Acquisition de matériels d'espaces verts

Ville de Troyes

La consultation porte sur l'acquisition de matériels d'espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-22 Avis de marché
2018-05-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Numéro de référence: 18S0013
Brève description: La consultation porte sur l'acquisition de matériels d'espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325423486 📞
Fax: +33 325423447 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date limite de soumission: 2018-03-26 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-084681
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Financements: ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance: il sera fait application de l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1 Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR par retard constaté. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1º du décret du 25.3.2016. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret du 25.3.2016. La présentation de variante, quel que soit son objet, n'est pas autorisée dans le cadre de la présente consultation. À défaut, la variante du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. Chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées: les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: «affaire nº 18S0013 — appel d'offres — acquisition de matériels d'espaces verts — lot nº… — ne pas ouvrir». L'enveloppe contient les justificatifs de candidature et les éléments relatifs à l'offre visés au sein du présent règlement de la consultation. Cette enveloppe devra être remise contre récépissé ou envoyée par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse ci-dessous: mairie de Troyes — Direction commande publique et achats transversaux — porte F ou G — 4 Horaires d'ouverture au public: 8:30 / 12:00 — 13:30 / 17:00 et par voie électronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées: — le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr dans le respect impératif des règles indiquées au sein de l'annexe au Règlement de la consultation sur la dématérialisation des procédures, jointe au dossier de consultation, — la procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition d'1 tracteur pour le service espaces paysagers
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition d'1 tracteur pour le service espaces paysagers.
Intitulé du lot: Acquisition d'une tondeuse autoportée pour le service animation et équipements sportifs
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition d'1 tondeuse autoportée pour le service animation et équipements sportifs.
Intitulé du lot: Acquisition d'1 tracteur avec chargeur pour le service animation et équipements sportifs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition d'1 tracteur avec chargeur pour le service animation et équipements sportifs.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
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— le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et fonctionnalité du matériel, notée sur 10 points, appréciée au regard de la fiche technique du matériel proposé par le candidat
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix du matériel, noté sur 10 points, jugé au regard du montant indiqué à l'article D1 de l'acte d’engagement
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix du matériel, noté sur 10 points, jugé au regard du montant indiqué à l'article D1 de l’acte d’engagement

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Financements: ville de Troyes.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Avance: il sera fait application de l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1
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Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR par retard constaté.
Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1º du décret du 25.3.2016.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret du 25.3.2016.
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La présentation de variante, quel que soit son objet, n'est pas autorisée dans le cadre de la présente consultation. À défaut, la variante du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées: les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: «affaire nº 18S0013 — appel d'offres — acquisition de matériels d'espaces verts — lot nº… — ne pas ouvrir».
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L'enveloppe contient les justificatifs de candidature et les éléments relatifs à l'offre visés au sein du présent règlement de la consultation. Cette enveloppe devra être remise contre récépissé ou envoyée par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse ci-dessous: mairie de Troyes — Direction commande publique et achats transversaux — porte F ou G — 4
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Horaires d'ouverture au public: 8:30 / 12:00 — 13:30 / 17:00 et par voie électronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées:
— le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr dans le respect impératif des règles indiquées au sein de l'annexe au Règlement de la consultation sur la dématérialisation des procédures, jointe au dossier de consultation,
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— la procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326218187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats concernés une lettre de rejet de sa candidature ou de son offre, conformément aux dispositions de l'article 99-II du décret du 25.3.2016. Conformément à l'article 101-I du décret du 25.3.2016, un délai minimal de 11 jours sera respecté entre la date d'envoi de lettres de rejets et la date de signature du marché public par l'acheteur. Ce délai minimal sera porté à 16 jours si les lettres de rejets n'ont pas été transmises par voie électronique. En outre, l'acheteur enverra pour publication, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la signature du marché public, un avis d'attribution au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne. À l'issue du délai de stand-still, 1 exemplaire du contrat signé par le représentant du pouvoir adjudicateur sera notifié au titulaire du marché dans le respect des dispositions de l'article 103 du décret du 25.3.2016. Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes:
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— via la plate-forme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique «poser une question»),
— à l'adresse suivante: commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courrier électronique),
— au numéro de télécopie suivant: +33 325423447 (en ce qui concerne les demandes envoyées par télécopieur),
— à l'adresse suivante: mairie de Troyes — Direction commande publique et achats transversaux, place Alexandre Israël — BP 767 — 10026 Troyes Cedex (en ce qui concerne les demandes adressées par courrier postal).
Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation dématérialisé ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier.
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Attention: date limite de demande de renseignements complémentaires: au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — Direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325423486 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Fax: +33 325423447 📠
Source: OJS 2018/S 039-084681 (2018-02-22)
Avis d'attribution de marché (2018-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériels d'espaces verts
Valeur totale du marché: 118 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël BP 767

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 097-221244
Se réfère à l'avis: 2018/S 039-084681
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition d'un tracteur pour le service espaces paysagers
Brève description: Acquisition de matériels d'espaces verts — lot n
Intitulé du lot: Acquisition d'un tracteur avec chargeur pour le service animation et équipements sportifs

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix du matériel, noté sur 10 points, jugé au regard du montant indiqué à l’article D1 de l’acte d’engagement
Prix du matériel, noté sur 10 points, jugé au regard du montant indiqué à l'article D1 de l'acte d'engagement
Critère de qualité (nom): Qualité technique et fonctionnalité du matériel, notée sur 10 points, appréciée au regard de la fiche technique du matériel proposé par le candidat,

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
mairie de Troyes — direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël BP 767
Source: OJS 2018/S 097-221244 (2018-05-22)
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