiteurs et assises diverses
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de fauteuils de bureau, chaises visiteurs et assises diverses.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée est la valeur totale estimée pour la ville de Dijon.
Intitulé du lot: Bureaux, caissons mobiles, armoires, tables et meublant divers de bureau
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de bureaux, caissons mobiles, armoires, tables et meublant divers de bureau.

Valeur estimée hors TVA: 44 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Vestiaires simples, multicasier et rayonnage de stockage
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de vestiaires simples, multicasier et rayonnage de stockage.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fauteuils de bureau ergonomiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de fauteuils de bureau ergonomiques.
Valeur estimée hors TVA: 19 200 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément à l'article 55.IV du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 il est précisé que l'accord-cadre ne pourra être attribué au candidat retenu qu'à condition que celui-ci produise les pièces mentionnées aux articles nº 50 et 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, prouvant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner (article 45 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, ce marché est susceptible d'être renouvelé tous les 4 ans.

Les fichiers électroniques pourront être retirés gratuitement via la plate-forme «Achatpublic» à l'adresse: www.achatpublic.com (sous la référence: mobilier18). La remise des offres se fera de manière électronique exclusivement. La remise des offres par voie papier n'est pas autorisée. Les propositions sont à envoyer à l'adresse internet suivante: www.achatpublic.com (sous la référence: mobilier18).

La signature de l'offre est possible dès la remise de pli, mais n'est pas obligatoire. En revanche, il sera ultérieurement demandé à l'attributaire de signer son offre électroniquement; et ce dans un délai de 10 j calendaires à compter de la demande qui en sera faite. La signature du dossier zippé dans lequel se trouveraient l'acte d'engagement et le bordereau des prix unitaires ne vaut pas signature électronique desdits documents.

Le pouvoir adjudicateur pourra apporter des modifications ou des compléments au dossier de consultation au plus tard 10 j avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du DCE modifié sans pouvoir élever la moindre réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du DCE par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, l'alinéa ci-dessus est applicable en fonction de la nouvelle date limite de réception des offres.

Les candidats pourront demander des renseignements complémentaires par écrit via la plateforme achatpublic au plus tard 10 j avant la date limite de réception des offres, à l'adresse www.achatpublic.com (référence: mobilier18). Le pouvoir adjudicateur répondra à ces demandes de renseignements complémentaires dans un délai maximum de 6 j avant la date limite de réception des offres. Si la date limite de réception des offres est reportée, le délai maximum de traitement sera également reporté.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 1616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:

— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art L. 551-1 du même code),

— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du Code de justice administrative).

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Greffe du tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, BP 1616, 21000, Dijon Cedex, F, téléphone: (+33) 380739100, fax: (+33) 380733989. Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Source: OJS 2018/S 100-228049 (2018-05-25)

Avis d'attribution de marché (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de mobiliers de bureau et meublants divers. Appel d'offres ouvert en application de l'article 42.1. A) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-I-1, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum. L'accord-cadre est valable pour une durée de 1 an à compter du 15.10.2018, ou au plus tard à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 14.10.2022.

Valeur totale du marché: 93 877 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date de publication: 2018-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 207-472206
Se réfère à l'avis: 2018/S 100-228049
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est conclu entre la Centrale d'achat de Dijon Métropole et le titulaire de l'accord-cadre. Dijon Métropole dispose de la compétence «Constitution en Centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur (la Centrale d'achat de Dijon Métropole) qui passe l'accord-cadre objet de la présente consultation. La Centrale d'achat de Dijon Métropole passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la Centrale de Dijon Métropole pour l'exécution des prestations. Montants indiqués pour la valeur totale du marché/du lot: montants selon détails quantitatif et estimatifs. Précisions sur les critères d'attribution: 1) valeur technique de l'offre (55 %) appréciée au regard des sous-critères suivants: — appréciation technique, au regard des informations de la fiche technique et de la qualité des échantillons (40 %), — diversité de la gamme de produits proposés dans les catalogues, en plus de ceux du BPU (5 %), — qualité de la proposition méthodologique, au regard du mémoire méthodologique (10 %); 2) prix des fournitures, apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif (40 %); 3) optimisation des délais de livraison (5 %), apprécié au regard des délais proposés dans le bordereau de prix unitaires ou, à défaut, le délai spécifié dans le CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de mobiliers de bureau et meublants divers.

Appel d'offres ouvert en application de l'article 42.1. A) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-I-1, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot, à bons de commande, sans montant minimum, ni montant maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-02 📅
Nom: Ergos
Adresse postale: 4 impasse des Charrières
Commune postale: Quétigny
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 18 309 EUR 💰
39 105 EUR 💰
Nom: Acial
Adresse postale: 14 route du Blanc
Commune postale: Saint-Aignan
Code postal: 41110
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 30583.35 EUR 💰
5879.65 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Référence
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est conclu entre la Centrale d'achat de Dijon Métropole et le titulaire de l'accord-cadre.

Dijon Métropole dispose de la compétence «Constitution en Centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur (la Centrale d'achat de Dijon Métropole) qui passe l'accord-cadre objet de la présente consultation. La Centrale d'achat de Dijon Métropole passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la Centrale de Dijon Métropole pour l'exécution des prestations.

Montants indiqués pour la valeur totale du marché/du lot: montants selon détails quantitatif et estimatifs.

Précisions sur les critères d'attribution:

1) valeur technique de l'offre (55 %) appréciée au regard des sous-critères suivants:

— appréciation technique, au regard des informations de la fiche technique et de la qualité des échantillons (40 %),

— diversité de la gamme de produits proposés dans les catalogues, en plus de ceux du BPU (5 %),

— qualité de la proposition méthodologique, au regard du mémoire méthodologique (10 %);

2) prix des fournitures, apprécié sur la base du détail quantitatif estimatif (40 %);

3) optimisation des délais de livraison (5 %), apprécié au regard des délais proposés dans le bordereau de prix unitaires ou, à défaut, le délai spécifié dans le CCTP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:

— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art. L. 551-1 du même code),

— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: greffe du tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas, BP 1616, 21000, Dijon Cedex, F, Téléphone: +33 380739100, Fax: +33 380733989. Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne).

Source: OJS 2018/S 207-472206 (2018-10-24)

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