Concernant tous les lots, sauf le lot 17: Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 nº 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 nº 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Pour le lot 16 et concernant les prestations de reliures, elles seront rémunérées aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres, livres numériques, éditions adaptées et livres reliés pour le réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée Métropole
5146DC18”
Produits/services: Services d'édition📦
Brève description:
“Concernant tous les lots, sauf le lot 17: Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au...”
Brève description
Concernant tous les lots, sauf le lot 17: Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 nº 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 nº 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Pour le lot 16 et concernant les prestations de reliures, elles seront rémunérées aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées — adultes et jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'édition📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 nº 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 nº 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 1 est de 90 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché reconductible 3 fois 1 an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Au sens de l'article 30-i-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Romans français et policiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Concernant les prestations d'acquisition de livre, elles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au...”
Description du marché
Concernant les prestations d'acquisition de livre, elles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 2 est de 80 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois 1 an
Informations sur les options
Description des options:
“Au sens de l'article 30-i-7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Romans et documentaires Jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 3 est de 70 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Albums Jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 4 est de 68 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 272 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sciences et techniques - adultes et jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 5 est de 56 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois 1 an
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arts manuels, loisirs, sports, jeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 6 est de 54 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Romans étrangers, sciences fiction Arts, travaux manuels, loisir, sport et jeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 7 est de 52 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208 000 💰
Description
Description des renouvellements: Marché reconductible 12 fois 1 an
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: : Histoire et Géographie (dont guides touristiques)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 8 est de 40 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sociétés - adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 9 est de 38 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
Description
Description des renouvellements: Le marché es reconductible 3 fois 1 an
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Philosophie, psychologie, religion, ethnologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 10 est de 36 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Littérature (Hors romans)- bibliographies Adultes et jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 11 est de 32 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres cinéma Musique et Danse - adultes et Jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 12 est de 20 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Langues étrangères Adultes et Jeunesse (Livres, méthode de langues (CD et livres)” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 13 est de 24 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fonds régional (courant)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 14 est de 25 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Edition adaptés Adultes et Jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 15 est de 40 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres reliés
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Concernant les prestations d'acquisition de livre, elles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au...”
Description du marché
Concernant les prestations d'acquisition de livre, elles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Concernant les prestations de reliures, elles seront rémunérées aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires (B.P.U).
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 16 est de 80 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois 1 an.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres numériques Fiction et Documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10 Aout 1981 no81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe.
A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18 juin 2003 no 2003-517 (articles 4 à 6)
Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché.
Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 17 est de 45 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupements) et déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupements) et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur (notamment par exemple, déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit) permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Si le marché arrive à son terme: 2023, sinon 2020,2021 ou 2022
Informations complémentaires
“Concernant les lots 1 A 12: Chaque candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de trois lots, parmi les lots 1 à 12, sous réserve d'un nombre suffisant...”
Concernant les lots 1 A 12: Chaque candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de trois lots, parmi les lots 1 à 12, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour 8 (huit) lots maximum. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 4 (quatre) lots parmi les lots 1 à 12, afin de préserver la concurrence et de s'assurer une exécution optimale du marché portant sur une prestations relativement similaire.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, il se verra attribuer en priorité les premiers lots dans l'ordre croissant.
Concernant les lots 13 A 17: Ils ne feront pas l'objet de clé de répartition. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. S'Ils répondent sur plusieurs lots, ils devront remettre autant d'offres distinctes que de lots auxquels ils répondent. Par contre, ils peuvent présenter un dossier de candidatures commun à tous les lots.
Un candidat pourra être attributaire à la fois d'un ou plusieurs lots entre 13 à 17 mais également de lots faisant l'objet de la clé de répartition (lots 1 à 12).
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches.montpellier3m.fr.
Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE. Les plis contenant les candidatures et offres peuvent être: - transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché; - déposés contre récépissé, impérativement à la Direction Adjointe de la Commande Publique de Montpellier Méditerranée Métropole (9 h - 12h / 14 h - 16 h 30) du lundi au vendredi hors jours fériés. - si Montpellier Méditerranée Métropole préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier3m.fr. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis)
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Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2018/S 172-390046 (2018-09-05)
Avis d'attribution de marché (2019-02-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Concernant tous les lots, sauf le lot 17: les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au...”
