Acquisition de matériels d'entretien des espaces verts pour Clermont Auvergne Métropole

Clermont Auvergne Métropole

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum par lot et un opérateur économique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boyer
• SAS Dorat
• Vacher SAS

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-09	Avis de marché
2018-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Numéro de référence: 18cm-F03
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Code CPV supplémentaire: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date limite de soumission: 2018-03-13 📅
Date de publication: 2018-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 029-062837
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Minimum 20 000 EUR HT et maximum 200 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 540 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels de tonte et débroussaillage
Numéro du lot: 01
Brève description: Achat de tondeuses, et divers accessoires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.

Informations complémentaires:

Minimum 20 000 EUR HT et maximum 200 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Matériels de travail du sol
Numéro du lot: 02
Brève description:

Achat de matériels nécessaires au travail du sol tels que motoculteurs, motobineuses, scarificateurs et divers accessoires.

Informations complémentaires:

Minimum 3 000 EUR HT et maximum 25 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Matériels de coupe thermiques
Numéro du lot: 03
Brève description:

Achat de divers matériels de coupe tels que taille-haies, perches coupe-haies, tronçonneuses, débroussailleuses et divers accessoires.

Informations complémentaires:

Minimum 10 000 EUR HT et maximum 100 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Matériels soufflants et aspirants
Numéro du lot: 04
Brève description:

Achat de souffleurs à dos, souffleurs à mains, aspire-feuilles et divers accessoires.

Informations complémentaires:

Minimum 6 000 EUR HT et maximum 80 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Matériels espaces verts électriques sur batteries de marque Pellenc ou équivalent
Numéro du lot: 05
Brève description:

Achat de divers matériels se raccordant sur batterie tels que taille-haies, coupe-bordures, débroussailleuses, sécateurs, tronçonneuses, souffleurs, bineuses sarcleuses, tondeuses ainsi que les batteries et divers accessoires.

Informations complémentaires:

Minimum 2 000 EUR HT et maximum 50 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Matériels espaces verts électriques sur batteries de marque Husqvarna ou équivalent
Numéro du lot: 06
Brève description:

Achat de divers matériels se raccordant sur batterie tels que taille-haies, coupe-bordures, débroussailleuses, tronçonneuses, souffleurs, ainsi que les batteries et divers accessoires.

Intitulé du lot: Matériels espaces verts électriques sur batteries de marque Stihl ou équivalent
Numéro du lot: 07
Brève description:

Achat de divers matériels se raccordant sur batterie tels que taille-haies, coupe-bordures, débroussailleuses, sécateurs, tronçonneuses, souffleurs, ainsi que les batteries et divers accessoires.

Informations complémentaires:

Minimum 2 000 EUR HT et maximum 30 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Porte-outils multifonctions et accessoires
Numéro du lot: 08
Brève description: Achat de porte-outils multifonctions et accessoires.
Informations complémentaires:

Minimum 15 000 EUR HT et maximum 100 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à 1

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de financements: fonds propres groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: les dispositions particulières mises en œuvre par le candidat dans une démarche de développement durable, soit dans le cadre des modalités de fabrication du matériel, des conditions de recyclage des pièces, des modes de fonctionnement du matériel.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Non public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu

Modalités d'obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): dossiers à télécharger sur http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/

Adresse où les plis doivent être transmis: transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en tête) — Direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle conseils/achats, 5

Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/ voir modalités dans le RC).

Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.

Renseignements: pour tous renseignements complémentaires: Direction des actions juridiques et des achats, service commande publique, pôle conseils/achats, 64-66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, adresse AWS: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/

Date limite de dépôt des questions: vendredi 2.3.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 029-062837 (2018-02-09)

Avis d'attribution de marché (2018-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum par lot et un opérateur économique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Valeur totale du marché: 2 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-02 📅
Date de publication: 2018-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 126-287491
Se réfère à l'avis: 2018/S 029-062837
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Minimum 20 000,00 EUR (HT) et maximum 200 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de tondeuses, et divers accessoires
Informations complémentaires:

Minimum 20 000,00 EUR (HT) et maximum 200 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Minimum 3 000,00 EUR (HT) et maximum 25 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Minimum 10 000,00 EUR (HT) et maximum 100 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Brève description:

Achat de souffleurs à dos, souffleurs à mains, aspire-feuilles et divers accessoires

Informations complémentaires:

Minimum 6 000,00 EUR (HT) et maximum 80 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Minimum 2 000,00 EUR (HT) et maximum 50 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de…

… reconduction

… reconduction.

Minimum 2 000,00 EUR (HT) et maximum 30 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Porte outils multifonctions et accessoires
Brève description: Achat de porte outils multifonctions et accessoires
Informations complémentaires:

Minimum 15 000,00 EUR (HT) et maximum 100 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché.

Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comié consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2018/S 126-287491 (2018-07-02)

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