Acquisition de livres pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville

Ville d'Asnières-sur-Seine

Acquisition de livres pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville. Dans le cadre du présent marché, la mission du titulaire consiste en la fourniture de livres à destination des écoles maternelles et élémentaires de la ville à vocation pédagogique et dans le cadre d'autres besoins ponctuels (Noël des écoles, récompense de fin d'année, etc). Le marché constitue une relance du lot 1 initialement passé en appel d'offres: lot 1: livres scolaires et manuels d'application et de cahiers d'exercice pour les écoles maternelles et élémentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Papeterie Pichon

Qui ?

• Ville d'Asnières-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-17	Avis de marché
2019-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: AO18_livres
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_t2XWcYvBVz 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-17 📅
Date limite de soumission: 2018-11-26 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-461749
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel. Le montant annuel est fixé à 100 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Livres scolaires et manuels d'application et de cahiers d'exercice pour les écoles maternelles et élémentaires.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est fixée à 1 année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé, par période de 1 année, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une attestation sur l'honneur: pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Le candidat pourra produire le formulaire. Lettre de candidature ou imprimé DC1, et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant, dans sa version mise à jour au 31.3.2016, dûment complété, daté et signé.

Situation économique et financière:

— déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— références équivalentes dans l'exécution de prestations similaires, datant de moins de 3 ans, mentionnant de façon précise le montant, la date et le lieu de chaque marché. Ces dernières peuvent être accompagnées de certificats de bonne exécution,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de l'offre et stock disponible
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Suivi commercial de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modes et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais d'approvisionnement et de livraison
Démarche environnementale
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_t2XWcYvBVz 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement. Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal. Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la ville d'Asnières-sur-Seine. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est retiré sur le site internet d'achat public https://www.achatpublic.com Le téléchargement est gratuit. Procédure de téléchargement sur le site d'achat public:

— cliquer dans l'espace «vous êtes une entreprise» (en bas à droite) sur «Consultations»,

— indiquer dans la rubrique «Organisme» à gauche: «Asnières-sur-Seine», puis cliquer sur «rechercher»; toutes les consultations en cours de la ville apparaissent,

— cliquer sur la consultation qui vous intéresse,

— pour visualiser et télécharger la publicité: cliquer sur «lire l'avis»,

— pour visualiser et télécharger le DCE: cliquer dans la rubrique «Consultations» sur «pièces de marché».

Préalablement au téléchargement du DCE, il vous sera demandé si vous souhaitez vous identifier. Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Cependant, l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. La remise des offres par voie papier n'est pas autorisée. Remise des plis par voie électronique exclusive et obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 203-461749 (2018-10-17)

Avis d'attribution de marché (2019-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-16 📅
Date de publication: 2019-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 096-231818
Se réfère à l'avis: 2018/S 203-461749
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché constitue une relance du lot 1 initialement passé en appel d'offres: lot 1: livres scolaires et manuels d'application et de cahiers d'exercice pour les écoles maternelles et élémentaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-04 📅
Nom: Papeterie Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.pichon.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Source: OJS 2019/S 096-231818 (2019-05-16)

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Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)
Livres de bibliothèque (11)
Livres scolaires (8)
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