Acquisition de livres pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville. Dans le cadre du présent marché, la mission du titulaire consiste en la fourniture de livres à destination des écoles maternelles et élémentaires de la ville à vocation pédagogique et dans le cadre d'autres besoins ponctuels (Noël des écoles, récompense de fin d'année, etc). Le marché constitue une relance du lot 1 initialement passé en appel d'offres: lot 1: livres scolaires et manuels d'application et de cahiers d'exercice pour les écoles maternelles et élémentaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville
AO18_livres”
Produits/services: Livres scolaires📦
Brève description:
“Acquisition de livres pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville. Dans le cadre du présent marché, la mission du titulaire consiste en la...”
Brève description
Acquisition de livres pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville. Dans le cadre du présent marché, la mission du titulaire consiste en la fourniture de livres à destination des écoles maternelles et élémentaires de la ville à vocation pédagogique et dans le cadre d'autres besoins ponctuels (Noël des écoles, récompense de fin d'année, etc). Le marché constitue une relance du lot 1 initialement passé en appel d'offres: lot 1: livres scolaires et manuels d'application et de cahiers d'exercice pour les écoles maternelles et élémentaires.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.
Description du marché:
“Livres scolaires et manuels d'application et de cahiers d'exercice pour les écoles maternelles et élémentaires.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de l'offre et stock disponible
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Suivi commercial de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modes et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais d'approvisionnement et de livraison
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à 1 année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé, par période de 1 année, sans que sa durée totale...”
Description des renouvellements
La durée du marché est fixée à 1 année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé, par période de 1 année, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum et...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel. Le montant annuel est fixé à 100 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une attestation sur l'honneur: pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment...”
Liste et brève description des conditions
Une attestation sur l'honneur: pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Le candidat pourra produire le formulaire. Lettre de candidature ou imprimé DC1, et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant, dans sa version mise à jour au 31.3.2016, dûment complété, daté et signé.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références équivalentes dans l'exécution de prestations similaires, datant de moins de 3 ans, mentionnant de façon précise le montant, la date et le lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références équivalentes dans l'exécution de prestations similaires, datant de moins de 3 ans, mentionnant de façon précise le montant, la date et le lieu de chaque marché. Ces dernières peuvent être accompagnées de certificats de bonne exécution,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-27
10:00 📅
“Les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement. Conformément au titre IV de...”
Les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement. Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal. Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la ville d'Asnières-sur-Seine. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est retiré sur le site internet d'achat public https://www.achatpublic.com Le téléchargement est gratuit. Procédure de téléchargement sur le site d'achat public:
— cliquer dans l'espace «vous êtes une entreprise» (en bas à droite) sur «Consultations»,
— indiquer dans la rubrique «Organisme» à gauche: «Asnières-sur-Seine», puis cliquer sur «rechercher»; toutes les consultations en cours de la ville apparaissent,
— cliquer sur la consultation qui vous intéresse,
— pour visualiser et télécharger la publicité: cliquer sur «lire l'avis»,
— pour visualiser et télécharger le DCE: cliquer dans la rubrique «Consultations» sur «pièces de marché».
Préalablement au téléchargement du DCE, il vous sera demandé si vous souhaitez vous identifier. Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Cependant, l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. La remise des offres par voie papier n'est pas autorisée. Remise des plis par voie électronique exclusive et obligatoire.
Avis d'attribution de marché (2019-05-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de livres pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville. Dans le cadre du présent marché, la mission du titulaire consiste en la...”
Brève description
Acquisition de livres pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville. Dans le cadre du présent marché, la mission du titulaire consiste en la fourniture de livres à destination des écoles maternelles et élémentaires de la ville à vocation pédagogique et dans le cadre d'autres besoins ponctuels (Noël des écoles, récompense de fin d'année, etc).
Le marché constitue une relance du lot 1 initialement passé en appel d'offres: lot 1: livres scolaires et manuels d'application et de cahiers d'exercice pour les écoles maternelles et élémentaires.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 203-461749
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Livres scolaires et manuels d'application et de cahiers d'exercice pour les écoles maternelles et élémentaires”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeterie Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.pichon.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Source: OJS 2019/S 096-231818 (2019-05-16)