Brève description
Concernant tous les lots, sauf le lot 17: les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la Loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Pour le lot 16 et concernant les prestations de reliures, elles seront rémunérées aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 192 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 1 est de 90 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70 %
Prix (pondération): 30 %
Informations sur les options
Description des options:
“Au sens de l'article 30-I-7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.” Description
Description du marché:
“Concernant les prestations d'acquisition de livre, elles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au...”
Description du marché
Concernant les prestations d'acquisition de livre, elles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6) Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 2 est de 80 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Titre: Romans et documentaires jeunesses
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 3 est de 70 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Titre: Albums jeunesses
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 4 est de 68 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Titre: Sciences et techniques — adultes et jeunesses
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 5 est de 56 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. A ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 6 est de 54 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Romans étrangers, sciences fiction arts, travaux manuels, loisir, sport et jeux
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 7 est de 52 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Titre: Histoire et géographie (dont guides touristiques)
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 8 est de 40 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Sociétés — adultes
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 9 est de 38 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 10 est de 36 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Titre: Littérature (Hors romans) — bibliographies adultes et jeunesses
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 11 est de 32 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Titre: Livres cinéma musique et danse — adultes et Jeunesses
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 12 est de 20 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Titre:
“Langues étrangères adultes et jeunesse (Livres, méthode de langues (CD et livres)” Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 13 est de 24 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 14 est de 25 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Edition adaptés adultes et jeunesses
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 15 est de 40 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Description du marché:
“Concernant les prestations d'acquisition de livre, elles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au...”
Description du marché
Concernant les prestations d'acquisition de livre, elles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6) Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Concernant les prestations de reliures, elles seront rémunérées aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU). Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 16 est de 80 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Livres numériques fiction et documentaires
Description
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou...”
Description du marché
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En effet, conformément à la loi du 10.8.1981 n 81-766 relative au prix du livre, il est rappelé que le prix du livre est fixe. À ce prix fixe pourra être appliqué un taux de remise dans les conditions prévues par la loi du 18.6.2003 n 2003-517 (articles 4 à 6). Dans le cadre de cette réglementation les candidats proposeront un taux de remise inférieur ou égale à 9 % du prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur. En outre, ce taux de remise est ferme pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 17 est de 45 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 172-390046
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“Acqu.de livres, livres numériques, éditi adapt et livres reliés pour le rés médiath.MMM”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bandes dessinées — adultes et jeunesses
Date de conclusion du contrat: 2019-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL se librairie Mollat
Commune postale: Bordeaux Cedex
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat:
“5146DC18 - Acqu.de livres, livres numériques, éditi adapt et livres reliés pour le rés médiath.MMM”
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Romans français et policiers
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sauramps com2die
Commune postale: Montpellier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Romans et documentaires jeunesses
Nom et adresse du contractant
Nom: Sauramps comédie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Albums Jeunesses
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Nemo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 272 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Sciences et techniques — adultes et jeunesses
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Decitre
Commune postale: Lyon
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 224 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Arts manuels, loisirs, sports, jeux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 216 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 216 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Romans étrangers, sciences fiction arts, travaux manuels, loisir, sport et jeux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 208 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Histoire et géographie (dont guides touristiques)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Sociétés — adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 152 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Philosophie, psychologie, religion, ethnologie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 144 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Littérature (Hors romans) — bibliographies adultes et jeunesses
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Livres cinéma musique et danse — adultes et jeunesses
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Langues étrangères adultes et jeunesse (Livres, méthode de langues (CD et livres)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 96 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Fonds régional (courant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Edition adaptés adultes et jeunesses
Date de conclusion du contrat: 2019-02-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Book'In Diffusion
Commune postale: Verson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Livres reliés
Nom et adresse du contractant
Nom: Renov'Livres
Commune postale: Ludres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Livres numériques fiction et documentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:...”
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Virginie Péris, tél: +33 467136244; fax: +33 467136190; courriel: v.peris@montpellier3m.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 039-087748 (2019-02-20)